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Déliberation - deliberation ndeg12.2022.187 08 11 2022 deliberation1222 18
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Genis-Laval.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation ndeg12.2022.187 08 11 2022 deliberation1222 18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DU RHONE
_____
ARRONDISSEMENT
DE LYON
____
CANTON
DE SAINT GENIS LAVAL
Nombre de membres
Art L2121-2
code des collectivités
territoriales :
35
TABLEAU DES EMPLOIS
PERMANENTS DE LA VILLE AU
1ER JANVIER 2023
Délibération : 12.2022.187
Transmis en préfecture le : 20/12/2022
REPUBLIQUE FRANCAISE
____
CANTON DE SAINT GENIS LAVAL
_____
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du : 13 décembre 2022
Liste des délibérations examinées affichée le 20
décembre 2022
Date de convocation du Conseil Municipal : 07
décembre 2022
Nombre des Conseillers Municipaux
en exercice au jour de la séance : 35
Président : Madame Marylène MILLET
Secrétaire élu : Madame Camille EL-BATAL
Membres présents à la séance :
Marylène MILLET, Stéphane GONZALEZ, Laure
LAURENT, Jacky BÉJEAN, Ikrame TOURI, Françoise
BÉRARD, Patrick FAURE, Céline MAROLLEAU, Yves
GAVAULT, Aïcha BEZZAYER, Delphine CHAPUIS,
Laurent DURIEUX, Frédéric RAGON, Camille EL-
BATAL, Claudia VOLFF, Etienne FILLOT, Eric VALOIS,
Sonia MONFORT, Bruno DANDOY, Coralie TRACQ,
Yamina SERI, Emile BEYROUTI, Philippe MASSON,
Jean-Christian DARNE, Eliane NAVILLE, Pascale
ROTIVEL, Fabienne TIRTIAUX, Guillaume COUALLIER,
Fabien BAGNON, Eric PEREZ, Nejma REDJEM
Membres absents excusés à la séance :
David HORNUS, Caroline VARGIOLU, Laurent
KAZMIERCZAK, Céline BALITRAN-FAURE
Pouvoirs :
David HORNUS à Laure LAURENT, Caroline VARGIOLU
à Stéphane GONZALEZ, Laurent KAZMIERCZAK à
Delphine CHAPUIS, Céline BALITRAN-FAURE à Patrick
FAURE,
Membres absents à la séance : RAPPORTEUR : Madame Laure LAURENT
Le décret n°2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, prévoit que la mise en paiement de la première rémunération d’un agent impose, sur l’acte d’engagement de ce dernier, la référence à la délibération créant l'emploi pour lequel il a été recruté.
Dans ce contexte, face à la multitude de délibérations et dans un souci de clarté et d’efficience, il est proposé de reprendre l’ensemble des créations d’emplois permanents au sein d’une délibération globale par service, chaque année, afin d’obtenir une situation actualisée au 1er janvier.
