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Procès Verbal - pv cm 03 11 2025
Procès Verbal - pv cm 20 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 20 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Vaius
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/11/2023
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Année
2023
Page
67
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Le
lundi
20
novembre
deux
mille
vingt-trois
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs
:
CARNET
Jean
Philippe
P
|
JUGAN
Nathalie
P
SAVARY
Chantal
P
DEBON
Anthony
P
LECHARTIER
Sébastien
P
STRUGALA
Philippe
P
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
P
TETREL
Guylène
ti
DOUBLET
Thierry
P
POULET
Sandrine
P
THÉAULT
Chantal
P
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
P
TIMONNIER
Gillian
P
Secrétaire
de
séance
: Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
: M.
TIMMONIER
Gillian
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 14
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
15
Convocation
:
14/11/2023
Affichage
:
14/11/2023
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
16
octobre
2023
Délibération
20231120-01
Après
s'être
assuré
que
chaque
conseiller
municipal
ait
bien
reçu
le
procès-verbal,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
2.
Plateau
multisports
: travaux
complémentaires
Délibération
20231120-02
M.
le
Maire
informe
des
notifications
de
subventions
reçues :
ANS
: 30
164
€
(50,33%)
DETR
: 17
979
€
(30,00%)
Pour
une
dépense
subventionnable
prévisionnelle
de
59
934
€
HT. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
—
/
ni
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/11/2023
=
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Année
2023
Page
68
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
Vains
Mme
Sandrine
POULET
informe
que
2
propositions
commerciales
sont
techniquement
et
financièrement
proches.
La
réponse
sera
annoncée
à
l'entreprise
retenue
mi-décembre
2023.
Mme
Sandrine
POULET
propose
au
Conseil
Municipal
un
rendez-vous
sur
place
le
samedi
2
décembre
2023
à
11h
pour
aider
à
la
décision.
M.
le
Maire
informe
de
la
nécessité
d'aménager
une
entrée
provisoire
route
de
la
Côte
pour
l'accès
au
terrain
de
tennis
en
contrehaut,
afin
de
réaliser
les
travaux.
Devis
reçu
de
LEMAITRE
Mickaël
pour
un
montant
de
2
781.60
€
TTC.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
3.
Communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie
:
rapport
d'activités
2022 Délibération
20231120-03
M.
le
Maire
présente
le
rapport
d'activités
2022
de
la
Communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie,
rapport
transmis
aux
membres
du
Conseil
Municipal
par
courriel
le
17/10/2023. Le
Conseil
Municipal
de
VAINS
est
sollicité
pour
:
-
PRENDRE
ACTE
du
rapport
d'activités
2022
de
la
Communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
4.
Prescription
du
PLUI
de
la
Communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
d'une
délibération.
M.
le
Maire
présente
la
note
d'informations
sur
la
planification,
suite
à
la
conférence
intercommunale
des
maires
du
18/10/2023.
Travail
en
cours
sur
un
nouveau
document
d'urbanisme
(PLUA
+
PLUH). ”
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/11/2023
Vaius
Année
2023
Page
69
Le
Maire,
Olivier
DEVILLE
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
M.
le
Maire
convie
les
membres
du
Conseil
Municipal
à
une
réunion
plénière
urbanisme
jeudi
30/11/2023
à
18h
en
mairie
afin
d'étudier
les
fiches
communales
émises
par
le
PETR
concernant
la
révision
du
SCOT
et
le
volet
littoral.
5.
Plan
d'adressage
de
la
commune
:
amendement
de
la
délibération
n°20230627-
09 Délibération
20231120-04
La
délibération
n°20230627-09
a
figé
le
nom
des
voies
communales
dans
le
cadre
du
plan
d'adressage
de
la
commune.
La
mairie
de
Marcey
les
Grèves
a
récemment
pris
contact
avec
la
mairie
de
Vains
concernant
la
voie
«
Chemin
de
l'Enclos
»,
située
sur
la
commune
de
Vains
et
de
Marcey
les
Grèves.
Travaillant
également
sur
leur
base
adresse
locale,
la
mairie
de
Marcey
les
Grèves
propose
de
renommer
cette
voie
«
Impasse
de
l'Hippodrome
».
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
modifier
le
nom
de
la
voie
«
Chemin
de
l'Enclos
»
par
«
Impasse
de
l'Hippodrome
».
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
6.
Projet
de
création
d’une
salle
des
associations
et
de
bâtiments
administratifs
accessibles
PMR
Ce
point
ne
fait
pas
l'objet
d'une
délibération.
Depuis
plusieurs
années,
l'effectif
des
enfants
qui
déjeunent
à
la
cantine
a
nécessité
une
mise
à
disposition
de
la
totalité
de
la
salle
des
fêtes
pour
que
le
déjeuner
se
déroule
dans
des
conditions
satisfaisantes
tant
pour
les
enfants
que
pour
les
agents,
laissant
peu
de
disponibilité
aux
associations
communales.
La
salle
historiquement
dédiée
aux
associations
est
petite
et
située
au
1°
étage
rendant
difficile
l'accessibilité
pour
les
personnes
à
mobilité
contrainte.
