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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5 novembre 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Lorette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 5 novembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE
DE
LORETTE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LORETTE
| SEANCE DU MARDI 5 NOVEMBRE 2024
LISTE DES POINTS SOUMIS A L'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
| ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET za sc Adopté à la majorité | 2024 |
| DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE | __ Adoptéàl'unanimité | 2024-11-106 BUDGET GÉNÉRAL - EXERCICE 2024 : DÉCISION Adopté à la majorité | | MODIFICATIVE N°3 è A 7 | 2024-11-107 : ADMISSION EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES Adopté à l’unanimité 2024-11-108 : FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2023/2024 DE LA HALLE DES Adopté à l'unanimité SPORTS À LA GRAND'CROIX |
2024-11-109 : REHABILITATION DE LA HALLE DES SPORTS EMILE | SOULIER: CONTRIBUTION DE LA COMMUNE POUR L’ANNEE SCOLAIRE Adopté à l'unanimité | 2024-2025 a è
2024-11-110 : DOSSIER AMENAGEMENT DES LOCAUX DE LA CRECHE
COLINE ET COLAS : DEMANDE DE SUBVENTIONS- CAISSE D’ALLOCATIONS Adopté à l’unanimité FAMILIALES DE LA LOIRE _ 2024-11-111 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT | PRESTATION DE SERVICE ALSH PERISCOLAIRE - 2023-2026 : AVENANT Adopté à l'unanimité N°2
2024-11-112 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT
PRESTATION DE SERVICE ALSH EXTRASCOLAIRE : AVENANT N°2
2024-11-113 : CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT
PRESTATION DE SERVICE « ACCUEIL ADOLESCENT » 2023-2026 - Adopté à l'unanimité | AVENANT N°2 |
2024-11-114 : RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES
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2024-11-115 : RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU
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Adopté à l'unanimité |
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Adopté à l'unanimité
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Fait à Lorette - le 06/11/2024
Le Maire
Gérard TARDY
NI275 Page 1/1
Hôtel de Ville — Place du ITème Millénaire - 42420 LORETTE ———— BR,
04 77 73 30 44 -E : 04 77 73 40 33 - mairie@ville-lorette.fr
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