La direction générale
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Directeur
général ou
directrice
générale des
services
Emploi de
Direction
Attaché
territorial non
Temps
complet 1 1
Directeur
général adjoint
ou directrice
générale
adjointe
Emploi de
Direction
Attaché
territorial non
Temps
complet 1 0
Secrétaire
général ou
secrétaire
générale
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Assistant ou
assistante du
directeur
général ou de la
directrice
générale des
services
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 0,8
C
Adjoint
administratif
territorial
Le cabinet du maire
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Assistant ou
assistante du
Maire
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Secrétaire des
élus C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Le service communication
Emploi Catégories Cadres Possibilité de Temps de Postes Postes d’emploi
pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
travail créés pourvus
Responsable du
service
communication
A Attaché territorial oui Temps complet 1 0,8
Chargé ou
chargée de
communication
de la Mouche
B Rédacteur territorial non Temps complet 1 0,8
Chargé ou
chargée de
communication
360°
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
communication
360° digital
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
communication et
gestion de projet
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
missions
événementiel et
protocolaire
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Assistant
administratif ou
assistante
administrative du
service
communication et
vie associative
C
Adjoint
administratif
territorial
non 28h/35 1 1
La direction administrative et financière
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur
administratif
et financier
ou directrice
administrative
et financière
A Attaché territorial oui Temps complet 1 0
Responsable
du service
finances –
contrôle de
gestion
A Attaché territorial
oui
Temps
complet 1 1 B Rédacteur
territorial
Chargé ou
chargée de
l’exécution
budgétaire
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1 Assistant ou
assistante
budgétaire et
comptable
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 2 1,8
Assistant
comptable
polyvalent ou
assistante
comptable
polyvalente
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Gestionnaire
en charge des
recettes et de
l’optimisation
des
financements
C
Adjoint
administratif
territorial non Temps
complet 1 0
B Rédacteur territorial
Responsable
du service de
la commande
publique
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 1
B Rédacteur territorial
Gestionnaire
administratif
et financier ou
gestionnaire
administrative
et financière
des marchés
publics
B Rédacteur territorial
non Temps complet 1 0
C
Adjoint
administratif
territorial
Responsable
du service
juridique -
foncier -
archives
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Gestionnaire
administratif
ou
gestionnaire
administrative
en charge de
la gestion
locative -
assurance et
fournitures
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Assistant ou
assistante du
service
juridique –
foncier -
archive
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Archiviste A
Attaché
territorial de
conservation
du patrimoine
non 17h30/35 1 1
Le service informatique et transition numérique
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus Responsable
du service
informatique
et de la
transition
numérique
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Chef ou cheffe
de projet
technique des
systèmes
d’information
B Technicien territorial oui Temps complet 1 0
Chargé ou
chargée de
support des
systèmes
d’information
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
mission
numérique
A Ingénieur territorial
oui Temps complet 1 1
B Technicien territorial
Technicien
formateur ou
technicienne
formatrice
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
La direction des ressources humaines
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice des
ressources
humaines
A Attaché territorial non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante du
service
ressources
humaines
C
Adjoint
administratif
territorial
non 21h/35 1 1
Assistant ou
assistante du
service
comptable –
recrutement -
carrière
C
Adjoint
administratif
territorial
non 17h30/ 35 1 1
Responsable du
service paie –
carrière –
absence
B Rédacteur territorial non Temps complet 1 1
Gestionnaire
paie – carrière –
absence
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Gestionnaire
paie – carrière –
absence
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial Chargé ou
chargée de
recrutement
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0,9
Responsable
formation et
conseiller ou
conseillère en
évolution
professionnelle
et prévention
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 0,8
Conseiller ou
conseillère en
réglementation
statutaire
B Rédacteur territorial non Temps complet 1 1
Assistant de
service
