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Compte-Rendu - CR CM 22 02 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagne-sur-Loue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 22 02 2019)
Thèmes du document : Consommateurs, Télécommunications et internet, Logement,
CHAMPAGNE
-SUR-LOUE
SSII
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
FEVRIER
2019
A
18
H00
Présents
: M-Christine
PAILLOT,
Auguste
VOINOT,
Michel
HUGOT,
Jean-Noël
COTE,
Pascal
GRABY,
Gaël
LACROIX
Absents/excusés
:
Agnès
CAILLET
(Procuration
M.
HUGOT),
Gérard
LAMBERT
(Procuration
M-C
PAILLOT),
Jean-
Philippe
PAUL,
Valérie
FLENET.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Noël
COTE
1-
PRESENTATION
SITE
INTERNET
DEDIE
A
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-SUR-LOUE
PAR
LA
SOCIETE
CODEALYS
1.1
- FONCTIONNEMENT
ET
MISE
EN
LIGNE :
La
réflexion
en
cours
depuis
fin
2017
a
été
finalisée
pour
aboutir
à
la
réalisation
du
site
Internet
dédié
à
la commune.
Ce
site
a
pour
but
de
donner
à tous
les
habitants :
+
l'information
la
plus
complète
et
utile
possible
sur
l'ensemble
des
informations
générales, un
éclairage
sur
des
activités
plus
spécifiques,
°
un
programme
des
évènements,
des
animations
diverses,
mis
en
place
sur
le
territoire
de
la
commune,
etc...
Nous
avons
fait appel
à
la Société
CODEALYS
qui
est
déjà
intervenue
dans
le cadre
de
la
mise
à
niveau
du
matériel
informatique
mis
à
disposition
des
élus.
Dans
la
mesure
où
cette
expérience
a
été
concluante,
nous
lui
avons
confié
la
charge
de
nous
accompagner
dans
la
construction
du
site
et
dans
sa
maintenance,
pour
une
contribution
financière
en
accord
avec
notre
budget.
La
commission
communication
a travaillé
en
amont
avec
cette
société
sur
l'ergonomie
recherchée,
l'élaboration
des
différentes
rubriques
et
informations
à
traiter.
Le
logiciel
retenu
est
WORDPRESS
: CMS
(Content
Mangement
System)
: Système
de
Gestion
de
Contenu.
I!
s'agit
d'un
"programme"
accessible
par
un
navigateur,
permettant
de
gérer
et
alimenter
le
contenu
d'un
site
WEB
assez
facilement.
La
démonstration
nous
a
permis
de
naviguer
sur
le site
et de
découvrir
les
différentes
fenêtres
et rubriques
mises
à
notre
disposition.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
ont
été
convaincus
par
la
démonstration
et après
délibération
ont
décidé
de
valider
la
création
du
site
Internet,
dans
cette
configuration.
1.2
— CHARTE
DESTINEE
AUX
CONTRIBUTEURS
AU
SITE
INTERNET
:
La
commune
souhaite
dédier
des
espaces
de
son
site
aux
acteurs
associatifs
ainsi
qu'au
monde
socio-économique,
agricole
et
culturel
de
Champagne-sur-Loue
pour
leur
permettre
d'y
référencer
leur
activité
et
profiter
ainsi
d'un
canal
(d'une
fenêtre)
de
communication
supplémentaire. Les
présidents
d'associations,
entrepreneurs,
artisans,
élus
et
chargés
de
communication
seront
ci-après
nommés
«
Contributeurs
».
…..
CR
Conseil
Municipal
22-02-2019
Mairie
de
Champagne-sur-Loue
18,
rue du
Pavé
39600
CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- 03 84 37
69
12
maine champagnesurdloue@valdamour
com
-
http://www.champagne-sur-loue.fr/ 2-
A. Par
mesure
d'organisation,
d'ordre
et
d'équité,
la
commune
de
Champagne-sur-Loue
a
élaboré
une
charte
dans
le
but
de :
e
formaliser
les
relations
entre
la
Commune
et
les
Contributeurs
au
site
internet
+
fixer,
tel
Un
code
de
bonnes
pratiques,
les
attentes
mutuelles
et
les
devoirs
des
contributeurs
vis-à-vis
de
la
commune.
