Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3yjcc577hu4rsy
Déliberation - uoyprj7rgd1fhfi
Conseil Municipal - n0y543kgc8tu64
Procès Verbal - 05cnvvhhildsn4w
Procès Verbal - 3iezd0qnchnvzxk
Procès Verbal - o69rh8wvia72bno
Procès Verbal - tslasd83c5caxh
Procès Verbal - eukttxuij5z5y2
Procès Verbal - cfp76iuzhc0mjwc
Procès Verbal - 6unu3g77jfpmtc5
Déliberation - 0cwjc28l85hvkga
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 05h22 par la commune de Bergues.
Lien du pdf (Déliberation - 0cwjc28l85hvkga)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Énergies,
VILLE
DE
BERGUES
DU
JEUDI
11
DÉCEMBRE
2025
À
18H30
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
(Conformément
à
l'article
L
2121-25
modifié
du
C.G.CT.)
Délibération
N°
DEL
2025/12/61
examinée
le
11
décembre
2025
FONCTION
PUBLIQUE
-
CDG59
—
DEMANDE
D'AFFILIATION
VOLONTAIRE
DU
SYNDICAT
MIXTE
DU
SCOT
SAMBRE
AVESNOIS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/62
examinée
le
11
décembre
2025
FONCTION
PUBLIQUE
-
INSTAURATION
D’UNE
PARTICIPATION
AU
FINANCEMENT
DES
CONTRATS
ET
RÉGLEMENTS
SOUSCRITS
PAR
LES
AGENTS
DE
LA
COLLECTIVITÉ
POUR
LE
RISQUE
SANTÉ
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTICIPATION
ET
DE
L’ACCORD
COLLECTIF
CONCLUS
PAR
LE
CDG59
À
COMPTER
DU
01/01/2026
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/63
examinée
le
11
décembre
2025
FINANCES
- ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/64
examinée
le
11
décembre
5
Septembre
2025
FINANCES
- ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
D'AIDE
À
L'ARTISANAT
ET
AUX
COMMERCES
—
BERGUES
PRESSING Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/65
examinée
le
11
décembre
2025
FINANCES
- AUTORISATION
DE
DÉPENSER
UN
QUART
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/66
examinée
le
11
décembre
2025
FINANCES
-
BUDGET
2025
—
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°
3
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/67
examinée
le
11
décembre
2025
CULTURE
- MUSÉE
DU
MONT
DE
PIÉTÉ
—
PROGRAMMATION
2026
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/68
examinée
le
11
décembre
2025
INTERCOMMUNALITÉ
- T.E.F.
—
COTISATION
COMMUNALES
2026
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/69
examinée
le
11
décembre
2025
INTERCOMMUNALITÉ
- T.E.F
—
ACCORD
DÉFINITIF
POUR
LA
RÉALISATION
TRAVAUX
D’EFFACEMENT
ET/OU
D'ENFOUISSEMENT
DES
RÉSEAUX
(ÉLECTRIQUES,
ÉCLAIRAGE
PUBLIC,
TÉLÉCOM),
ROUTE
D'HONDSCHOOTE
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/70
examinée
le
11
décembre
2025
INTERCOMMUNALITÉ
- T.E.F.
—- ACCEPTATION
DE
REVERSEMENT
DE
L'AIDE
ACTEE
POUR
LES
FRAIS
DE
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
ET
PARTICIPATION
AU
SERVICE
TRANSITION
ÉNERGÉTIQUE
DU
TERRITOIRE
D'ÉNERGIE
FLANDRE
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/71
examinée
le
11
décembre
2025
INTERCOMMUNALITE
-
TEF
—
CCHF
—
VILLE
DE
BERGUES
-
CONVENTION
TRIPARTITE
RELATIVE
À
L'IMPLANTATION
D'ÉQUIPEMENTS
DE
VIDÉOPROTECTION
Approuvée Délibération
N°
DEL
2025/
12/72
examinée
le
11
décembre
2025
INTERCOMMUNALITE
-
EAU
DU
DUNKERQUOIS
—
RAPPORT
2024
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
DE
L'EAU
POTABLE
Approuvée
A
———————————
Délibération
N°
DEL
2025/12/73
examinée
le
11
décembre
2025
INTERCOMMUNALITÉ
- SIDEN
SIAN
—
RAPPORT
ANNUEL
D'ACTIVITÉS
2024
ET
RAPPORT
PORTANT
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DES
SERVICES
PUBLICS
DE
DISTRIBUTION
D'EAU
POTABLE
ET
D'ASSAINISSEMENT
(RPOS)
Approuvée
a
————————
Délibération
N°
DEL
2025/
12/74
examinée
le
11
décembre
2025
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- VENTE
DE
L'IMMEUBLE
SIS
17
RUE
DE
LA
POTERNE
(PARCELLE
AC431
DE
737M2)
À
MONSIEUR
ET
MADAME
DAVID
DENIS
————————
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/75
examinée
le
11
décembre
2025
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
- AUTORISATION
DONNÉE
AU
CCAS
POUR
LA
VENTE
D'UNE
PARCELLE
AGRICOLE
SECTION
CADASTRÉE
AK0041
(1Ha
11A
40Ca)
SUR
LA
COMMUNE
D'ARMBOUTS-CAPPEL
Approuvée
A
————
Délibération
N°
DEL
2025/12/76
examinée
le
11
décembre
2025
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ET
POUVOIRS
DE
POLICE
-
DÉROGATIONS
MUNICIPALES
AU
REPOS
DOMINICAL
—
CALENDRIER
2026
A
—————
a
————————
<<
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/ 12/77
examinée
le
11
décembre
2025
LIBERTÉS
PUBLIQUES
ET
POUVOIRS
DE
POLICE
- ADOPTION
DE
LA
CHARTE
TERRASSES
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/78
examinée
le
11
décembre
2025
VŒUX
ET
MOTION
-
EDF
-
PROJET
D’EPR2
- GRAVELINES
Approuvée
Délibération
N°
DEL
2025/12/79
examinée
le
11
décembre
2025
VŒUX
ET
MOTIONS
-
RTE
—
PROJET
DE
RACCORDEMENT
ÉLECTRIQUE
DES
EPR2
- GRAVELINES
Approuvée
Le
Maire
Paul-Loup
TRONQUOY