polyvalent ou
assistante de
service
polyvalente
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
La direction de l’aménagement et de la vie économique
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice de
l’aménagement
urbain
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante de
direction
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0,8
Responsable du
service
planification
urbaine,
politique
foncière et de
l’habitat
A
Attaché
territorial
oui Temps complet 1 0,9
Ingénieur
territorial
Chargé ou
chargée d’étude
et stratégie
foncière
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Responsable du
service
urbanisme –
instruction ADS
B
Technicien
territorial oui Temps
complet 1 1 Rédacteur
territorial
Instructeur ou
instructrice
urbanisme
B Rédacteur territorial oui Temps complet 2 1,8
Assistant ou
assistante du
service
application du
C Adjoint
administratif
territorial
non Temps
complet
1 0 droit des sols
Responsable du
service
dynamique
économique,
artisanale et
commerciale
A Attaché territorial
oui Temps complet 1 0,9
B Rédacteur territorial
Chargé ou
chargée de
missions
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
La direction de la solidarité et de l’action sociale
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice A
Attaché
territorial
oui 17h30 /35 1 1 Conseiller
socio-
éducatif
Chef ou cheffe de
projet politique
de la ville
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Coordonnateur ou
coordonnatrice
du secteur
réussite
éducative
B Animateur territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
mission proximité
et engagement
citoyen
C
Adjoint
territorial
d’animation non Temps complet 1 1
B Animateur territorial
Le Mixcube
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice du
Mixcube
A Attaché territorial CDI Temps complet 1 1
Directeur
adjoint –
référent ou
directrice
adjointe
référente
DEMOS
B Animateur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
territorial
d’animation
Secrétaire du
Mixcube
C Adjoint
administratif
non Temps
complet
1 1 territorial
Assistant
financier et
régisseur
comptable ou
assistante
financière et
régisseuse
comptable
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable
adultes
seniors
A
Assistant
socio-
éducatif
oui Temps complet 1 1
B
Animateur
territorial
Auxiliaire de
puériculture
Animateur ou
animatrice
enfance
C
Adjoint
territorial
d’animation
non Temps complet 1 1
Animateur ou
animatrice 3-
11 ans
C
Adjoint
territorial
d’animation
non Temps complet 1 0
Animateur ou
animatrice
socio-
linguistique
B Animateur territorial oui 28h/35 1 1
Écrivain
public ou
écrivaine
publique
B Rédacteur territorial oui 17h30/35 1 1
Le service infrastructure
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service
infrastructure
A Attaché territorial non Temps complet 1 1
Secrétaire
chargé ou
chargée des
espaces publics
et des espaces
verts
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistantes des
services
infrastructure et
superstructure
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Gestionnaire du
parc automobile C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Le service espaces verts
Emploi Catégories Cadres
d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
Temps
de
Postes
créés
Postes
pourvus par un contractuel
en L332-8 travail
Responsable de
l’unité espaces
verts
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Jardinier ou
jardinière C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 8 8
Jardinier ou
jardinière et
gardien ou
gardienne de
cimetière
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable de
secteur
géographique
C
Adjoint
technique
territorial non Temps complet 1 1
Agent de
maîtrise
Responsable de
secteur
géographique
C Agent de maîtrise non Temps complet 2 2
Le service manutention
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
en L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable de
l’unité logistique
et gestionnaire
service
infrastructure
C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Agent ou agente
manutentionnaire C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 3 3
La direction des services techniques
Emploi Catégories Cadres
d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
en L332-8
Temps de
travail
Postes créés Postes
pourvus
Directeur ou
directrice
des services
techniques
Emploi de
direction
DST non Temps
complet
1 1
Assistant ou
assistante de
la direction
des services
techniques
B
Rédacteur
territorial
oui
Temps
complet
1 1
C
Adjoint
administratif
Le service superstructure
Emploi Catégories Cadres Possibilité Temps de Postes créés Postes d’emploi
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
en L332-8
travail pourvus
Chef ou
cheffe du
service
superstructu
re
A Ingénieur territorial
oui Temps complet 1 1
B Technicien territorial
Coordinateur
ou
coordinatric
e technique
enfance-
enseignemen
t-CCAS
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Gardien ou
gardienne de
groupes
