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Compte-Rendu - CM du 30.08 2019
Document publié le Vendredi 23 août 2019 par la commune de Saint-Aybert.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 30.08 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
L’an deux mil dix neuf, le 30 Août à 17h00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur ANIERE Michael, Maire
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 10
Nombre de présents : 7
Date de la convocation : 23 août 2019
Étaient présents : ANIERE Michael, SMIGIELSKI Jacky, FLAMANT Serge , LEDE Jean-Marie, ANGLAS Emile, LEFEBVRE Francis, LEDE Stéphane
Etait absent excusé : BATARD Bruno (procuration à Mr SMIGIELSKI Jacky)
LUSZCZ Richard (procuration à Mr LEFEBVRE Francis)
SORGATO Michel (procuration à Mr FLAMANT Serge)
Secrétaire de séance : SMIGIELSKI Jacky
Ouverture de la séance à 17h00
1) APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 Juin 2019 :
Aucune observation de la part du conseil.
Le compte-rendu a été adopté à l'unanimité des présents.
2) Siden Sian nouvelles adhésions:
Département du Nord
Commune de SAINT-AYBERT
DELIBERATION
L'an deux mille dix-neuf, le 30 Août, le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni en Mairie, sous la présidence de Monsieur ANIERE Michael, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice :10 Présents :7
Date de convocation du Conseil Municipal : 23/08/2019 Représentés :3
Secrétaire de séance : SMIGIELSKI Jacky Absents :3
Objet : Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comités Syndicaux des 11 juin et 04 juillet 2019
Le Conseil Municipal,
Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral en date du 08 avril 1971 portant création du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord (SIAN),
Vu les arrêtés successifs portant extension ou réduction du périmètre, modification des statuts du SIAN et notamment du 21 novembre 2008 dotant le SIAN d'une compétence à la carte supplémentaire "Eau Potable et Industrielle" et d'un changement de dénomination, à savoir le SIDEN-SIAN,
Vu l'arrêté interdépartemental en date du 31 décembre 2008 portant adhésion du SIDENFrance au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence "Eau Potable", entraînant de fait sa dissolution, les membres du SIDENFrance devenant de plein droit membres du SIDEN-SIAN pour cette compétence,
Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant extension du périmètre du SIDEN-SIAN,
Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant modifications statutaires du SIDEN-SIAN et notamment ceux en dates des 27 avril 2018 et 28 janvier 2019,
Vu la délibération en date du 29 avril 2019 du Comité Syndical du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau de CHIVY-LES- ETOUVELLES, ETOUVELLES et LAVAL-EN-LAONNOIS (Aisne) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine),
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 Août 2019 A 17H00 Vu la délibération n° 47/17 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 11 juin 2019 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau de CHIVY-LES-ETOUVELLES, ETOUVELLES et LAVAL-EN-LAONNOIS (Aisne) avec transfert au SIDEN-SIAN des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine),
Vu la délibération en date du 14 mai 2019 du Conseil Municipal de la commune de BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS (Nord) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine) et "Défense Extérieure Contre l'Incendie",
Vu la délibération n° 43/13 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 11 juin 2019 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS (Nord) avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine) et "Défense Extérieure Contre l'Incendie",
Vu la délibération en date du 11 avril 2019 du Conseil Municipal de la commune de PRONVILLE-EN-ARTOIS (Pas-de-Calais) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine),
Vu la délibération n° 46/16 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 11 juin 2019 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de PRONVILLE-EN-ARTOIS (Pas-de-Calais) avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine),
