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Déliberation - Liste des deliberations examinees 7 fevrier 2024
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 7 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Réunion du Conseil Municipal du mercredi 7 février 2024
Liste des délibérations examinées
1) Désignation d’un secrétaire de séance
Adoptée à l’unanimité
2) Approbation des Procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal des 13 septembre et 6 décembre 2023
Adoptée à l’unanimité
3) Compte-rendu des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
4) E.P.C.I. (Établissement public de coopération intercommunale) – Rapport de synthèse des activités de 2022 du Simouv
5) Finances
5.1. Procédure budgétaire
5.1.1. Rapport préalable au débat d'orientation budgétaire
Adoptée à l’unanimité
5.1.2. Rapport 2023 sur l'utilisation de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale
Adoptée à l’unanimité
5.2. Agence France Locale-Délibération d’octroi de garantie- Année 2024
Adoptée à l’unanimité
5.3. Convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion de la fonction publique territoriale du nord pour une mission d’archivage –Années 2024 à 2026
Adoptée à l’unanimité
5.4. Office municipal des loisirs du 3e âge
5.4.1 Remboursement
Adoptée à l’unanimité
5.4.2 Programmation du 1er semestre 2024- Revalorisation du tarif
Adoptée à l’unanimité 5.5. Demande de mise à disposition d’une salle pour la STAJ (Service Technique des Activités de Jeunesse)
Adoptée à l’unanimité
6) Personnel communal-
6.1 Délibération portant adoption d’un règlement télétravail commun à
la Commune et au CCAS d’Aulnoy
Adoptée à l’unanimité
6.2 Toilettage du tableau des effectifs du personnel communal
Adoptée à l’unanimité
6.3 Recrutement d’un contractuel faute d’avoir pu recruter un
fonctionnaire
Adoptée à l’unanimité
7) Convention d'occupation d'un bureau à la Maison de la Solidarité avec le CAPEP
Adoptée à l’unanimité
8) Convention de mise à disposition gratuite de la salle des Nymphéas
Adoptée à l’unanimité
9) Informations au conseil municipal