Procès Verbal - Ordre du jour CM 26.11.2025

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Procès Verbal - Ordre du jour CM 26.11.2025 Document publié le Mercredi 26 novembre 2025 par la commune de Carentoir. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 26.11.2025)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi, Conseil municipal Mercredi 26 novembre 2025 ODJ

CONSEIL MUNICIPAL DE CARENTOIR

SÉANCE ORDINAIRE DU MERCREDI 26 NOVEMBRE 2025

19H30 – SALLE DU CONSEIL – CARENTOIR

ORDRE DU JOUR

1- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 29 septembre 2025 ; 2- Présentation des décisions du Maire prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

3- Sujets soumis à délibération :

a. Service public de l’assainissement collectif – Rapport annuel – 2024 i. Commission de contrôle financier – rapport – année 2024 b. Tarifs 2026

i. Service municipaux généraux : photocopies – funéraire - locations – ventes – interventions des services techniques

ii. Service municipal de garderie périscolaire iii. Service municipal de restauration scolaire iv. Service de l’assainissement collectif 1. Surtaxe d’assainissement collectif 2. Participation à l’assainissement collectif (PAC) 3. Redevance « Performance des systèmes d’assainissement collectif» c. Loyers Communaux

i. Loyers communaux – revalorisation au 01.01.2026 d. Finances – Budgets

i. Ecritures de fin d’année – DM – exercice budgétaire 2025 ii. Indemnité de gardiennage des églises – année 2025 iii. Bailleur social NÉOTOA – réhabilitation de 14 logements rue des Mimosas – demande de garantie d’emprunt

e. Lutte contre les nuisibles

i. Indemnisation des piégeurs de ragondins pour 2025 f. Affaires scolaires

i. Ecole publique – frais de fonctionnement pour refacturation aux communes extérieures – année 2024/2025

ii. Ecoles privées – participation financière 2026 au titre des contrats d’association g. Ressources humaines

i. Avancements de grade – taux de promotion 2025 ii. Mise à jour du tableau des effectifs : avancements de grade - suppression d’emplois - augmentation de la durée hebdomadaire de postes d’adjoints techniques à temps non complet et créations d’emplois temporaires. iii. Noël des enfants du personnel 2025 – attribution de bons d’achat iv. Noël les agents 2025 – attribution de bons d’achat v. ETA le Bois Jumel – Contrat de prestation h. Organismes extérieurs

i. Morbihan Énergies – modification des statuts i. Questions diverses & informations municipales

Une NOTE DE SYNTHÈSE sera transmise par mèl à chaque conseiller municipal, également par écrit pour les conseillers en ayant fait expressément la demande.

RAPPEL sur le droit à l’information :

Les élus municipaux qui le souhaitent peuvent obtenir tout document communicable ou autre explication concernant un ou plusieurs des sujets à l’ordre du jour jusqu’au jour de la séance inclus, auprès du Maire ou de la Secrétaire Générale, sous réserve des engagements de celles-ci par ailleurs.