Vu la délibération n° 70/7 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 04 juillet 2019 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN des communes d’ETAVES-ET-BOCQUIAUX (Aisne) et CROIX-FONSOMME (Aisne) avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine),
Vu la délibération n° 67/04 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 04 juillet 2019 par laquelle le Syndicat accepte la proposition d'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de BEAURAIN (Nord) avec transfert des compétences "Gestion des Eaux Pluviales Urbaines" et "Défense Extérieure Contre l'Incendie",
Considérant que le Conseil Municipal estime qu'il est de l'intérêt de la commune d'approuver ces nouvelles adhésions au SIDEN- SIAN,
APRES EN AVOIR DELIBERE PAR 10 VOIX POUR, 0 ABSTENTIONS (noms) et 0 CONTRE (noms)
LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE
ARTICLE 1
D'accepter l'adhésion au SIDEN-SIAN :
du Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau de CHIVY-LES-ETOUVELLES, ETOUVELLES et LAVAL-EN- LAONNOIS (Aisne) avec transfert de la compétence "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine)
de la Commune de BOUSSIERES-EN-CAMBRESIS (Nord) avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine) et "Défense Extérieure Contre l'Incendie"
de la Commune de PRONVILLE-EN-ARTOIS (Pas-de-Calais) avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine) des Communes d'ETAVES-ET-BOCQUIAUX et CROIX-FONSOMME (Aisne) avec transfert des compétences "Eau Potable" (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine et Distribution d'eau destinée à la consommation humaine)
D'accepter la proposition d'adhésion au SIDEN-SIAN de la Commune de BEAURAIN (Nord) avec transfert des compétences "Gestion des Eaux Pluviales Urbaines" et "Défense Extérieure Contre l'Incendie"
Le Conseil Municipal souhaite que les modalités de ces nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN soient telles que prévues dans les délibérations n° 47/17, 43/13 et 46/16 adoptées par le Comité du SIDEN-SIAN du 11 juin 2019 et les délibérations n° 70/7 et 67/4 adoptées par le Comité du SIDEN-SIAN du 04 juillet 2019.
ARTICLE 2 Monsieur (ou Madame) le Maire est chargé(e) d'exécuter la présente délibération en tant que de besoin.
La présente délibération sera notifiée au représentant de l'Etat, chargé du contrôle de légalité et à Monsieur le Président du SIDEN-SIAN;
La présente délibération, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre.
Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
3) Nomination d'un agent recenseur et d'un coordonnateur :
Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que la commune a été retenue pour le recensement en 2020 et qu’il nous appartient de nommer un agent recenseur.
Monsieur le Maire indique que pour éviter de faire des heures à l'un et à l'autre la secrétaire serait prête à le faire le matin comme il n'y a pas beaucoup de passage en mairie donc Monsieur Le Maire propose comme agent recenseur et coordonnateur Madame Alisson DEMARCQ.
Monsieur Emile Anglas demande si c'est la secrétaire qui fera la coordonnatrice Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte cette proposition et nomme l’intéressée comme agent recenseur pour le recensement en 2020.
4) INDEMNITES DU RECENSEUR ET DU COORDONNATEUR COMMUNAL
Point annulé, remis pour un prochain conseil municipal car on ne sais pas la dotation de l'état .
INFORMATION ET QUESTIONS DIVERSES :
Travaux:
N'ayant pas de retour de l'architecte Monsieur Le Maire informe qu'il a fait une réunion en urgence le 21/08/2019 avec Monsieur RICQUE Laurent et Monsieur TULLIE Silva.
Monsieur TULLIE Silva n'était pas au courant que les travaux avaient commencés il a su ceci bêtement. Voici le compte rendu lu et fait:
Compte rendu de chantier
Le21 aout 2019
Objet: mise au point sur les travaux d'accessibilité de la mairie et du plateau.
Présent: Mr RICQUE Laurent
Mr TULLIE Silva
Mr SMIGIELSKI Jacky
Mr ANIERE Michael
Absent: Mr HUBERT Laurent
Étant toujours dans l'attente du retour d'Arc Studio pour les comptes rendu de réunion, j'ai décidé ce jour de programmer une réunion en urgence pour validé la fin des travaux à réaliser et la facturation à établir.
ID VERDÉ en la personne de Monsieur RICQUE Laurent en début de chantier à proposer le remplacement des murs de briques par des pierres bleues à sa charge car il ne trouvait pas de maçon et pour pouvoir maintenir les délais.
