Conseil Municipal - CM09092014

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Conseil Municipal - CM09092014 Document publié le Mercredi 1 janvier 2014 par la commune de Fressines. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM09092014)Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire, MAIRIE DE FRESSINES

PROCES VERBAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 9 SEPTEMBRE 2014

Le mardi 9 septembre 2014 à 20h30, les membres du Conseil municipal se sont réunis en séance ordinaire, sous la présidence de M. NIVAU Christian, Maire, suite à sa convocation en date du 2 septembre 2014.

Présents : Mmes BALOTHE Paulette, CHAUVEAU Magali, MOREAU Patricia, PIOT Marylène,

MM. M. BROSSEAU Christophe, DUPEU Laurent, FOUCHE Patrice, NIVAU Christian, PETIT Yannick, RIPOLLI Jean-Pierre, ROUSSEAUX Patrick.

Excusés : Mmes HERAULT Laurence, PORTEAU Nadia,

LEDOUX Nadine (1 pouvoir à M. NIVAU Christian),

M. TEXIER Alain (1 pouvoir à M. FOUCHE Patrice).

Secrétaire : M. BROSSEAU Christophe.

En présence de Mme MISEREY, architecte, cabinet TEMIS à la Crèche

MM. BROSSEAU (économiste BME à Niort) , M. GOTREAU Y ( les fluides ATC la Crèche), M. DERBORD T (responsable projet structure à la SODEIRE à Niort)

Monsieur le Maire demande aux élus présents à la dernière réunion du conseil s'ils ont des observations sur le procès verbal.

Il n'y a aucune observation, Monsieur le maire leur demande de signer le registre.

1 – PRESENTATION DE L'AVANT PROJET ECOLE/ CANTINE

Mme Miserey présente les plans du projet réétudié par rapport aux différentes remarques faites lors du Conseil municipal du 10 juillet 2014.

Le projet est détaillé comme suit :

Toiture une seule pente en zinc et toiture terrasse au dessus du local de livraisons. L'accès au bâtiment est de plein pied, dénivelé d'un mètre seulement pour les livraisons, accès par une rampe au local poubelles.

Des vestiaires pour le personnel. A ce sujet, M. le maire demande deux vestiaires, un pour les hommes l'autre pour les femmes.

Des puits de lumière dans la cuisine plus des vélux.

Le choix devra se faire, pour permettre le repas des adultes dans le réfectoire, entre des cloisons acoustiques mobiles ou un local fermé.

Le réfectoire comptera 204 places.

Patrick Rousseaux : quel est l'intérêt de l'abri à côté de la salle de motricité ? Réponse : Entrée du personnel mais aussi accès vers l'extérieur des enfants ou des adultes. Le maire propose l'agrandissement d'environ 5 m² du local rangement. Les conseillers approuvent cette proposition.

Mme Miserey incite les élus à veiller à la luminosité.

M. le maire fait savoir que le cabinet SOCOTEC a été retenu pour les missions SPS et contrôle technique.

Les conseillers prennent ensuite connaissance de la phase « estimation des travaux »

M.Brosseau , économiste, présente les coûts avec trois possibilités de chauffages différents :

1- Tout électrique par panneaux photovoltaïques pour rester dans les normes RT 2012, montant total de la construction serait de 647 500 € HT

- Gaz, avec une citerne, chauffage par panneaux, montant 621 600 € HT,

- pompe à chaleur, montant total de 634 300 € HT.

Chaque proposition présente des avantages et des inconvénients. L’étude sera plus détaillée avec l’avancement du projet et du coût de fonctionnement du bâtiment demandé par M.Rousseaux. M. Gotreau lui répond qu'il s'en occupe.

Mme Miserey annonce qu'une étude de sol doit être lancée rapidement pour poursuivre le projet, car le coût de la construction en dépend.

Trois cabinets seront contactés pour proposition de devis relative à cette étude. Pour faire vite, Monsieur le maire est chargé de retenir l’entreprise.

Il s’en suit le descriptif sommaire des travaux avec quelques points particuliers : Les menuiseries extérieures seront en aluminium.

Isolation phonique et acoustique dans les deux salles et la cuisine.

Cymaises dans le réfectoire et carrelage au sol.

Après discussion, les membres présents s'accordent à dire que le carrelage sera préférable dans la salle de motricité (facilité d'entretien, durabilité dans le temps, ...)

Dans le local de rangement, même constat, préférence du carrelage ou béton à quartz sur le sol plutôt que de la peinture qui risque de s'abîmer plus rapidement en cas de chocs. Volets roulants avec fermeture centralisée en 2 points.

1 branchement informatique dans la cuisine.

