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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 095
Document publié le Mardi 14 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 095)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2021-095
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion ordinaire du mardi 14 décembre 2021
L’an deux mil vingt et un le quatorze du mois de décembre à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes « La Jauleterie » à Assais les Jumeaux, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
22 présents + 3 pouvoirs (25 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Viviane CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Frédérique DAMBRINE,
Dominique GUILBOT, Jacky JOZEAU, Gaëtan GARREAU, Mattieu MANCEAU, Frédéric PARTHENAY, Lucette
ROCHER
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jérôme GLORIAU, Jean-Claude LAURANTIN
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou :
Commune de Louin : Mathias DIXNEUF
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL, Micheline REAU
3 pouvoirs :
Sylvie NOBLET-HORTET a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Dominique BARREAU a donné pouvoir à Alain JEZEQUEL
Monique NOLOT a donné pouvoir à Mathias DIXNEUF
Excusés : Dominique BARREAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Monique NOLOT, Françoise RICHARD
Absente : Maryse BARIGAULT
Fréderic PARTHENAY a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 08 décembre
COMPTABILITE-FINANCES FISCALITE
Reversements de budget à budget
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire valide les reversements de budget à budget ci-dessous exposé. Airvault, le 14 décembre 2021
Le Président,
Olivier FOUILLET
Le budget … rembourse Au budget … Objet Montant en € Chapitre
Déchets Principal Salaires 39 518,08 € 012 Charges générales 6 881,55 011
Déchets Assainissement Salaires 8 926,21 € 012
Assainissement Principal Salaires 33 298,49 € 012 Charges générales 5 856,64 € 011
Tourisme Principal Salaires 44 081,36 € 012 Charges générales 5 653,03 € 011
Principal Tourisme Produits régie 359,30 € 011
Principal Assainissement Salaires 27 055,94 € 012 Véhicule C3 534,00 € 011
Prestation de services Principal Salaires 10 663,57 € 012
Principal Prestation de services Salaires 10 663,57 € 012
AR-Préfecture
079-200041416-20211216-419-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 16-12-2021
Publication le : 16-12-2021