scolaires
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 2 2
Chargé ou
chargée
d’opération
bâtiments et
accessibilité
B Technicien territorial
oui Temps complet 1 0
C Agent de maîtrise
Chef ou
cheffe de
l’unité des
chantiers
extérieurs
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
mission
fluide
A Ingénieur territorial non Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée de
prévention
et sécurité
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Le service maintenance des bâtiments
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable de
l’unité
maintenance
des bâtiments
B Technicien territorial non Temps complet 1 1
Plombier ou
plombière C
Agent de
maîtrise non
Temps
complet 1 1
Plombier ou
plombière C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 2 2
Électricien ou
électricienne C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 2 1 Peintre C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Serrurier ou
serrurière
C Adjoint
technique
territorial
non Temps
complet
1 1
Le service entretien ménager
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable de
l’unité
entretien
ménager des
locaux
C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Agent ou
agente
d’entretien
ménager
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 6 6
Agent ou
agente
d’entretien
ménager
C
Adjoint
technique
territorial
non 28h/35 2 2
Le service administratif des services techniques
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service
administratif des
services
techniques
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée d’accueil
du service
technique
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée d’accueil
et assistant
administratif ou
assistante
administrative
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0
Gestionnaire
comptable C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée d’accueil
et gestionnaire
des salles
communales
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Gestionnaire
comptable des
marchés publics
B Rédacteur territorial non Temps complet 1 1
C Adjoint des services
administratif
territorial
Gardien ou
gardienne de la
salle d’assemblée
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Le service développement durable
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Chargé ou
chargée de
mission
développement
durable
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
La direction services à la population
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice A
Attaché
territorial non
Temps
complet 1 1
Assistant ou
assistante de la
direction
service à la
population et
direction
administrative
et financière
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable du
service vie
associative
A Attaché territorial oui Temps complet 1 0
Chargé ou
chargée de
mission culture
et patrimoine
B Rédacteur territorial oui Temps complet 1 1
Moniteur ou
monitrice
d’éducation
musicale
/ / non Temps complet 1 1
Le service affaires générales
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service affaires
générales
A Attaché territorial non Temps complet 1 1
Chargé ou C Adjoint non Temps 2 1,5 chargée
d’accueil
affaires
générales /
standard
administratif
territorial complet
Agent d’accueil
polyvalent ou
agente
d’accueil
polyvalente
C
Adjoint
administratif
territorial
non 21h/35 1 1
Assistant
administratif
et financier du
service affaires
générales ou
assistante
administrative
et financière
du service
affaires
générales
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 1
C
Adjoint
administratif
territorial
Chargé ou
chargée d’état
civil
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 5 5
Le service B612
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice du B612 A
Bibliothécaire
territorial non
Temps
complet 1 1
Secrétaire et
gestionnaire
comptable
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable du pôle
des collections B
Assistant de
conservation
du patrimoine
et des
bibliothèques
non Temps complet 1 1
Agent ou agente de
bibliothèque du
secteur
documentaire
B
Assistant de
conservation
du patrimoine
et des
bibliothèques oui
Temps
complet 1 0
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
Agent ou agente de
bibliothèque du
secteur 0-12 ans
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
non Temps
complet 2 2
Agent ou agente de
bibliothèque du
secteur musique et
cinéma
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
non Temps complet 1 1
Agent ou agente de
bibliothèque du
C Adjoint
territorial du
non 17h30/35 1 1 secteur musique et
cinéma patrimoine
Agent ou agente de
bibliothèque du
secteur fiction
B
Assistant de
conservation
du patrimoine
et des
bibliothèques oui
Temps
complet 1 1
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
Agent ou agente de
bibliothèque du
secteur fiction
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
non Temps complet 2 1,8
Responsable du pôle
du développement
et de la
coordination
transversale
A Bibliothécaire territorial
