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Déliberation - delib3du31mars 260403 093532
Déliberation - delib4du31mars 260403 093546
Déliberation - delib5du31mars 260403 093557
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Déliberation - delib2du20mars 260403 123854
Déliberation - delib3du20mars 260403 123906
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Seyches.
Lien du pdf (Déliberation - delib3du20mars 260403 123906)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
AR
Prefecture
047-214703019-20260320-DELIB3DU200326-DE Reçu
le
23/03/2026
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SEYCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
20
Mars
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SEYCHES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
DEPARTEMENT
pu
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 16
mars
2026
Etaient
présents
: M.
VIGO
Emmanuel,
M.
BALSAC
Olivier,
Mme
LE
FORT
Erika,
M.
ROYER
Jean-Baptiste,
Mme
DELSOL
Vanessa,
M.
FAURE
Ludovic,
Mme
MAGES
Séverine,
M.
DEON
Fabien,
M.
COSTALONGA
Hervé,
Mme
VARAGO
Sandrine,
Mme
MARCON
Aurélie,
Mme
ORTOLAN
Marie-France,
M.
PHILIPPON
Jérémy,
Mme
COMMUNE
DE
SEYCHES
SANDRE
Josiane.
LOT-ET-GARONNE
Etaient
absents
: :
Monsieur
BOUTELIER
Jean-Alain
Nombre
de
Conseillers :
En
exercice
: 15
Etaient
excusés
M.BOUTELIER
Jean-Alain
Présents
14
Votants
: 15
Pouvoirs
:
M.
BOUTELIER
Jean-Alain
a
donné
pouvoir
à
Madame
SANDRE
Josiane
Secrétaires
de
séance
: Mme
DELSOL
Vanessa
DELIBERATION
N°3
DU
20
MARS
2026
ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le Code
général
des
collectivités territoriales
et notamment
l'article
L2122-7-2,
Vu
la
délibération
n°2
du
20
mars
2026
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d'adjoints
au
maire,
Monsieur
le
Maire
précise
que
l'élection
des
adjoints
au
maire,
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants
s'effectue
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
pour
ces
listes.
En
revanche,
cette
obligation
n’est
pas
une
obligation
de
stricte
alternance.
«
si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
des
suffrages,
les
candidats
se
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
».
Il
est
dès
lors
procédé
aux
opérations
de
vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
1 liste
a été
déposée.
La
liste
de
candidats
est
la
suivante
:
M.BALSAC
Olivier
1°
adjoint
Mme
LE
FORT
Erika
2ère adjoint
M.ROYER
Jean-Baptiste
3ème AR
Prefecture
047-214703019-20260320-DELIB3DU200326-DE Reçu
le
23/03/2026
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les suivants
:
Nombre
de
bulletins
:
15
Bulletins
blancs :
2
Bulletins
nuls
:
0
Suffrages
exprimés
:
13
Majorité
absolue :
7
La
liste
de
Monsieur
BALSAC
Olivier
obtient
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
an
qualité
d’adjoints
au
maire
dans
l’ordre
du
tableau
- M.BALSAC
Olivier
1%
adjoint
- Mme
LE
FORT
Erika
2£"®
adjoint
- M.ROYER
Jean-Baptiste
3°76
adjoint
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d'exercer
ces
fonctions.
Seyches,
le 23
mars
20P6
NS
Le secrétaire
de séance,
Mme
DELSOL
Vanessa