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Procès Verbal - pv 17.11.17
Document publié le Vendredi 17 novembre 2017 par la commune de Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 17.11.17)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de SAINT-HILAIRE (Allier)
PROCES-VERBAL
Réunion de Conseil Municipal du 17 Novembre 2017
2017 / 173
L’AN DEUX MILLE DIX-SEPT et le DIX-SEPT NOVEMBRE à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GUIOT Olivier, Maire.
Conseil Municipal Présent(e) Excusé(e) Procuration donnée à
GUIOT Olivier X
BESSE Séverine X
PETITJEAN Nicole X
CHIROL François X
CHARPY Delphine X
FORGET Jean-Michel X Départ à 22h30
LABAYE Sophie X BESSE Séverine
MEUNIER Christelle X
PONTONNIER Florence X Arrivée à 20h20
ROSSEEL Sébastien X
VOLAT Frédéric X
Secrétaire de séance : Mme BESSE Séverine
Secrétaire adjointe : Mme FROMENTEAU Roselyne
*****
ORDRE DU JOUR :
1. Complément délibération exonération taxe foncière du 16.06.17
2. Modification du tableau des effectifs
3. Décisions modificatives
4. Etude des projets 2018
5. Informations diverses
*****
1. Complément délibération taxe foncière du 16.06.17:
Erreur des Services Fiscaux, notre délibération du 16 Juin 2017 a été rédigée correctement et donc n’a pas besoin d’être complétée.
*****
2. Modification du tableau des effectifs :
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal, que suite à la promotion d’Eric Bouchon, il est nécessaire de modifier le tableau des effectifs, en créant un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe et de supprimer un poste d’Adjoint Technique.
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Monsieur le Maire rappelle que Monsieur Bouchon recevra la médaille d’honneur communale, départementale et régionale pour 20 ans de services à l’occasion de l’arbre de noël, le 8/12/2017. Commune de SAINT-HILAIRE (Allier)
PROCES-VERBAL
Réunion de Conseil Municipal du 17 Novembre 2017
2017 / 174
Délibération n°43/2017 : Modification du tableau des effectifs suite à avancement de grade
Déposée le 27/10/2017
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que suite à sa demande d’inscription au tableau annuel d’avancement de grade et à l’avis favorable de la CAP, il convient de modifier le tableau des effectifs comme suit :
Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe, permanent à temps complet.
Suppression d’un poste d’Adjoint Technique, permanent à temps complet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :
D’ADOPTER les modifications des emplois ainsi proposées au 1er septembre 2017.
*****
3. Décisions modificatives :
Décisions modificatives équilibrées à 1 300 €
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n°44/2017 : Décision modificative
Déposée le 27/10/2017
*****
4. Etude des projets 2018 :
4.1 Travaux
Point sur le programme des logements, qui est toujours en attente d’une réponse de la Région au niveau de notre demande de subvention.
Point sur les travaux de voiries réalisés et des devis seront demandés pour réaliser un programme de voirie 2018.
Programme de rénovation de la salle des fêtes sur 2018, comme convenu Monsieur le Maire a sollicité des devis pour réaliser l’étude de faisabilité et l’étude thermique. Le Conseil Municipal a retenu le devis de LMN Architectes d’un montant de 1 560 € TTC et celui d’Efficéa de 828 € TTC. Commune de SAINT-HILAIRE (Allier)
PROCES-VERBAL
Réunion de Conseil Municipal du 17 Novembre 2017
2017 / 175
POUR : 10 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0
Délibération n°46/2017 : Etude préalables au programme de rénovation salle des fêtes
Déposée le 27/10/2017
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que dans le cadre du programme de rénovation de la salle des fêtes sur 2018, comme convenu il a sollicité des devis pour réaliser l’étude de faisabilité et l’étude thermique.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de retenir le devis de LMN Architectes d’un montant de 1 560 € TTC pour réaliser l’étude de faisabilité et celui d’Efficéa de 828 € TTC pour l’étude thermique.
Arrivée de Florence Pontonnier
4.2 Etude commune nouvelle
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal, que le Conseil doit se prononcer sur la poursuite de l’étude de création d’une commune nouvelle avec Saint-Aubin-Le Monial, Gipcy, Meillers et Autry-Issards.
Vote à bulletins secrets.
POUR : 8 CONTRE : 3 ABSTENTION : 0
Points d’intransigeances : La Mairie et l’école
Délibération n°45/2017 : Voeux pour poursuivre l’étude de création d’une future commune nouvelle
Déposée le 27/10/2017
Au vu de toutes les informations apportées concernant le projet de création d’une Commune Nouvelle avec les communes de St-Aubin-Le Monial, Gipcy, Meillers et Autry- Issards, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :
DE POURSUIVRE l’étude de projet de Commune Nouvelle avec les 4 communes précitées ci-dessus.
DE PRECISER les conditions sinéquanones de la Commune de Saint-Hilaire pour envisager cette fusion.
- Que la Commune de Saint-Hilaire soit le siège social de la future Commune Nouvelle.
- Que la future Commune Nouvelle ne mette pas en péril notre école qui a un effectif constant depuis de nombreuses années.
D’AUTORISER Monsieur le Maire à entreprendre toutes les démarches nécessaires dans ce sens.
Départ de Jean-Michel FORGET
*****
5. Informations diverses
Bois à faire au lieu-dit La Vente : voir avec l’ONF
Course cycliste régionale : le 24/06/2018 Commune de SAINT-HILAIRE (Allier)
PROCES-VERBAL
Réunion de Conseil Municipal du 17 Novembre 2017
2017 / 176
Manifestation de la FFMC : le 03/06/2018
Centenaire de l’armistice de la 1ère guerre
Lancement de la seconde souscription de l’association des Amis du
Patrimoine avant fin 2017.
*****
La séance est levée à 23h00. Commune de SAINT-HILAIRE (Allier)
PROCES-VERBAL
Réunion de Conseil Municipal du 17 Novembre 2017
2017 / 177
Délibérations du 17/11/2017
43/2017 : Modification du tableau des effectifs suite à avancement de grade
44/2017 : Décision modificative n°2
45/2017 : Vœux pour poursuivre l'étude de création d'une future commune nouvelle
46/2017 : Etudes préalables au Programme de rénovation salle des fêtes Commune de SAINT-HILAIRE (Allier)
PROCES-VERBAL
Réunion de Conseil Municipal du 17 Novembre 2017
2017 / 178
Conseil Municipal Signatures
GUIOT Olivier
BESSE Séverine
PETITJEAN Nicole
CHIROL François
CHARPY Delphine
FORGET Jean-Michel
LABAYE Sophie Excusée
MEUNIER Christelle
PONTONNIER Florence
ROSSEEL Sébastien
VOLAT Frédéric