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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D6 B22 006
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - D6 B22 006)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
OUEST
AVEYRON
@ communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 20 janvier 2022
Le vingt janvier 2022 à 17H00, s’est réuni le bureau communautaire dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH.
Date d'envoi de la convocation : le 14 janvier 2022
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 29
Nombre de procurations : 1
Etaient présents :
Madame Marie-Isabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL, (6°"© vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (conseillère communautaire déléguée), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11ème vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Montsalès), Monsieur Philippe GUILHEN (conseiller communautaire délégué), Madame Suzanne DELERIS (4è"e vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2° vice-président), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et- Rinhodes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac) arrivé à partir du point n°3, Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (conseiller communautaire délégué), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES (suppléante de Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac), Monsieur Christian CHANUT (Vailhouries), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10ÿ"e vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7è" vice-président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (8ème vice- présidente), Madame Alix JANODET (9è"e vice-présidente), Madame Françoise MANDROU-TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3ème vice-président)
Excusés : Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Éric BOUNON (Lunac), Monsieur Jean-Marc RICHER (Promilhanes), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5è"e vice-président)
Procurations : 1
| Eric CANTOURNET | Pouvoir à | Jean-Claude CARRIE |
Secrétaire de séance : Monsieur Patrick DATCHARY
Approbation des comptes-rendus des réunions du 25 février 2021, du 15 avril 2021, du 3 juin 2021 et du 8 juillet 2021 : à l'unanimité 6- Délibération/Bureau n°B22-006: TRANSITION ECOLOGIQUE :
Adhésion à l’association CALOE
Madame Valérie BOULPICANTE expose :
Créée en 2006, sous l'impulsion des acteurs locaux de la filière bois, Aveyron Energie Bois change de nom en 2021 et devient CALOE. Historiquement créée autour de l'objectif de développer la filière bois énergie et augmenter le nombre de chaufferies en place sur le département aveyronnais, l'association étend ses compétences à différentes solutions de chaleur renouvelable : la géothermie et le solaire thermique viennent s'ajouter à la solution bois énergie.
CALOE est financée par l'ADEME, la Région, l'Europe et le Conseil Départemental pour remplir plusieurs missions telles que susciter la demande auprès des maîtres d'ouvrages, accompagner les porteurs de projet, faire le lien entre l'offre et la demande.
Concrètement, CALOE propose à ses adhérents d'évaluer l'intérêt de leur projet, le dimensionner correctement, en étudier l'opportunité technique et financière, organiser la consultation des prestataires, monter les dossiers de subventions et les accompagner durant tout le processus du projet.
Ouest Aveyron Communauté, dans le cadre de son Plan Climat Air Energie Territorial, souhaite multiplier par 4 sa production d'énergie renouvelable en développant de petites unités de production.
La cotisation annuelle pour l’année 2022 s'élève à 200 €.
C’est pourquoi, je vous propose :
- d’adhérer à CALOE selon les conditions mentionnées
- d'autoriser le président à signer le bulletin d'adhésion.
Les crédits correspondants seront inscrits au 6558 chaque année au budget.
Pour : 30 Contre : 0 Abstentions : 0
Après en avoir délibéré, le bureau communautaire approuve à l'unanimité la proposition du rapporteur.
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 21 janvier 2022, conformément à la loi de décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH AVES
Cette délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois. iXBUS" Résumé de l'acte
012-200069383-20220120-B22-006-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
B22-006
jeudi 20 janvier 2022
DE
TRANSITION ECOLOGIQUE : Adhésion à
l'association CALOE
8.4 - Amenagement du territoire
EMILIE VIONNET
21/01/2022
012-200069383-20220120-B22-006-DE
99 DE-D6 B22_006.pdf
21/01/22 11:52
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21/01/22 11:55
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21/01/22 15:28
21/01/22 15:32
En cours de création
En préparation EMILIE VIONNET
Reçu EMILIE VIONNET
En attente de visa
En cours de transmission Michel DELPECH
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu