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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 066
Document publié le Mardi 29 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2021 066)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2021-066
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 29 juin 2021
L’an deux mil vingt et un le vingt-neuf du mois de juin à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes « La Jauleterie » à Assais-les-Jumeaux, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
23 présents + 1 pouvoir (24 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Jacky JOZEAU, Sylvie
NOBLET-HORTET, Gaëtan GARREAU, Mattieu MANCEAU, Frédérique DAMBRINE, Frédéric PARTHENAY,
Lucette ROCHER
Commune d’Assais-les-Jumeaux : Fabrice DURAND, Jean-Claude LAURANTIN
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Dominique BARREAU, Alain JEZEQUEL, Micheline
REAU
1 pouvoir :
Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Fabrice DURAND
Excusés : Maryse BARIGAULT, Mathias DIXNEUF, Jérôme GLORIAU, Dominique GUILBOT
Alain JEZEQUEL a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mardi 22 juin
COMPTABILITE-FINANCES-FISCALITE
Décision modificative n°2021-001
Budget Principal
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire valide la
décision budgétaire ci-dessous.
Les services de la CCAVT ont reçu le titre du Conseil Départemental pour l’échange avec soulte concernant les parcelles et la Maison des associations du Cébron. Il convient de réaliser une DM technique pour pouvoir réaliser l’ensemble des écritures comptables. Budget Principal : DM n°1
Budget Section Chapitre Compte Dépenses Recettes
Principal
Investissement
040 2111 3 348,28 €
040 192 173,72 €
21 2138 22 000,00 €
024 024 3 522,00 €
10 10222 14 956,00 €
Total 22 000,00 € 22 000,00 €
Fonctionnement
77 775 3 522,00 €
042 675 3 348,28 €
042 6761 173,72 €
Total 3 522,00 € 3 522,00 €
A Airvault, le 29 juin 2021
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20210707-389-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 07-07-2021
Publication le : 07-07-2021