Aucune modification de plan d'Arc Studio n'a été effectué à la suite des modification de réunion, aucun compte rendu modificatif n'a été fait.
ID VERDÉ s'engage à faire le chantier le 04/09/2019 pour la résine et les dalles podotactiles. L'éclairage sera fait par la suite
Un avenant au contrat devra être fait car il y a un supplément de 1500€ TTC d'enrobé sur les trottoirs à cause des reprises plus large pour supprimer tout les raccordements de bitume. ID VERDÉ s'engage à reprendre les pierres bleues cassées à la résine et le dallage devant la porte d'entrée de la mairie En conclusion nous espérons avoir des nouvelles d'Arc Studio qui pour ma part n'a pas remplie son contrat (aucun document de compte rendu, de chantier, n'y aucune modification de plan). La mairie a due faire le point de chantier en présence de Monsieur TULLIÉ Silva et Monsieur RICQUE Laurent pour pouvoir avancer sur les problèmes rencontrés.
ARC STUDIO doit:
Faire les comptes rendu
Modifier les plans en fonction des modifications apportées
Faire un avenant du contrat de 1500€ TT pour les suppléments de bitume. Valider la facture d'ID Verdé
Faire à la mairie une attestation de conformité des rampes Handicapé par un organisme de contrôle Prévoir une visite de réception le Jeudi 5 septembre 2019 vers 18h avec tous les documents demandés.
Monsieur Le Maire informe que le compte rendu a été envoyé a tout le monde.
Monsieur Le Maire informe que la demande de subvention de l'école à été accepté que nous allons faire une demande de subvention FISC.
Monsieur Le Maire informe qu'il a demandé un devis auprès de l'ETS HERVE Damien pour nous faire un devis pour le portail électrique et que celui ci sera protéger par un code , pour les locations de salle ce code sera changer à chaque location. Monsieur le Maire informe qu'il a remis en ordre les heures d'école et de garderie car les parents rentrent avant 8h20 alors que pendant ce temps c'est l'heure de garderie, que les grilles de l'école reste ouverte entre les midis, une maman nous a fait la remarque sur la sécurité donc Monsieur le Maire va refaire le point à la réunion de vendredi du 6 septembre à l'école
Monsieur Stéphane LEDE demande que les réunions soit plus tard Monsieur Le Maire lui informe que pendant les vacances la secrétaire termine à 17h c'est pour cela que les réunions sont faites à cette heure
Annulation:
Monsieur le Maire informe qu'il a reçu un courrier pour annoncer que les miss vallée d'Aunelle étaient reportées.
Mise au point sur les rumeurs:
Monsieur Le Maire indique aux conseillers que suite a tout ce qui s'est passé avant les vacances, suite aux élections la secrétaire n'était pas revenu, son énervement, que Nathalie n'avait pas été prévenue qu'elle était secrétaire de bureau, que lundi nous avons fait la mise au point avec la secrétaire donc ce n'était pas la peine de relancer des choses alors que la mise aux points avait été faite. Un classeur a été fait maintenant elle fait tout dans les papiers et s'y tient. L'affaire est clause entre guillemet.
