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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM+2026 53+Décision+modificatif+n°+1+budget+principal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2026
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
regid
Pubi
te
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
:25
JUIN
12
:040-214002883-20260625-DCM202653-8F
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
:17
JUIN
2026
40120
SARBAZAN
Présents
:LAMARQUE
Philippe,
LALUQUE
Florence,
ARRUABARRENA
Nombre
de
membres
du
Francis,
PATTE
Julie,
PENCHAUD
Sébastien,
CALIOT
Xavier,
MARQUET
Conseil
Municipal
Milène,
ESPAGNET
Jeanine,
PARISOT
Francis,
ARTERO
Aurélie,
COLOMBIES
Alain,
DULUC
Nathalie
Absent-s-excusé-e-s
:
GARRABOS
Cédric,
LACOSTE
Viviane,
ASSENNE
Florent Procurations
:
LACOSTE
Viviane
donne
procuration
à ARRUABARRENA
Francis
Secrétaire
de
Séance
:
ARTERO
Aurélie
Votants
:
13
en
exercice
:
15
Présents
:
12
DELIBERATION
N°
DCM
2026-53
Décision
modificatif
n°
1 budget
principal
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
17
juin
2026,
se
sont
réunis
le
25
juin
2026,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire.
Considérant
qu'il
a
été
adopté
lors
du
conseil
municipal
du
18
septembre
2025
de
réaliser
les
travaux
de
rénovation
de
l'éclairage
public
avec
un
emprunt.
Considérant
qu'il
convient
de
modifier
le
budget
principal
afin
de
pouvoir
passer
les
écritures
d'ordre
relatives
à
l'emprunt
SYDEC.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
prendre
une
décision
modificative
concernant
le
budget
principal
:
Il est
proposé
dans
la
section
fonctionnement
une
modification
budgétaire
au
niveau
des
chapitres
041,
comme
suit :
Dépenses
Recettes
Article
(Chap)-Opération
Montant
Article
(Chap)-Opération
Montant
Chapitre
041
+30
000.00€ |
Chapitre
041
+30
000.00€
Article
204182
Article
168758
Chapitre
204
-30
000.00€
Article
2041512 Total
dépenses
0
Total
recettes
+30
000€
Après
en
avoir
discuté,
le
Conseil
Municipal
décide
:
- D'approuver
cette
modification
budgétaire
- De
déléguer
à
Monsieur
le Maire
afin
de
signer
les
documents
relatifs
à ces
affaires.
VOTE:
Pour:
À
L’unanimité
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Sarbazan,
Le
25
juin
2026
Le
Secrétaire
de
séance,