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Déliberation - view document.php?id=787 Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Freyming-Merlebach. Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=787)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, VILLE DE FREYMING-MERLEBACH

CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DES DÉLIBERATIONS DE LA SÉANCE

DU 22 JUIN 2026

Le Conseil Municipal de la Ville de FREYMING-MERLEBACH, dûment convoqué par M. le Maire le 15 juin 2026, s’est assemblé à 19 heures dans la salle des séances du Conseil Municipal de FREYMING- MERLEBACH, sous la présidence de M. Marc FRIEDRICH, Maire de la Ville.

MEMBRES ÉLUS : Trente-trois (33) EN EXERCICE : Trente-trois (33)

Secrétaire de séance : M. René KOTTMANN

Présents :

M. Marc FRIEDRICH, Maire.

Mmes et MM. Fabienne BEAUVAIS, Concetta KOENIG, Bernard SCHMITT, Anne-Marie NEGRI, Philippe CARRARA, Adjoints.

Mmes et MM. Josette TARALL, René KOTTMANN, Anne ZAPP, Saïd AMEUR, Christiane BROCKE, Isabelle SLAZAK, Estelle DESRUMEAUX, Christian SCHMID, Emmanuel VATRIN, Cathy KOCHEMS, Fabien STRUVALDI, Pierre GEORGEON, Omar MEJAHED, Mélissa STABLO, Michaël BORY, Océane BLAISE, Ozan KARA, Joël SANAVIO, Sonja ZIELKE, Francis FRIEDRICH, Stéphan ZIMMER, Laura JUNG, Conseillers municipaux.

Absents excusés :

Mmes et MM. Daniel MAYER, Christine FISTER, Pascal SOSNA, Adjoints.

Mmes Josette KARAS, Marie-Noëlle GRYCZKA, Conseillères Municipales.

***********************

Délibération n° 20260622_0 examinée le 22 juin 2026 - INFORMATION sur les délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire - le Conseil Municipal prend acte

Délibération n° 20260622_1 examinée le 22 juin 2026 - Installation d’un nouveau Conseiller Municipal suite à une démission - le Conseil Municipal prend acte

Délibération n° 20260622_2 examinée le 22 juin 2026 - Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 avril 2026 - Approuvée

Délibération n° 20260622_3 examinée le 22 juin 2026 - Constitution des Commissions Municipales – Modification - Approuvée

Délibération n° 20260622_4 examinée le 22 juin 2026 - Constitution d’une Commission des Marchés à Procédure Adaptée (MAPA) – Modification - ApprouvéeDélibération n° 20260622_5 examinée le 22 juin 2026 - Constitution de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Modification- Approuvée

Délibération n° 20260622_6 examinée le 22 juin 2026 - Syndicat Intercommunal pour l'Action Culturelle du Bassin Houiller Lorrain (ACBHL) – Décision relative à la dissolution- Approuvée

Délibération n° 20260622_7 examinée le 22 juin 2026 - Décision Modificative n°1 - Budget Principal- Approuvée

Délibération n° 20260622_8 examinée le 22 juin 2026 - Vente d’un bien communal- Approuvée

Délibération n° 20260622_9 examinée le 22 juin 2026 - Adhésion 2026 au Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) de la Moselle - Approuvée

Délibération n° 20260622_10 examinée le 22 juin 2026 - Régime indemnitaire - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) et majoration des heures complémentaires - Approuvée

Délibération n° 20260622_11 examinée le 22 juin 2026 - Compte Épargne Temps (C.E.T.) – Modifications - Approuvée

Délibération n° 20260622_12 examinée le 22 juin 2026 - Création d’emplois non permanents et recrutement d’agents contractuels associés - Approuvée

Délibération n° 20260622_13 examinée le 22 juin 2026 - Tableau des emplois permanents - Modifications- Approuvée

Délibération n° 20260622_14 examinée le 22 juin 2026 - Convention tripartite d’accompagnement avec le CAUE/MATEC pour une prestation d’assistance technique et de conseil sur le réaménagement et la désimperméabilisation de la cour de l’école maternelle Centre André Marie - Approuvée

Délibération n° 20260622_15 examinée le 22 juin 2026 - Lotissement du Parc à Bois - Autorisation donnée au Maire de requérir la division cadastrale de parcelles communales et de signer le procès-verbal d’arpentage - Approuvée

Délibération n° 20260622_16 examinée le 22 juin 2026 - Mainlevée du droit à la résolution et de la restriction au droit de disposer grevant le bien cadastré Section 25 n° 682 - Approuvée

Délibération n° 20260622_17 examinée le 22 juin 2026 - Participation financière de la commune à la destruction des nids de frelons asiatiques - Approuvée

Délibération n° 20260622_18 examinée le 22 juin 2026 - Projet d’aménagement d’un parvis étendu au lycée Ernest Cuvelette - Adoption de la convention de réalisation et de financement relative à l’aménagement de la gare routière du lycée Ernest Cuvelette proposé par la Région au titre du dispositif DIRIGE - Approuvée

Délibération n° 20260622_19 examinée le 22 juin 2026 - Adoption de la convention de cession à titre gracieux d’abribus du réseau de transport interurbain de la Moselle FLUO 57 à la Commune de Freyming-Merlebach - Approuvée

Délibération n° 20260622_20 examinée le 22 juin 2026 - Parking de covoiturage Avenue de la République - Tarification de la recharge de véhicules électriques sur les bornes dédiées - Approuvée

Délibération n° 20260622_21 examinée le 22 juin 2026 - Associations Culturelles - Subventions de fonctionnement - Année 2026 - Approuvée

Délibération n° 20260622_22 examinée le 22 juin 2026 - Demande de subvention exceptionnelle présentée par le Conservatoire de Musique et de Danse - Approuvée

Délibération n° 20260622_23 examinée le 22 juin 2026 - Adoption d'une convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l’Harmonie Baltus le Lorrain – ApprouvéeDélibération n° 20260622_24 examinée le 22 juin 2026 - Demande de subvention exceptionnelle présentée par l’association Synopsis- Approuvée

Délibération n° 20260622_25 examinée le 22 juin 2026 - Associations sportives - Subventions de fonctionnement - Année 2026 - Approuvée

Délibération n° 20260622_26 examinée le 22 juin 2026 - Demande de subvention exceptionnelle présentée par l’association Boxing Club Academy - Approuvée

Délibération n° 20260622_27 examinée le 22 juin 2026 - Contrat de ville - Participations Communales 2026 - Approuvée