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Déliberation - 20240311163718675
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rœulx.
Lien du pdf (Déliberation - 20240311163718675)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Ville
de
ROEUEX
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
O1
mars
2024
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
01
MARS
2023
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le premier
mars
à dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Charles
LEMOINE,
Maire. Nombres
de
membres
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 24
février
2024
Monsieur
Charles
LEMOINE,
Maire,
procède
à l’appel
des
conseillers
municipaux
ef constate
que
le
quorum
est
atteint.
Présents
:MM.
LEMOINE
Charles
- STIEN
Patrick
- DENIZON
ZAWIEJA
Isabelle
- VERRIEZ
Francis
-
ALLAMANDO
Claudine
- COUSIN
CONSILLE
Alfréda
- SIMON
Jean
- DESSEINT
Henri
Paul
- PETIT
Martine
-
LEGRAND
Claude
Hervé
-
LEFEBVRE
Thierry
-
BAVAIS
Sylvie
-
LANCELLE
Jérôme
-
BROCAIL
VANGHELLE
Sandrine
-
CLAISSE
BLEUSEZ
Véronique
-
LAKOMY
Jérôme
-
PLOUCHART
Laetitia
-
LACOUR
Frédérique
-.
Excusés
:
M
ANTIDORMI
Antonio
(Procuration
à Henri
Paul
DESSEINT)
Mme
QUESNOY
GUISGAND
Patricia
(Procuration
à Frédérique
LACOUR)
M
VANGHELLE
Gérard
(Procuration
à Claude
Hervé
LEGRAND)
Mme
ROCCA
FAZIO
Gaëtane
(Procuration
à Charles
LEMOINE)
Mme
THERY
VILAIN
Myriam
(Procuration
à Laetitia
PLOUCHART)
Mme
LELEU
Séverine
(Procuration
à Martine
PETIT)
M
MASOCCO
Loïc
{Procuration
à Francis
VERRIEZ)
M
LANCIAUX
Alphonse
(Procuration
à Jérôme
LACOMY))
M
BLEUSEZ
Nicolas
(Procuration
à Véronique
BLEUSEZ)
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Monsieur
Francis
VERRIEZ
est
nommé
secrétaire
de
séance.
1)
Débat
d'Orientation
Budgétaire
Délibération
n° 01/2024
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
la tenue
de
ce
débat.
2)
Règlement
budgétaire
et
financier
Délibération
n°
02/2024
Décision Adopté
à l’unanimité
3)
Remplacement
en
tout
ou
partie
de
Ia
contribution
de
la
commune
au
titre
de
la Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
par
le
produit
des
impôts.
Délibération
n°03/2024
Décision
:
Adopté
à l’unanimité
4)
Convention
de
financement
de
association
IRIS
ENVIRONNEMENT-
Exercice
2024
Délibération
n°04/2024
Décision Adopté
à
l’unanimité
5)
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Transferts
de
Charges
de
la
CAPH
en
date
du
29
janvier
2024
Délibération
n°05/2024 Ville
de
ROEULX
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
01
mars
2024
Décision
:
Adopté
à l’unanimité
6)
Réfection
de
la
chaussée
des
rues
Henri
Durre
et
Paul
Vaillant
Couturier
—
demande
de
subvention
auprès
du
Département
du
Nord
:
Délibération
n°
06/2024
Décision
:
Adopté
à l’unanimité
7)
Aménagements
de
sécurité
de
d’accessibilité
rue
Henri
Durre
Délibération
n°
07/2024
Décision
:
Adopté
à
l’unanimité
8)
Cession
de
deux
parcelles
de
terrain
rue
Ghesquières
Délibération
n°
08/2024
Décision
:
Adopté
à
l’unanimité
9)
Bibliothèque
municipale
—
Contrat
d’objectif
niveau
1
en
partenariat
avec
le
conseil
départemental
du
Nord
Délibération
n°
09/2024
Décision Adopté
à l’unanimité
10)
Adhésion
de
la
commune
de
Roeulx
à
l'Agence
de
Développement
et
d'Urbanisme
—
Sambre
Avesnois
Hainaut
Thiérache
(ADU)
Délibération
n°
10/2024
Décision
:
Le
Maire,
J /#
/
F)
fIès LEMOINE