oui Temps complet 1 1
B
Assistant de
conservation
du patrimoine
et des
bibliothèques
Agent ou agente de
bibliothèque et
coordinateur ou
coordinatrice du
secteur jeunesse
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
non Temps complet 1 1
Agent ou agente de
bibliothèque –de
l’action culturelle
et médiation
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
non Temps complet 1 1
Agent ou agente de
bibliothèque du
secteur actualité,
accueil et vie locale
B
Assistant de
conservation
du patrimoine
et des
bibliothèques
non Temps complet 1 1
Animateur ou
animatrice
numérique
B
Assistant de
conservation
du patrimoine
et des
bibliothèques
oui Temps complet 1 1 Animateur
territorial
C
Adjoint
territorial du
patrimoine
La Mouche
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice du
spectacle vivant
et du théâtre la
Mouche
A Attaché territorial non Temps complet 1 1
Régisseur
général ou
régisseuse
générale
B Technicien territorial non Temps complet 1 0,8 Technicien ou
technicienne
spectacle
C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Opérateur ou
opératrice
projectionniste
et coordinateur
ou coordinatrice
cinéma
C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Médiateur ou
médiatrice
cinéma
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0,8
Responsable
administratif ou
responsable
administrative
et comptable de
la Mouche
B Rédacteur territorial
oui Temps complet 1 0,8
C
Adjoint
administratif
territorial
Responsable du
pôle public et
des productions
hors les murs /
mécénat
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Chargé ou
chargée
d’accueil –
billetterie
C
Adjoint
administratif
territorial
non 28h/35 1 1
Chargé ou
chargée
d’accueil-
billetterie/
administration
de la production
des Météores
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante RP,
chargé ou
chargée de
l’EAC- billetterie
C
Adjoint
administratif
territorial
non 28h/35 1 1
Le service des sports (dont gymnases et stades)
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir l’emploi
par un contractuel
en L332-8
Temps de
travail
Postes
créés
Postes
pourvus
Responsable du
service des
sports
A
Conseiller
territorial des
APS
non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante du
service des
sports
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Coordinateur
ou
coordinatrice
technique des
sports
C Agent de maîtrise
oui Temps complet 1 1
B Technicien territorial
Éducateur ou B Éducateur des non Temps 1 1 éducatrice des
APS APS complet
Éducateur ou
éducatrice des
APS
B Éducateur des APS non 17h30/35 1 1
Gardien ou
gardienne de
stade
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 4 4
Responsable
d’équipe des
équipements
sportifs de
plein air
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Gardien ou
gardienne de
gymnase
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 5 5
Agent ou
agente
d’entretien
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 3 3
Le service accueil périscolaire guilloux
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice de
l’APG
C
Adjoint
territorial
d’animation
non Temps complet 1 1
Animateur ou
animatrice
enfance et
jeunesse de
l’APG
C
Adjoint
territorial
d’animation
non 17h30/35 2 1,05
Le service enseignement
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Responsable du
service
enseignement
A Attaché territorial oui Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante du
service
enseignement
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant
administratif
et financier ou
assistante
administrative
et financière
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 2 1,8 Les groupes scolaires
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps
de
travail
Postes créés Postes pourvus
Coordonnateur
ou coordonatrice
périscolaire et
référent ou
référente groupe
scolaire
A Attaché territorial non Temps complet 1 1
Référent ou
référente groupe
scolaire
B Animateur
oui Temps complet 2 2 C Adjoint territorial d’animation
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non Temps complet 10 9,9
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non 33h15/35 1 1
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non 31h30/35 1 1
Agent ou agente
d’entretien des
écoles
C Adjoint technique territorial non 28h/35 1 1
Référent ou
référente agent
territorial
spécialisé ou
agente
territoriale
spécialisée des
écoles
maternelles
C Agent de maîtrise non Temps complet 1 1
Agent territorial
spécialisé ou
agente
territoriale
spécialisée des
écoles
maternelles
C
Agent territorial
spécialisé dans les
écoles maternelle
non Temps complet 4 3,6
Agent territorial
spécialisé ou
agente
territoriale
spécialisée des
écoles
maternelles
C
Agent territorial
spécialisé dans les
écoles maternelle
non 33h15/35 14 14
Le service petite enfance – jeunesse
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de
pourvoir
l’emploi
par un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus Responsable du
service A
Conseiller