Problème église:
Des photos ont été paru sur internet au niveau des Joutes Aybertoise. Il y'a eu le jour de la fête médiéval une demande de la personne qui s'occupe des médiévistes si nous avions dans la commune une personnalité historique donc Monsieur Le Maire lui a parlé du Moine Aybert, lui a expliqué l'histoire de l'abbaye. Cette personne lui a demandé si nous avions une statue ou quelque chose donc Monsieur Le Maire lui a répondu que nous avons sa dans l'église. Ces personnes ont demandés si ils pouvaient éventuellement aller la visité. Monsieur Le Maire est partie avec eux visité l'église et à un moment donné ils étaient une douzaine donc Monsieur Le Maire indique qu'il peut pas avoir les yeux partout. Le photographe qu'il les suivaient à fait des photos dans l'église et à un moment donné comme il y avait les clefs sur le Tabernacle ils l'ont ouvert pour faire une photo du Ciboire comme le photographe ne le voyait pas bien il a demandé a la jeune fille que l'ont voit sur les photos de le sortir afin de prendre une photo chose. Monsieur Le Maire n'avait pas vu sinon forcement, premièrement il l'aurait interdit et deuxièmement il aurait été plus con de le faire apparaitre sur internet sachant qu'il a été enfant de cœur donc il s'est très bien qu'on a pas le droit d'y toucher donc Monsieur le Maire a appelé à Monsieur l'Abbaye , ils se sont rencontrés. Monsieur le Maire lui a expliqué le pourquoi et du comment on en ai arrivé là, il s'en ai excusé même si c'est pas lui directement qu'il a touché ou pris les photos. C'est Monsieur le Maire qui a ouvert la porte de l'église pour montrer l'édifice derrière il lui a proposé si il fallait voir l'évêque a cambrai est lui expliqué, l'abbaye lui a répondu qu'il y avait aucun. Pour l'instant l'histoire n'est pas encore classé car pour l'abbaye les tords sont partagés car les clefs n'auraient jamais du être la donc malheureusement quand il est venu il a constaté que la serrure était très dure donc c'est pour cela que les clefs reste dessus parce déjà a plusieurs reprise Nadine a eu des problèmes pour remettre ou retirer la clefs donc c'est pour cela que en fonction du prêtre qui vient que la clefs est resté dessus, donc ce n'est as une excuse fallait pas y toucher donc maintenant Monsieur Le Maire attends les retours du Diocèse et Monsieur L'abbaye. Monsieur l'abbaye l'a eu au téléphone qu'il en discuté avec le représentant à Condé donc en soi elle n'avait pas a le faire c'est pas non plus une profanation ce n'est as un profanation car les serrures n'ont pas été forcées donc les tords sont partagés car les clefs n'auraient pas du être dessus mais il a 13 églises a s'occuper et que ils ont fait le tour dans plusieurs église c'était comme sa. Maintenant si la photo n'aurait pas été sur internet il en discuterait plus malheureusement la photo a été posté sur facebook. Monsieur le Maire es d'accord avec l'abbaye et qu'il y a eu 600 photo donc il n'a pas regardé forcement les 600 photos, des que Monsieur le Maire a su pour les photos celle ci ont retirés.
Monsieur le Maire demande si quelqu'un à d'autres questions:
Monsieur Lefebvre Francis voudrait éclaircir le fait qu'on l'accuse d'une chose qu'il n'a jamais dit concernant Monsieur Batard Bruno que soit disant il aurait dit que Monsieur Batard Brune était un fainéant . Monsieur Lefebvre Francis voudrait mettre les choses au clair, il ne préfère pas aller chez Monsieur Batard pour ne pas envenimer les choses donc Monsieur Lefebvre demande au Maire si il peut aller le voir pour expliquer qu'il n'a jamais dit sa. Monsieur Le Maire indique qu'il ira juste après.
Monsieur Anglas Emile souhaite mettre les choses au clair voici les deux petits texte qui a été lu aux conseillers: Monsieur Emile Anglas lit une deuxième partie qui s'adresse directement à Monsieur Le Maire:
Monsieur le Maire indique à Monsieur Emile Anglas qu'il n'a jamais dit à aucun moment qu'il l'avait dénoncer à la sécurité sociale ou à qui que se soit, que la seule chose qu'il lui a été dite c'est peut être Emile Anglas qui t'a dénoncé, Monsieur Le Maire a répondu j'en n'en sert rien. Un courrier est arrivé à la sécurité sociale donc Monsieur Le Mair a dit qu'il n'a jamais dit que c'est lui qui l'avait balancé.
L’ordre du Jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 17h30.
ANIERE Michael SMIGIELSKI Jacky FLAMANT Serge LUSZCZ Richard
ANGLAS Emile LEDE Jean-Marie LEFEBVRE Francis