La
charte
sera
consultable
sur
le
site
Internet
de
la
commune.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
lecture
et discussion
ont
décidé
après
délibération
de
valider
la
création
du
site
Internet.
1.3
— IDENTIFICATION
SITE
INTERNET
:
Le
site
internet
de
Champagne-sur-Loue
sera
accessible
début
mars
2019
à
l'adresse
suivante
: http//
: www.champagne-sur-loue.fr
/
AVENANT
A
LA
DSP
CAMPING
DE
LA
LOUVE :
Lors
du
Bilan/Camping,
en
décembre
2018,
le
délégataire
a
souhaité
modifier
la
durée
d'ouverture
du
camping
: [1°
mai
au
15
octobre]
au
lieu
du
[1°
avril
au
30
octobrel.
Pour
répondre
à
cette
demande,
un
avenant
a
été
rédigé
et
soumis
pour
avis
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
la
transcription
en
est
la
suivante :
Dans
le
cadre,
Caractéristiques
essentielles
de
la
Délégation
:
L'Accueil
:
Le
camping
devra
rester
ouvert
7/7J
durant
la
période
du
1°
mai
au
15
septembre,
mais
le
délégataire
pourra
en
augmenter
la
durée
s'il
le
souhaite.
Dans
son
ensemble,
l’article
-4-
reste
inchangé
: "Sauf
cas
de
force
majeure",
le
service
est
assuré
à
raison
de
4
heures par
jour
en
basse
saison
et
de
7
heures par
jour.
Après
délibération,
les
membres
du
conseil,
ont
adopté
à
l'unanimité,
l'article
-4
-Chapitre
-1-
formalisé
dans
l'Avenant
N°1
à
la
convention
DSP
Camping.
|| sera
consultable
sur
le
site.
ACTUALISATION
DE
LA
CONVENTION
ET
DU
REGLEMENT
SALLE
DES
FETES :
La
convention
de
location
de
la
salle
des
Fêtes
a
fait
l'objet
d'une
actualisation
des
procédures
de
paiement
et
précisions
dans
l'application
du
règlement.
Après
lecture
attentive
du
projet
de
révision,
les
membres
du
conseil
ont
délibéré
sur
les
éléments
proposés
et
les
ont
acceptés
à
l'unanimité.
A
compter
du
1°’
mars
2019,
les
tarifs
de
location
s'établissent
respectivement
de
la
façon
suivante :
Habitants
du village
(y compris
résidence
secondaire)
115€
au
lieu de
95€
|
Personnes
extérieures
185€
au
lieu de
165€
|
Forfait chauffage applicable
du
1/10
au
30/04
20€
Caution
Ménage
50€
Caution
dégradation
_
|
200€
|
Association
de Champagne
sur Loue
Gratuit + Forfait Chauffage
en
hiver
|
Associations
du
Val d'Amour
pour une réunion
Gratuit + Forfait Chauffage
en
hiver
Associations
du
Val
d'Amour
pour
un
repas
115€
+ Forfait
Chauffage
en
hiver
e de
Réservation
de
35.
Pour
tous,
une
mise
à
disposition
de
la
Salle
est
conditionnée
à
la
fourniture
annuelle
d'attestation
d'Assurance
"Responsabilité
Fêtes"
en
cours
de
validité.
CR
Conseil
Municipal
22-02-2019
Mairie
de
Champagne-sur-Loue
18,
rue du
Pavé
39600
CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- 03 84 37
69
12
maine.
charnpagnesurloue@valdamour
com
- http //www.champagne-sur-loue.fr/ 4-
POSSIBILITE
DE
VISUALISER
LE
PLANNING
DE
RESERVATION
DE
LA
SALLE
DES
FETES
SUR LE
SITE
INTERNET
:
Lors
de
la
consultation
du
planning,
possibilité
est
offerte
de
poser
une
option
de
réservation,
il sera
alors
demandé
à
l'internaute
d'avoir
lu
et
approuvé
les
conditions
de
location.
La
convention
et le règlement
seront
consultables
sur le
site
internet
5-
DEMANDES
D'ATTRIBUTION
DE
SUBVENTION
:
5.1
— ADMR: Cette
année,
la
commune
ayant
été
sollicitée
par
cet
organisme
de
Services
aux
Personnes
à
Domicile
qui
a
proposé
une
gamme
complète
de
services
: ménage,
repassage,
aide
à
la
personne,
garde de jour
et
de
nuit,
livraison
de
repas,
téléassistance
à
8
personnes.
