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Compte-Rendu - compte rendu CM 17 03
Conseil Municipal - 2022 07 12 CM 12 juillet 2022
Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune de Roumoules.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 07 12 CM 12 juillet 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
f
ame
|
Commune
de
ROUMOULES
du
.À BYLVEZ
Re
|
Procès-verbal
AU too
|
du
Conseil
Municipal
du
12 juillet 2022
{il
Le
Maire
I
Convocation
et affichage
6 juillet 2022
|
Début
séance
: 20h30
7
Présents
: M.
MEGIS
Gilles,
M.
BLANC
Jean,
M
COCUAUD
Alain,
M.
CIGLIANO
Fabien,
M.
LO
SCHIAVO
Jean-Philippe,
Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid,
M
ROY
Alain
Patrick
6
Absents
excusés
: M.
AMBROSI
Robert,
Mme
CHAILLAN
Delphine,
Mme
DEAUZE
Marie-Christine,
M
MANUEL
Laurent,
M.
NESTERCZUK
Dany,
Mme
PEY
Catherine,
2
Pouvoirs :
Mme
CHAILLAN
Delphine
à donné
pouvoir
à M.
CIGLIANO
Fabien.
M.
AMBROSI
Robert
a donné
pouvoir
à M.
MEGIS
Gilles.
Le
quorum
est
atteint.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: Mme
PIERRE-JEAN
Ingrid.
Monsieur
le Maire
soumet
à l'assemblée
l'ordre du jour,
©
Devis
choix prestataire
cantine,
©
Devis
choix panneaux
signalétique,
e
Délibérations
modificatives,
©
Modification
du
tableau
des emplois,
©
Participation financière pour
identification par puce
électronique
chats
errants,
©
Résiliation
bail gite
7 place
de
l'Eglise,
e
Motion
soutien
hôpital Manosque,
e
Indemnité
élection,
©
Renouvellement
concession jouissance
annuelle M.
Allandir,
©
Sujet divers
Les
conseillers l'acceptent.
"Adoption
du
compte
rendu
de la séance
du 2 juin 2022,
à l'unanimité.
M
DPU
non
exercés
: vente
ZUNINO
Georges
/
FERREIRA
GONCALVES
Paulo
(parcelle
ZR
125);
vente
DE
PREZ
Olivier
/
DELLA-CASA
Jules
(parcelle
F
52)
; vente
BRUNELLO
Michaël
/
POULIN
Cyril
(parcelle
F
534)
M
N°
2022
- 033
—
Délibération
modificative
Budget
commune
n°2
virement
de
crédit
: compte
2183
94
+
540
;
compte
2041582
108
+1
420,
compte
2158
94
+
700
; compte
21311
123
-2660.
Faire
délibération.
À
l’unanimité.
M
N°
2022
-
034
—
Délibération
modificative
Budget
commune
n°3
crédit
supplémentaire
: compte
2183
94
+
2
460;
compte
1341
94
+
2
460.
Faire
délibération.
A
l’unanimité.
M
N°
2022
-
035
—
Prestataire
cantine
scolaire
: Après
consultations,
accord
pour
la
proposition
de
la
SAS
Provence
Délices
de
VaragesCe
contrat
est
conclu
pour
une
durée
de
1
an.
Faire
délibération,
à l'unanimité
M
N°
2022
-
036
—
Prestataire
Panneaux
et
signalétique
extérieurs
et
centre
village:
Après
consultations,
accord
pour
la
proposition
de
la société
SEMIO
pour
la fourniture
des
panneaux
et signalétique.
Faire
délibération,
à l’unanimité
M
N°
2022
- 037
— Tableau
des
emplois
: Ce
tableau
est
mis
à jour
pour
tenir
compte
de
l’augmentation
de
la durée
hebdomadaire
de
travail
d’un
emploi
d’adjoint
technique
avec
l'avis
favorable
du
comité
technique
en
date
du
16
juin
2022.
Accord
à l’unanimité.
Faire
délibération
M
N°
2022
- 038
—
Identification
par
puce
électronique
des
chats
errants
: Suite
à la
convention
avec
la
fondation
30
millions
d'amis
pour
la
stérilisation
et
l'identification
des
chats
errants,
la
convention
stipule
que
seule
l'identification
des
chats
par
puce
électronique
sera
prise
en
compte.
Le
complément
financier
à
faire
à
la
clinique
vétérinaire
pour
cette
identification
par
puce
électronique
pour
10
chats
est
de
275
euros
ht.
Accord
ce
devis.
À
l'unanimité.
Faire
délibération.
M
N°
2022
- 039
- Résiliation
Bail
Gîte
7
Place
de
l'Eglise
: Faire
délibération
pour
résilier
le baïl
de
M.
Stéphane
AUDIN
au
31
août
2022.
À
l'unanimité.
M
Faire
affiche
pout
la
mise
à
la
location
du
logement
situé
7
Place
de
l'Eglise
au
1*
octobre
avec
un
loyer
de
450
euros.
Les
candidatures
sont
à déposer
au
plus
tard
le
19
août
2022
à 12h.
8 POUR
- 1
abstention
(M. Jean
Philippe
LO
SCHIAVO).
"N°
2122-
040-
Motion
de
soutien
hôpital
de
Manosque
pour
la réouverture
des
urgences
7j/7
et 24h/24,
pour
la réintégration
des
personnels
suspendus
et
pour
trouver
les
moyens
nécessaires
pour
une
meilleure
accession
aux
soins.
Accord
à
l’unanimité.
Faire
délibération.
"M
Indemnités
élections
législatives
: Accord
pour
les verser
à Sylvie
RIGGI
et Rosine
di SERIO.
A
l'unanimité.
"
Concession
de
jouissance
annuelle
de
la parcelle
ZS
62
à Monsieur
Jean-Louis
Allandit.
Accord
pour
le renouvellement
2022.
À
l'unanimité
H
Lecture
du
courrier
d’une
administrée.
M
Fin
de
séance
à 22h00
Ingrid
PIERRE
JEAN
Secrétaire
de
séance
LT
2