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Déliberation - d9b5c4949308e558efe9579c47cc09d2
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Saint-Thomas-de-Conac.
Lien du pdf (Déliberation - d9b5c4949308e558efe9579c47cc09d2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
7-5-2
Subventions
Aux associations
OBJET: Vote des subventions 2024
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'il est nécessaire de délibérer sur les subventions accordées aux différentes associations au titre de l'exercice 2024. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'allouer les subventions suivantes :
La somme de 4000,00 € a été inscrite au compte 65748 du budget primitif 2024.
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
L'an deux mil vingt-quatre, le six mai à 20h00, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Hughes SCIARD
Etaient présents :
M. CASTANO Didier, Mme CHAUSSE Tracey, M. COULON Hervé Jean- Noël, Mme COUNIL Marie-Hélène, M. COURPRON Jean-Claude, M. COURPRON Tony, M. DELAGE Vincent, M. FARFIER Floris, M. FEUGNET Christophe, M. LATASTE Fabrice, Mme MARCHAIS Gisèle, M. POINTREAU Nicolas, Mme POUZAUD Danielle M. SCIARD Hughes, Mme TESSIER Georgette.
TELETRANSMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
Sous le N° 017 – 211704101-20240506-2024_35-DE
Accusé de Réception Préfecture
Reçu le : 27/05/2024
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Marie-Hélène COUNIL
BP 2024
65748 Subventions aux associations 4000 €
4x4 Crabot du Cognac 200
Base solidarité alimentaire 300
Club des ainés 3è age 200
Velo club ST THOMAS ESTUAIRE 150
Comité des fêtes 600
Fêtes et culture en Saintonge
APOGEE Cycliste 100
Les Bambins de ST Thomaillons 200
L'éventail 100
ACCA 350
Divers 1800
CONSEIL MUNICIPAL de
St-Thomas-de-Cônac (Charente-Maritime)
Délibération N° 2024_35
Séance du 06 mai 2024
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 15
Procuration :
Votants : 15
Pour : 15
Contre :
Abstention : 0
Date de convocation
29/04/2024
Date d'affichage
27/05/2024
27/05/2024
27/05/2024
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ST THOMAS de Cônac
Le Maire, Hughes SCIARD