Les
membres
du
conseil
ont
choisi
d'y
répondre
favorablement,
après
délibération
en
décidant
d'octroyer
100€.
5.2
- ECOLE
STE
BENIGNE
:
Dans
le
même
esprit
de
solidarité,
les
membres
du
conseil
répondent
à
la
sollicitation
en
accordant
20€,
tenant
compte
qu'un
élève
fréquente
cet
établissement.
9.3
— COMITE
DE
JUMELAGE
DE
MOUCHARD
ET VAL
D'AMOUR
:
Considérant
les
arguments
pour
ou
contre
le maintien
de
la
participation
au
Comité,
les
membres
du
conseil
se
sont
interrogés
sur
le
bienfondé
des
actions
menées.
Ils
ont
établi
un
bilan
qui
a
conduit
à
la
cessation
de
l'engagement
de
la
Commune,
décision
qui
a
été
validée
par
délibération
de
7
pour
compte-tenu
de
2
procurations
et
1
abstention.
En
revanche,
afin
de
réaliser
le
règlement
de
la
cotisation
au
titre
de
l'année
2018,
un
versement
de
130€
sera
effectué
correspondant
à
1€
par
habitant,
soit
130€
(basée
sur
l'indice
INSEE
-— dernier
recensement
2018)
6
- QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
:
6.1
-
ENQUETE
TERRAIN
EFFECTUEE
PAR
SUEZ
RELATIVE
AU
TAUX
DE
CHLORE
SUR
L'EAU
POTABLE
DISTRIBUEE
AU
VILLAGE :
Ayant
fait
remonter
les
réclamations
relatives
aux
odeurs
de
chlore
constatées
par
certains
habitants
de
la
commune,
SUEZ
a
lancé
une
enquête
terrain,
pour
y
répondre
Cette
étude
menée
dans
divers
points
du
village
et
notamment,
au
réservoir
de
Champagne
sur
Loue,
ont
permis
de
confirmer
que
les
taux
relevés
sont
normaux
et
doivent
être
>
à
O.1mg/l
pour
assurer
une
désinfection
satisfaisante.
6.2
-
CONCLUSION
DE
L'INSPECTION
PHYTOSANITAIRE
REALISEE
SUR
NOÔTRE
COMMUNE
EN
OCTOBRE
2018 :
Dans
le
cadre
d'une
mission
de
service
public,
relative
à
la
surveillance
phytosanitaire,
initiée
par
la
DRAAF,
l'inspection
réalisée
a
permis
de
conclure
à
la
conformité
globale
du
territoire
communal
selon
la
réglementation
en
vigueur.
6.3-
TRAVAUX
DE
RESTAURATION
DE
LA RIPISYLVE
DE
LA LOUE
:
La
ripisylve,
de
par
sa
définition,
"ripa":
veut
dire
rive
et
"sylva"
veut
dire
forêt
La
ripisylve
étant
la
végétation
bordant
les
milieux
aquatiques
peut
former
un
liseré
étroit
ou
un
corridor
très
large.
Afin
de
maintenir
le
bon
fonctionnement
de
la
rivière,
il est
indispensable
de
procéder
à
des
travaux
de
plantations
et
de
mise
en
défens
des
berges.
Ces
travaux
sont
prévus,
début
mars
2019
le
long
de
la
passe
à
poisson
du
barrage
de
l'usine
de
Roche/Loue,
sur
100
mètres
linéaires,
sur
la
parcelle
appartenant
au
E
Syndicat
Mixte
de
Loue.
i
/
rs
5
4,
La
séance
est
levée
à
19h45
Le
Maire,
7
a
Le
nl
Marie-Christine PAILLOT
\œ
CR
Conseil
Municipal
22-02-2019
Mairie
de
Champagne-sur-Loue
\z
18,
rue du
Pavé
39600
CHAMPAGNE-SUR-LOUE
- 03 84
37 69
12
mag
champagnesurique@valdamour
com
-
http./www.champagne-sur-loue.fr/