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Compte-Rendu - Compte rendu 14 10 2021
Document publié le Jeudi 9 septembre 2021 par la commune de Mouterre-Silly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 14 10 2021)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
1
Présents : M. ADHUMEAU Alain, M. BARON Grégory, Mme BROTTIER Catherine M. COLAS Daniel, M.GRATTEAU Benoit,M. HOREL Ludovic, M.LECHEVALIER Patrick, Mme PETIT Stéphanie, Mme PREUD’HOMME Marina, M.RETAILLEAU Laurent, Mme SAMSON Frédérique, M.TASCHET Frédéric, M. TASCHET Joël, Mme VERSARI Evelyne, Mme YVON Delphine Secrétaire de séance : Mme YVON Delphine
Président de séance : M. ADHUMEAU Alain
Le Conseil Municipal accueille Monsieur Nicolas Turquois , député de la Vienne.
1. Approbation du compte rendu du 09 Septembre 2021
Le Conseil Municipal à l'unanimité adopte le compte-rendu de la séance du 09 Septembre 2021
2. Compte rendu des décisions du maire
Achat d’un cric pour un montant de 963.60 euros TTC.
Achat d’un poste à soudure pour un montant de 1 277.10 euros TTC.
Achat d’un transpalette pour un montant de 330 euros TTC.
auprès de l’entreprise AUTODISTRIBUTION -TALBOT LOUDUN
Vente de 5 tables d’école pour un montant de 50 euros à Monsieur Touraine, antiquaire à Loudun.
3. Bornage d’une portion du chemin rural d’Arçay à la Grollière et d’une portion du chemin rural dit des grands champs - 2021/69
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il est nécessaire de reprofiler une portion du chemin rural d’Arçay à la Grollière et une portion du chemin des grands champs.
Ces chemins sont limitrophes avec la commune d’Arçay.
Il est nécessaire de redéfinir les limites exactes de ces chemins.
Le cabinet AGEA a transmis à chacune des communes deux devis pour bornage :
Chemin rural d’Arçay à la Grollière : 1 496.96 euros TTC
Chemin rural dit des Grands Champs : 1 252.50 euros TTC
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
-Valide les devis pour le bornage d’une portion du chemin rural d’Arçay à la Grollière pour un montant de 1 496.96 euros TTC et le bornage d’une portion du chemin rural dit des grands champs pour un montant de 1 252.50 euros TTC sous réserve que la commune d’Arçay valide également leurs devis.
-Charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
Votes : Pour : 15 / Contre : 0 /Abstention : 0
4. Aides aux transports scolaires : attributions individuelles -2021/70
Vu la délibération en date du 08 Avril 2021 validant une participation financière de 20 euros par enfant de la commune pour les transports scolaires,
Considérant que les demandeurs ont fournis tous les justificatifs nécessaires au versement de l’aide, Monsieur le Maire présente la liste des enfants
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Séance du 14 Octobre 2021 à 20 heures 30 minutes
à la mairie 2
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
-Valide l’attribution d’une participation financière de 20 euros pour les enfants.
-Charge Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
Votes : Pour : 15 / Contre : 0 /Abstention : 0
5. Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif de 1ère classe à temps complet-2021/71
Le Maire rappelle à l’assemblée :
Conformément à l’article 34 de la loi n °84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.
Considérant le tableau des effectifs,
Considérant la nécessité de créer un emploi d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet à raison de 35 heures hebdomadaires, en raison d’un avancement de grade,
Le Conseil Municipal, sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, DECIDE :
La création à compter du 01 Novembre 2021 d’un emploi permanent au grade d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet à raison de 35 heures pour exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Les crédits correspondants sont inscrits au budget.
Votes : Pour : 15 / Contre : 0 /Abstention : 0
6. Réunion participation citoyenne
Lors de la réunion du 8 Octobre 2020 le dispositif « participation citoyenne » avait été présenté aux élus. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une réunion publique aura lieu le samedi 16 Octobre 2021 à 10 heures à la salle des fêtes.
Il rappelle qu’il s’agit d’une collaboration maire/élus/gendarmerie et population.
7. 11 Novembre 2021
Le Conseil Municipal est favorable à l’organisation du repas pour le 11 Novembre pour les personnes de plus de 65 ans. Le menu choisi est le suivant :
Bagel de mousse de saumon fumé et avocat
Filet de julienne sauce crément / Julienne de légumes
Trou
Mignon de porc à la graine de moutarde/Gratin et flan de poivrons
Assiettes de fromage
Tarte pomme et noix
Café
Questions diverses
Il est demandé s’il est possible de mettre un miroir à l’angle de la rue de la fontaine à Silly. Il est demandé s’il est possible de mettre un panneau « sortie de véhicules » à Saint Mandé. 3
Monsieur le Maire demande si des élus sont intéressés pour se rendre au congrès des maires à Paris le 28 Novembre 2021
Monsieur le Maire rappelle que le projet de territoire est à retourner avant le 22 Octobre 2021. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des divers problèmes liés au matériel intrusion du garage. Une réunion est organisée avec l’entreprise et la maîtrise d’œuvre le 18 Octobre 2021 afin de solutionner le problème.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’étude diagnostic de l’église Saint Maximin est en cours. Le diagnostic devrait être remis début décembre.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le terrain d’Insay pour l’installation d’une réserve à incendie a fait l’objet d’une signature devant notaire.
Monsieur le Maire fait un point sur la réunion qui aurait due se tenir avec la société Eolise le 30 Septembre 2021.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal « le plan arbres » qui devraient se dérouler sur deux ans .Il rappelle qu’il faudra faire appel aux bonnes volontés pour participer à la plantation . La commission finances aura lieu le 15 Novembre 2021 à 20h.
La commission bien vivre ensemble aura lieu le 8 Novembre à 20h.
La prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu le 18 Novembre 2021 à 20h30.
La parole est laissée à Monsieur Nicolas Turquois.
La séance est levée à 23h00.
Le Maire
Alain ADHUMEAU