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Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 28 mai 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Mayenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 28 mai 2026)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées
Conseil Municipal du 28 mai 2026
N° Objet
1 Comptes de gestion 2025 : Budget principal – budgets annexes eau et assainissement – Pompes Funèbres, Crématorium et Réseau de Chaleur Urbain
ADOPTÉE
2 Finances : Compte Administratif 2025 – Budget principal – Adoption ADOPTÉE 3 Finances : Budget primitif 2026 – Budget principal – Résultats 2025 – Affectation ADOPTÉE 4 Finances : Compte Administratif 2025 – Acquisitions et cessions immobilières – Bilan ADOPTÉE 5 Finances : Compte Administratif 2025 – Budget annexe eau et assainissement – Adoption ADOPTÉE 6 Finances – Budget primitif 2026 – Budget annexe eau et assainissement – Résultats 2025 – Affectation
ADOPTÉE
7 Finances : Compte Financier 2025 – Budget annexe Pompes Funèbres – Adoption ADOPTÉE 8 Finances – Budget Primitif 2026 – Budget annexe Pompes Funèbres – Résultats 2025 – Affectation
ADOPTÉE
9 Finances : Compte Financier 2025 – Budget annexe Crématorium – Adoption ADOPTÉE 10 Finances : Budget Primitif 2026 – Budget annexe crématorium – Résultats 2025 – Affectation
ADOPTÉE
11 Finances : Compte Financier 2025 – Budget annexe Réseau de Chaleur Urbain – Adoption
ADOPTÉE
12 Finances : Budget Primitif 2026 – Budget annexe réseau de chaleur urbain – Résultats 2025 – Affectation
ADOPTÉE
13 Finances : Budget principal – Exercice 2025 – Décision modificative n°1 (Budget supplémentaire)
ADOPTÉE
14 Finances : Budget annexe Eau et Assainissement – Exercice 2026 – Décision modificative n°1 (Budget supplémentaire)
ADOPTÉE
15 Finances : Budget annexe crématorium – Exercice 2026 – Décision modificative n°1 (Budget supplémentaire)
ADOPTÉE
16 Finances : Budget annexe pompes funèbres – Exercice 2026 – Décision modificative n°1 (Budget Supplémentaire)
ADOPTÉE
17 Finances : Budget annexe Réseau de Chaleur Urbain – Exercice 2026 – Décision modificative n°1 (Budget Supplémentaire)
ADOPTÉE
18 Cession des métaux précieux – Dons à des associations d’intérêt général ADOPTÉE 19 FINANCES – Autorisation de demande de subventions patrimoine pour des travaux sur la Basilique Notre-Dame
ADOPTÉE
20 Commission communale des impôts directs (CCID) ADOPTÉE 21 Régie communale des pompes funèbres à autonomie financière – Pompes Funèbres – Tarifs au 1er juin 2026
ADOPTÉE
22 Marchés publics – Prestations de transport de corps et de soins de thanatopraxie pour la régie des pompes funèbres de Mayenne (26SER03) – Appel d’Offres - Autorisation de signature
ADOPTÉE
23 Soutien à l'organisation d'évènements sportifs ADOPTÉE 24 Désignations représentants organismes extérieurs – CDAD 53 ADOPTÉE 25 Désignations représentants organismes extérieurs – « Risques naturels » pour Enedis ADOPTÉE 26 Désignations représentants organismes extérieurs – Correspondant défense ADOPTÉE 27 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux ADOPTÉE 28 Approbation de la convention de servitude avec Enedis - Complexe Sportif – Hall Athlétisme
ADOPTÉE 29 Convention de domanialité et de gestion d’entretien « Cheminement de la Guesnière / RD 104 » entre le Département et la ville de Mayenne
ADOPTÉE
30 Convention de domanialité et de gestion d’entretien « rue de Normandie / RD 23 » entre le Département et la ville de Mayenne
ADOPTÉE
31 Exercice 2026 – Classe découverte Ecole St Joseph - Ste Anne - Subvention à l’Ogec Don Bosco
ADOPTÉE
32 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer un protocole transactionnel relatif au sinistre incendie du hall d’exposition rue Volney
ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 1er juin 2026