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unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délibération 12 Coupons sport et culture
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays Tarusate - Délibération 12 Coupons sport et culture)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 16/12/2024
| ID : 040-244000766-20241212-241212H1784H1-DE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS TARUSATE
Lonerraus Sem rit
nil
Délibération du Conseil communautaire
du 12 décembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre le douze décembre à dix-neuf heures, le Conseil communautaire de la
Communauté de communes du Pays Tarusate, dûment convoqué, s'est réuni Salle du conseil
communautaire, sous la présidence de Laurent CIVEL, Président,
Date de la convocation : jeudi 05 décembre 2024
Présents :
Laurent CIVEL (RION-DES-LANDES), Jean-François BROQUERES (TARTAS), Dominique UROLATEGUI
(PONTONX-SUR-L'ADOUR), Patricia LOUBERE (MEILHAN), Patrick POSTIS (LESGOR), Jean-Pierre
POUSSARD (BEGAAR), Christian DUCOS (SOUPROSSE), Christophe MARTINEZ (LALUQUE), Jean Didier
BATBY (BEYLONGUE), Sabine DEHEZ (CARCEN-PONSON), Sylvie DUBOURG DAUGREILH (LAMOTHE),
Alain DUPAU (RION-DES-LANDES), Jacques DURAND (VILLENAVE), Jacques LARRIEU (SAINT-YAGUEN),
Laurent NOLIBOIS (AUDON), Michèle PROSPER (CARCARES-SAINTE-CROIX), Nicolas SAUGNAC
(GOUTS), Muriel BERGES (LALUQUE), Evelyne COURROS (TARTAS), Jean-Marie DARBAYAN
(PONTONX-SUR-L'ADOUR), Dominique DEGOS (TARTAS), Sylvie DUFAU (SOUPROSSE), Philippe JAMET
(PONTONX-SUR-L'ADOUR), Claude LACOSTE (MEILHAN), Chantal MONDENX (RION-DES-LANDES),
Annick SOUBIROU (PONTONX-SUR-L'ADOUR), Corinne ZELLER (TARTAS)
Absents :
Thierry BIBES (LE LEUY), Philippe GOSSELIN (TARTAS), Vincent MARTEEL (RION-DES-LANDES),
Sandrine MESPLEDE (RION-DES-LANDES)
Pouvoirs :
Francine COUDROY (PONTONX-SUR-L'ADOUR) a donné pouvoir à Dominique UROLATEGUI, Virginie
LABORDE (BEGAAR) a donné pouvoir à Jean-Pierre POUSSARD, Pascal LAFOURCADE (TARTAS) a
donné pouvoir à Corinne ZELLER
Représentés :
Nombre de membres afférents 34
Nombre de membres en exercice 34
Présents 27
Pouvoirs 3
Votants 30
N° DEL20241212-012
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DANS LE CADRE DES COUPONS SPORT
Vu les compétences de la Communauté de Communes du Pays Tarusate en matière
culturelle, sportive et sociale, Envoyé en préfecture le 13/12/2024
Reçu en préfecture le 13/12/2024
Publié le 16/12/2024
ID : 040-244000766-20241212-241212H1784Hi-DE
Le Président fait part aux conseillers communautaires de l'intérêt que représentent les
associations ci-après désignées, dans le domaine de l’animation et du dynamisme du
territoire de la Communauté. |! précise que compte tenu des actions menées à destination
de la jeunesse, ces structures présentent un intérêt communautaire.
Il propose qu’une subvention leur soit octroyée.
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, ADOPTE A L'UNANIMITE,
ARTICLE 1 -
L'octroi des subventions suivantes aux associations ci-après listées :
Nom de l’association Nb de jeunes | Nb de coupons Montant
FOOT PONTONX 1 10 60,00
FJEP JUDO TARTAS 24 239 1 434,00
AT BOXE TARTAS 37 370 2 220,00
RION MORCENX RUGBY 12 87 522,00
SELF DEFENSE TARUSATE 4 40 240,00
TENNIS CLUB PONTONX 26 232 1 392,00
UNION CAMPAGNE MEILHAN 18 167 1 002,00
FJEP DANSE PONTONX 28 264 1 584,00
FJEP THEATRE PONTONX 11 110 660,00
FJEP AIKIDO PONTONX 2 15 90,00
FJEP JUDO PONTONX 5 33 198,00
JSR BASKET RION 31 292 1 752,00
JSR JUDO RION 20 173 1 038,00
PST BASKET TARTAS 66 604 3 624,00
JSPT FOOTBALL TARTAS 18 162 972,00
ARTB'ARTS PONTONX 3 30 180,00
CAUNA SOUPROSSE AURICE
BASKET 12 99 594,00
UJS BUBLOSE PONTONX BASKET 44 411 2 466,00
KARATE CLUB TARTAS 3 26 156,00
Vote : Adopté à l'unanimité des suffrages exprimés ue Envoyé en préfecture le 13/12/2024 7 %
Reçu en préfecture le 13/12/2024 a
Publié te 16/12/2024 up
ID : 040-244000766-20241212-241212H1784H1-DE
Labgént CIVEL
« La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication, son affichage et de sa réception par le représentant de l'Etat dans le département.