territorial
socio-
éducatif oui
Temps
complet 1 1
Attaché
territorial
Coordonnateur
ou
coordinatrice
petite enfance
et parentalité
A
Éducateur de
jeunes
enfants
non Temps complet 1 1
Coordonnateur
ou
coordinatrice
enfance et
jeunesse
A
Conseiller
territorial
socio-
éducatif oui Temps
complet 1 1 Attaché
territorial
B Animateur
Animateur ou
animatrice
jeunesse,
responsable du
point infos-
jeunesse
B Animateur
non Temps
complet 1 1 C
Adjoint
d’animation
territorial
Assistant ou
assistante
budgétaire et
comptable
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Assistant ou
assistante du
service
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Responsable
relais
assistantes
maternelles des
Barolles
A
Puéricultrice
cadre de
santé
non Temps complet 1 1
Responsable
relais
assistantes
maternelles des
Collonges
A Puéricultrice territoriale non Temps complet 1 1
L’établissement d’accueil du jeune enfant (accueil collectif et familial)
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité de
pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Directeur ou
directrice de
la crèche
collective et
familiale
A Puéricultrice territoriale non Temps complet 1 1
Aide maternel
ou aide
maternelle
C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 4 3,7
Aide maternel
ou aide
C Adjoint
technique
non 28h/35 1 0 maternelle territorial
Auxiliaire de
puériculture C
Auxiliaire de
puériculture
territoriale
non Temps complet 5 3,4
Cuisinier ou
cuisinière C
Adjoint
technique
territorial
non Temps complet 1 1
Éducateur ou
éducatrice de
jeunes
enfants et
adjoint ou
adjointe de
direction
A
Éducateur de
jeunes
enfants
territorial
non Temps complet 1 1
Éducateur ou
éducatrice de
jeunes
enfants et
continuité de
direction
A
Éducateur de
jeunes
enfants
territorial
non Temps complet 1 0,8
Éducateur ou
éducatrice de
jeunes
enfants
A
Éducateur de
jeunes
enfants
territorial
non Temps complet 2 1
Secrétaire
comptable de
la crèche
collective et
familiale
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 0
Assistant
maternel ou
assistante
maternelle
C Assistant.e maternel CDI / 10 7
La police municipale
Emploi Catégories Cadres d’emploi
Possibilité
de pourvoir
l’emploi par
un
contractuel
L332-8
Temps de
travail Postes créés
Postes
pourvus
Chef ou cheffe de
poste du service
de police
municipale
B
Chef de
service de
police
municipale
non Temps complet 1 1
Référent ou
référente police
administrative
B
Chef de
service de
police
municipale
non Temps complet 1 1
Chargé ou chargée
d’accueil et
assistant
administratif ou
assistante
administrative
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 1 1
Agent ou agente
de surveillance de
la voie publique
C
Adjoint
administratif
territorial
non Temps complet 2 2 Chef ou cheffe de
la brigade de jour C
Agent de
police
municipale
non Temps complet 1 1
Policier municipal
ou policière
municipale de
jour
C
Agent de
police
municipale
non Temps complet 5 4
Chef ou cheffe de
la brigade de
soirée
C
Agent de
police
municipale
non Temps complet 1 1
Policier municipal
ou policière
municipale de nuit
C
Agent de
police
municipale
non Temps complet 4 4
Policier municipal
ou policière
municipale et
maître chien
C
Agent de
police
municipale
non Temps complet 1 1
Technicien ou
technicienne de
vidéo-protection
et
télésurveillance
B Technicien territorial oui Temps complet 1 1
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n°2016-33 du 20 janvier 2016 ;
Vu le budget ;
Vu le tableau des emplois et des effectifs ;
Vu l’information faite au Comité Technique commun Ville et CCAS du 25 novembre 2022 ;
Vu l’avis de la commission n°4 « Finances, Affaires Générales, Développement économique,
Ressources humaines et Numérique » du 6 décembre 2022 ;
Ouï l’exposé du rapporteur ;
Mesdames, Messieurs,
Je vous demande de bien vouloir,
APPROUVER le tableau des emplois permanents de la ville au 1er janvier 2023 tel que
proposé dans la présente délibération.
Après avoir entendu l’exposé de Madame Laure LAURENT, Invité à se prononcer et après en avoir délibéré,
- LE CONSEIL ADOPTE A L'UNANIMITE CETTE DELIBERATION -
La secrétaire,
Camille EL-BATAL
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
La Maire,
Marylène MILLET
Liste des élus ayant voté POUR
Marylène MILLET, Stéphane GONZALEZ, Laure LAURENT, Jacky BÉJEAN, Ikrame TOURI, David
HORNUS, Françoise BÉRARD, Patrick FAURE, Céline MAROLLEAU, Yves GAVAULT, Aïcha BEZZAYER,
Delphine CHAPUIS, Laurent DURIEUX, Frédéric RAGON, Camille EL-BATAL, Claudia VOLFF, Etienne
FILLOT, Eric VALOIS, Sonia MONFORT, Caroline VARGIOLU, Bruno DANDOY, Coralie TRACQ,
Laurent KAZMIERCZAK, Yamina SERI, Emile BEYROUTI, Céline BALITRAN-FAURE, Philippe MASSON,
Jean-Christian DARNE, Eliane NAVILLE, Pascale ROTIVEL, Fabienne TIRTIAUX, Guillaume
COUALLIER, Fabien BAGNON, Eric PEREZ, Nejma REDJEM
En cas de contestation, la présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal administratif de
Lyon dans un délais de deux mois à compter de sa publication ou notification.