Mme Miserey propose le planning suivant :

- 14 octobre APD Avant Projet Définitif et dossiers pour demande de subvention - Dépôt du permis de construire entre l'APD et le projet

- DCE semaine 45 visa semaine 46, 47

M. le maire demande un démarrage des travaux début janvier 2015.

Le dossier, tel qu’il a été présenté ce soir sera consultable en mairie par les élus.

2 – JURY POUR RECRUTEMENT DU PERSONNEL

Pour faire suite au dernier Conseil municipal, un avis de recrutement pour un emploi aidé a été annoncé sur le Fressines Infos. A ce jour, onze candidates ont postulé.

Un jury doit être formé pour le recrutement.

Sont volontaires : Mmes Moreau, Ledoux, Piot et M. Ripolli.

Première sélection sur dossier le lundi 15 septembre à 18h en mairie.

Entretien avec les candidates retenues le vendredi 19 septembre, à partir de 17h en mairie.

3 – DEMANDES DIVERSES

* M. le maire propose de faire l’acquisition de deux disques durs externes pour les sauvegardes informatiques au secrétariat. Les élus émettent un avis favorable à cet achat pour un montant de 247,91 € TTC aux Ets Mellecom de Melle..

* Lecture est donnée du courrier de Madame l’inspectrice de l’éducation nationale de Melle, demandant une participation de la commune afin de renouveler le matériel nécessaire aux tests psychologiques dispensés aux élèves de l’école primaire Pierre Moinot de Fressines. Ces tests sont effectués au sein du réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficultés (RASED). La communauté de communes, sollicitée, n’a pas la compétence école, il revient donc à chaque commune de prendre en charge ce matériel.

Après délibération, les élus décident de verser une subvention exceptionnelle (et non

2une participation annuelle) de 320,00 € au RASED, pour le renouvellement de ce matériel. La somme nécessaire sera prévue au budget 2014.

4 – LE COMPTE RENDU DES COMMISSIONS

Information :

Le forum des associations s’est bien déroulé. Quinze associations étaient présentes. Il n’y a pas eu énormément de public. Le cadre (dans l’ancien bâtiment situé à côté du secrétariat) était sympathique.

Ecole :

-Pas de soucis particuliers lors de la rentrée scolaire.

-Les APS (Activités Péri Scolaires) vont débuter la semaine prochaine pour les enfants de grande section et ceux de CM2.

- Plusieurs enfants ont des boutons sur le visage depuis la rentrée. Mme Moreau rappelle qu’il avait été demandé aux employées de traiter la literie pendant les grands ménages mais ne sait pas si cela a été fait. Elle se charge de traiter les dortoirs très prochainement afin de rassurer les parents.

5 – INFORMATIONS

- M. le maire informe les élus qu’un enseignant, nouvellement affecté, a perdu la clef du portail de l’école et la clef qui ouvre toutes les classes. Il se propose de payer le remplacement de tous les barillets. Un nouveau jeu de clefs lui a été fourni.

Après délibération, les élus décident de classer cette affaire sans suite.

- M. Rousseaux rappelle l’invitation du SAM (Syndicat d’Assainissement du Mellois) à la visite de leurs nouveaux locaux à Melle et à la visite de la station d’épuration, le vendredi 19 septembre, à partir de 17h.

- Mme Piot n’a eu aucune suite à sa demande d’aide à l’informatique pour la bibliothèque. M. le maire l’invite à renouveler sa demande auprès de la communauté de communes. - M. Nivau explique à M. Dupeu l'intérêt des prochains panneaux « céder le passage » et « stop » qui seront installés rue des Rompis, route de Fressines et rue des Talles, une fois les arrêtés de voirie signés.

-M.Dupeu demande que la rue de la Raberie soit nettoyée et que les nids de poule soient bouchés. Les travaux seront faits en régie.

- M. Rousseaux demande quand commenceront les tests sur la RD 7 et RD 5 (cf. dernier Conseil) ?

M. Nivau lui répond qu’il y aura un peu de retard, faute de baliroads en nombre suffisant. - Mme Moreau informe que le mardi 14 octobre, à la salle des fêtes de Fressines, une séance de gymnastique pour seniors sera dispensée à l'initiative du CLIC (Centre Local Information et Coordination pour personnes âgées) de Melle.

- Une armoire a été mise à la salle des fêtes (petite salle), par l'association des Tamalous, sans autorisation. Affaire à suivre.

- Des gouttières sont signalées à la salle des fêtes. M.Texier sera mis au courant. Un devis estimatif pourrait être demandé à M. Décou Christophe.

- Un banc abîmé derrière la salle des fêtes et table taguée. Travail de réparation en régie. - Un courrier de remerciements de la part des organisateurs du tour cycliste international Poitou-Charentes circule entre les élus.

La séance est levée à 23h07

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