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Document publié le Jeudi 4 septembre 2014 par la commune de Molières.
Lien du pdf (Déliberation - 2014 09 04 Delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Commune de MOLIERES
Canton de MOLIERES
Arrondissement de MONTAUBAN
Département de TARN ET GARONNE
EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Session ordinaire du 04 SEPTEMBRE 2014
L’an deux mil quatorze, le quatre Septembre à 21 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de MOLIERES se sont réunis au lieu ordinaire de ses séances, après convocations légales du 29 Août 2014, sous la présidence de M. Jean Francis SAHUC
Etaient présents : 4
SAHUC Jean Francis, COURDESSES Danielle, TOULOUSE Serge, BELREPAYRE Rémi, Etaient excusés : 1
BRIARD Adeline,
Etaient absents : 8
MORANA Bruno, MOLINA Antoine, FLEURY Nicole, PETIT Nathalie, BAFFALY Bernard, SOURSOU Yolande, MEUNIER Eric, CLERC Jacqueline,
Pouvoir - Les conseillers ci-après ont donné leur mandat : 0
Un scrutin a eu lieu, Mme COURDESSES Danielle a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire.
MONSIEUR LE MAIRE PROCÈDE À L’APPEL NOMINATIF DES
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL,
IL CONSTATE QUE SEULS QUATRE MEMBRES SONT PRÉSENTS,
IL INDIQUE QUE LE QUORUM N’EST PAS ATTEINT, ET PRÉCISE
QUE DE CE FAIT, LE CONSEIL MUNICIPAL NE PEUT PAS VALABLEMENT DÉLIBÉRER.
APRÈS CETTE CONSTATATION LA SÉANCE EST LEVÉE À 21 H 30