Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 28 mai 2026 1

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Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 28 mai 2026 1 Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Stains. Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 28 mai 2026 1)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTÉ – EGALITE – FRATERNITE

_____________

VILLE DE STAINS _____________

Liste des Délibérations examinées par le

Conseil municipal

_____________

Séance du 28 mai 2026

 Délibération n°1.1 - Désignation du secrétaire de séance – Désignation de

Madame Zaiha NEDJAR

 Délibération n°1.2 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil

municipal du 28 mars 2026 - Approuvé

 Délibération n°1.3 - Désignation des représentants de la commune de Stains

pour siéger au sein des conseils des écoles maternelles et élémentaires de la

commune de Stains

o Ecoles maternelles

Anatole France Madame Chadiea HAMRA

André Lurçat Madame Maïmouna HAÏDARA

Anne Frank Madame Isabelle GALLIOT

Guy Moquet Madame Magda JOUINI

Jean Jaurès Monsieur Carlos BERROCOSO

Joliot Curie Madame Céline MIRAMBEAU

Paul Langevin Monsieur Abdelhak ALI KHODJA

Paul Vaillant Couturier Madame Claude AGNOLY

Romain Rolland Madame Féliciane KACY

Lucie Aubrac Liliane VARILHES

Victor Hugo Irouia SAÏD OUMA

Victor Renelle Fodié SIDIBE

o Écoles élémentaires

Anatole France Monsieur Mathieu DEFREL Elsa Triolet Madame Fadila LAÏDI

Emile Zola Monsieur Mohamed DIARRA Guillaume Apollinaire Madame Corinne CAMBON Jean Jaurès Monsieur Abdelfattah MESSOUSSI Jean Moulin Monsieur Mehdi MESSAÏ

Jean Rostand Monsieur Ahamada SAÏD Joliot Curie Monsieur Abdou OUMAROU Le Globe Monsieur Abdelkarim ZEGGAR Paul Langevin Monsieur Rabbani KHAN Lucie Aubrac Madame Christine KEBCHI Romain Rolland Madame Zaïha NEDJARVictor Hugo Madame Aziza TAARKOUBTE Victor Renelle Monsieur Géry DYKOKA NGOLO

 Délibération n°1.4 - Désignation des représentants de la commune de Stains

pour siéger au sein des conseils d'administration des collèges et du lycée de la

commune de Stains

Établissement Titulaire Suppléant Collège Pablo Neruda Madame Nathalie LANDEZ Monsieur Aziz BOUYAHIA Collège Joliot-Curie Monsieur Ahamada SAÏD Monsieur Abdelfattah MESSOUSSI Collège Barbara Madame Céline MIRAMBEAU Madame Liliane VARILHES Lycée Maurice Utrillo Monsieur Mathieu DEFREL Madame Isabelle GALLIOT

 Délibération n°1.5 - Désignation d'un représentant de la commune de Stains

pour siéger au sein du Conseil d'administration de l'école privée Sainte-Marie

sise à Stains – Désignation de Monsieur Mehdi MESSAÏ

 Délibération n°1.6 - Désignation d'un représentant de la commune de Stains

pour siéger au sein des instances de la société Sequano Aménagement –

Désignation de Monsieur Azzédine TAÏBI

 Délibération n°1.7 - Désignation des représentants de la commune de Stains

pour siéger au sein de l'assemblée générale du Groupement d'intérêt public

Maximilien – Désignation de Madame Maïmouna HAÏDARA en qualité de

représentante titulaire et de Monsieur Jean-Claude DE SOUSA en qualité de

représentant suppléant

 Délibération n°1.8- Désignation des représentants communaux pour siéger au

sein de la commission locale d'évaluation des charges territoriales (CLECT) de

l'Etablissement public territorial Plaine commune – Désignation de Madame

Maïmouna HAÏDARA et de Monsieur Azzédine TAÏBI en qualité de représentants

titulaires et de Madame Irouia SAÏD OUMA et de Madame Isabelle GALLIOT en

qualité de représentantes suppléantes

 Délibération n°1.9 - Désignation du représentant de la commune de Stains pour

siéger au sein du Conseil d'administration de la Coopérative d'accession à la

propriété (CAPS) – Désignation de Madame Nathalie LANDEZ

 Délibération n°1.10 - Désignation des représentants de la commune de Stains

pour siéger au sein de l'association Communauté CapDémat – Désignation de

Monsieur Jean Claude DE SOUSA en qualité de représentant titulaire et de Madame

Maïmouna HAÏDARA en qualité de représentante suppléante

 Délibération n°1.11 - Désignation des représentants du Conseil municipal pour

siéger au sein du Conseil d'administration de l'association « Les enfants

inadaptés et leurs amis » (LEILA) – Désignation de Madame Zaiha NEDJAR, Madame

Fatma DORE, Madame Chadiea HAMRA, Monsieur Abdelhak ALI KHODJA

 Délibération n°1.12 - Désignation d'un représentant de la commune de Stains

pour siéger au sein de l'assemblée générale du Conseil national des villes et

villages fleuris (CNVVF) - Désignation de Monsieur Abdelhak ALI KHODJA Délibération n°1.13 - Désignation des représentants de la commune de Stains