Cette
situation
amène
les
associations
à
solliciter
davantage
la
mise
à
disposition
de
la
salle
du
Conseil
qui
ne
dispose
pas
des
commodités
nécessaires
à
l'accueil
du
public.
Ainsi,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
réfléchir
sur
un
projet
de
création
d'un
espace
dédié
aux
associations
susceptibles
d'accueillir
des
activités,
ainsi
que
des
services
complémentaires
de
proximité.
Mme
POULET
évoque
par
exemple
le
projet
d'une
Maison
d’Assistants
Maternels. Vains
ü
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Année
2023
Page
70
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/11/2023
11
Le Maire,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
7.
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
. le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
n’a
pas
été
destinataire
d'une
nouvelle
déclaration
d'intention
d'aliéner.
8.
Questions
diverses
-
Point
sur
l'urbanisme
:
Mme
THEAULT
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
permis
de
construire
et
donne
lecture
des
décisions
prises.
-
Journée
Bocage
et
Eau
24e
édition
24/11
de
13h30
à
17h
à
la
salle
polyvalente
Victor
Hugo
Avranches.
-__
Noël
des
enfants
vendredi
15/12/2023
à
18h.
Les
invitations
seront
distribuées
la
semaine
prochaine.
-
Projet
de
voie
verte
du
département
entre
le
Rivage
et
le
Poulet:
réunion
17/11
à
la
mairie
de
Marcey
les
Grèves.
-
Echanges
sur
les
départs
des
traversées
Parking
Ecomusée
: réunion
à
l'Ecomusée
13/11
à
14h30.
-
Devis
Lemaitre:
M.
le
Maire
informe
des
devis
récemment
signés
de
Mickaël
Lemaitre
relatifs
à
l'écoulement
des
eaux
pluviales
(route
du
Bourbillon
et
le
Rivage)
et
à
des
dégradations
causées
par
des
blaireaux
(route
de
Gisors).
-
Réunion
association
du
Vergon
30/10/2023.
M.
Anthony
DEBON
représentait
la
commune
de
Vains.
-
Charte
Zéro
Phyto
FREDON,
charte
signée
en
2017
niveau
3
sur
3.
Actuellement
sur
la
commune
: zéro
phyto
autorisé.
Pour
un
désengagement
total,
M.
le
Maire
informe
que
la
démarche
est
gratuite
et
nécessite
une
délibération
du
conseil
municipal,
ainsi
que
la
restitution
des
plaques.
Pour
descendre
au
niveau
2,
le
coût
est
de
765
€
+
un
audit
+
permet
4
passages
d'acide
pélargonique
+
obligation
de
déposer
un
plan
de
désherbage.
FREDON
propose
également
d'autres
solutions:
refaire
le
cimetière
à
neuf,
réaménager/tout
mettre
en
gazon,
investir
dans
des
désherbeuses
mécaniques
(entre
500
€
et
2500
€).
-
Conseil
d'école
07/11/2023.
Mme
Sandrine
POULET
demande
l'envoi
du
compte-rendu
aux
membres
du
Conseil
Municipal
membres
du
SIVS.
-
Résultat
des
comptages
de
vitesse
effectués
route
des
Salines
en
Sens
Interdit
et
rue
des
Pêcheurs.
-
Vœux
du
Maire
: Vendredi
12/01/2024. TE
T
DE
MUNE
a
F
DEPARTEMEN
LA
MANCHE
COM
DE
VAINS
Année
2023
Page
71
nds
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/11/2023
.
111
Le
Maire,
—
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
Vains
-
Convention
de
mise
à
disposition
d'un
broyeur
à
végétaux
par
la
CAMSMN.
-
Magazine
communal :
Mme
Sandrine
POULET
et
sa
commission
préparent
le
prochain
numéro
du
Vainquais
pour
une
distribution
prévue
avant
les
vœux
du
Maire.
La
présente
séance
est
levée
à
23h10
et
contient
4
délibérations
numérotées
20231120-01
à
20231120-04.
Fait
à
Vains,
le
18/12/2023
Olivier
DEVILLE
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Caen
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
exécutoire.
Fait
et
délibéré
à
Vains,
les
jours
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
après
envoi
en
Préfecture
et
affichage
en
mairie. DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
,
-
W:
Année
2023
Page
72
3
|
|
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20/11/2023
Le
Mïré,
=
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
Olivier
DEVILLE
Vains
CARNET
Jean
Philippe
AE
DEBON
Anthony
DEVILLE
Olivier
DOUBLET
Thierry
FAGUATS
François
JUGAN
Nathalie
LECHARTIER
Sébastien
LÀ
2
LEMOINE
Vincent
ire
=
POULET
Sandrine
GA
Ç
c
RENOUF
Pascal
_
ET
NT
r7
SAVARY Chantal
7
LA
STRUGALA
Philippe
—
TETREL
Guylène
PVR
CT
THÉAULT
Chantal
al:
TIMONNIER
Gillian
CAR
=
ET
———
Es
F