pour siéger au sein du Conseil d'administration de l'association Les Rayons –

Désignation de Monsieur Abdelhak ALI KHODJA et de Madame Corinne CAMBON en

qualité de représentants

 Délibération n°1.14 - Election des membres de la Commission de délégation de

service public – Election de Madame Zaiha NEDJAR, Madame Claude AGNOLY,

Monsieur Abdou OUMAROU, Madame Corinne CAMBON, Madame Katia Milka

RAKIDZIJA en qualité de membres titulaires et de Madame Céline MIRAMBEAU,

Monsieur Jean Claude DE SOUSA, Monsieur Abdelhak ALI KHODJA, Madame

Christine KEBCHI, Monsieur Karim DONATI en qualité de membres suppléants

 Délibération n°1.15a) - Commission des marchés d'approvisionnement : Fixation

du nombre de membres – Approuvée

 Délibération n°1.15b) - Commission des marchés d'approvisionnement :

Désignation des représentants communaux – Désignation de Madame Maïmouna

HAÏDARA, Monsieur Mathieu DEFREL, Madame Aziza TAARKOUBTE, Monsieur

Abdelhak ALI KHODJA, Monsieur Said AHAMADA, Madame Fatma DORE, Monsieur

Abdelkarim ZEGGAR, Monsieur Mohammed MERZOUK, Monsieur Ali HADJARA

 Délibération n°1.16 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention tripartite

financière conclue entre la Ville de Stains, l'EPT Plaine Commune et la SPL

Plaine Commune relative à l'opération de la frange Stalingrad au sud du Clos

Saint-Lazare - Approuvé

 Délibération n°2.1 - Accroissement temporaire d'activités - Période estivale

2026 - Approuvé

 Délibération n°3.1 - Approbation d'une convention annuelle d'objectifs entre le

CCAS de Stains et la commune concernant le programme de réussite éducative

2026 - Approuvée

 Délibération n°3.2 - Désignation d'un représentant appelé à siéger au sein du

comité de gestion du fonds d'émergence de la vie associative (FEDA) et du fonds

de participation des habitants (FPH)de Stains concernant le programme de

réussite éducative 2026 – Désignation de Madame Magda JOUINI

 Délibération n°4.1 - Désignation de représentants pour siéger au sein des

instances de gouvernance de la Fédération Nationale des Centres de Santé

(FNCS) – Désignation de Madame Aziza TAARKOUBTE en qualité de représentante

titulaire et Monsieur Saïd AHAMADA en qualité de représentant suppléant

 Délibération n°5.1 - Attribution de l'accord-cadre portant sur l'achat de titres de

transport aérien pour le personnel communal bénéficiaire des congés bonifiés -

Approuvé

 Délibération n°5.2 - Adhésion de la commune de Stains au groupement de

commandes pour la passation d'un accord-cadre relatif à la création, l'entretienet au contrôle des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols -

Approuvée

 Délibération n°5.3 - Convention constitutive d'un groupement de commandes

pour la passation d'un accord-cadre portant sur la location et l'entretien de

vêtements professionnels pour les personnels de la commune de Stains et du

CCAS de Stains - Approuvée

 Délibération n°5.4 -Convention constitutive d'un groupement de commandes

pour la passation d'un marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la passation

et l'exécution d'un marché d'assurances et pour la passation d'un marché

d'assurances - Approuvée

 Délibération n°5.5 - Attribution de l'accord-cadre portant sur des prestations de

blanchisserie - Approuvée

 Délibération n°5.6 - Attribution de la participation annuelle versée au Centre

Communal d'Action Sociale (CCAS) de Stains - Exercice 2026 - Approuvée

 Délibération n°5.7 - Attribution d'une subvention à l'association Comité

d'Actions Sociales et Culturelles (CASC) de Stains - Exercice 2026 - Approuvée

 Délibération n°5.8 - Attribution d'une subvention à l'association Le Collectif

240S au titre de l'organisation de la CAN 240S, édition 2026 - Approuvée

 Délibération n°5.9 - Fixation des tarifs applicables au titre de la taxe sur les

enseignes et publicités extérieures pour l'année 2027 - Approuvés

 Délibération n°6.1 - Vœu porté par la majorité du Conseil municipal de Stains

en solidarité avec le peuple Malien - Approuvé

Conformément aux articles R.421-1 et suivants du Code de Justice Administrative, toute délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Montreuil dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité. Le Tribunal administratif de Montreuil peut être saisi par l’application informatique Télérecours citoyens accessibles par le site Internet www.telerecours.fr.