Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Compte rendu du 10 07 2020
Déliberation - Compte rendu du 11 07 2020(1)
Déliberation - Compte rendu du 11 07 2019
Déliberation - Compte rendu du 3 11 2020
Déliberation - Compte rendu du 30 07 2021
Déliberation - Compte rendu du 5 06 2020
Déliberation - Compte rendu 7 07 2021
Déliberation - Compte rendu du 23 05 2020
Déliberation - Compte rendu du 31 10 2020
Procès Verbal - Compte rendu du 6 05 2022
Déliberation - Compte rendu du 22 07 2020
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune de Mariol.
Lien du pdf (Déliberation - Compte rendu du 22 07 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie
de
Mariol
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MARIOL
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE L'ALLIER
Séance
du
22 juillet 2020
à 20
heures
Nombre
de
conseillers
:
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MARIOL
dûment
convoqué
s'est
En
exercice :
15
réuni
en
cession
ordinaire
à
la
Salle
Polyvalente
sise
20
route
de
Calville
Présents :
9
sous
la
présidence
de
M.
Romain
DEJEAN
Votants
:
12
à
Le
|
6
Présents
: M.
Romain
DEJEAN,
Maire,
Mesdames
et
Messieurs
Frédéric
; sen N
;
GIRODEAU,
Bruno
FARIGOULE,
Jacques
PERDRIAUX,
Géraldine
DACHER-
FSEPTERTS:
JOUFFRE,
Aurélie
GARCIA,
Virginie
LEMASSON,
Carine
BEGON
et
Elodie
Date
de
convocation :
LACOGNE,
conseillers
municipaux.
15
juillet
2
>
Et
202
Absents:
M.
Sylvain
ROYER,
premier
adjoint,
Mme
Pascaline
ROCHE,
Date
d'affichage
:
deuxième
adjointe,
Mesdames
et
Messieurs
Elise
LAMAIN,
Elisabeth
23
juillet
2020
CHAT,
Yohan
PRZYBYL,
Anaïs
KURTZ,
conseillers
municipaux.
OBJET
:
Absents
excusés
avant
donné
procuration :
Compte
rendu
de
la séance
du
22
M.
Sylvain
ROYER
a donné
pouvoir
à
M.
Bruno
FARIGOULE ;
juillet
2020
Mme
Anaïs
KURTZ
a donné
pouvoir
à
Frédéric
GIRODEAU
;
Mme
Pascaline
ROCHE
a donné
pouvoir
à
Elodie
LACOGNE
Mme
Virginie
LEMASSON
a
été
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L2121-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
1-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
juillet
2020
: approuvé
à l’unanimité.
2-
Approbation
du
compte
administratif
2019:
le
compte
administratif
pour
l'année
2019,
dressé
par
Monsieur
le
Maire
est
présenté
au
conseil
municipal.
Pour
les
délibérations,
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
pièce,
M.
Jacques
PERDRIAUX
tient
la
présidence
pour
le décompte
des
voix.
Après
délibération,
à l'unanimité,
le compte
administratif
dont
la situation
est
la suivante
est
approuvé.
Section
de
Fonctionnement :
Dépenses
435
229.14
€
Recettes
458
229.69
€
Résultat
de
clôture
exercice
2018
115
063.53
€
Résultat
de
l'exercice
2019
23
000.55
€
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
2019
80
567.46
€
Section
d'Investissement
:
Dépenses
67
505.13
€
Recettes
122
156.02
€
Résultat
de
clôture
exercice
2018
- 65
950.80
€
Résultat
de
l'exercice
2019
54
650.89
€
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
- 11
299.91
€
3-
Approbation
du
compte
de
gestion
2019:
Le
compte
de
gestion
pour
l'année
2019,
dressé
par
Monsieur
le trésorier
de
Bellerive-sur-Allier
est
présenté
au
conseil
municipal. Pour
les
délibérations,
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
pièce,
M.
Jacques
PERDRIAUX
tient
la
présidence
pour
le
décompte
des
voix.
Après
délibération,
à l'unanimité,
le
compte
administratif
dont
la
situation
est
la
suivante
est
approuvé.
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses Recettes Excédent Section
d'Investissement
:
Dépenses Recettes Excédent
435
229.14
€
458
229.69
€
23
000.55
€
67
505.13
€
122
156.02
€
54
650.89
€
4-
Approbation
de
l'affectation
des
résultats
de
l’exercice
2019
:Suite
au
vote
du
compte
administratif
de
la
commune
pour
l'année
2019,
la
situation
est
la
suivante
:
Section
de
Fonctionnement
:
Résultat
antérieur
reporté
Résultat
de
l'exercice
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Section
d'Investissement
:
Résultat
de
clôture
exercice
précédent
Résultat
de
l'exercice
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Restes
à
réaliser
2018
Dépenses
Restes
à
réaliser
2018
Recettes
Solde
des
restes
à réaliser
Report
en
fonctionnement
au
002
FR
Solde
d'exécution
d'investissement
001
IR
0.00
€
23
000.55
€
80
567.46
€
- 65
950.80
€
54
650.89
€
-11
299.91
€
2387.50
€
0.00
€
- 2387.50€ 54
069.42
€
- 11
299.91
€
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
approuvent
à
l’unanimité
les
affectations
de
résultats
énoncées
ci-dessus.
5-
Vote
du
budget
de
la
commune
—
Année
2020
:
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
différentes
dépenses
et
recettes
inscrites
au
budget
communal
pour
l'année
2020.
Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
et
Recettes
Section
d'investissement
:
Dépenses
et
Recettes
494
306.42
€
94
804.78
€
Après
délibération,
les
membres
du
Conseil
Municipal
votent
à
l’unanimité
le
budget
primitif
de
la
commune
pour
l’année
2020.
6-
Subventions
aux
divers
organismes
:
le
conseil
municipal
approuve
à
11
voix
POUR
et
1
ABSTENTION
l'inscription
budgétaire
suivante
{le
versement
aux
associations
de
droit
privé
sera
étudié
au
cas
par
cas)
:
28
357.00
€
2
000.00
€
3
950.00
€
- Article
65548
(contributions
organ.
Regpmt)
- Article
6574
(Subv.
Fonct.
Organ
dt
privé)
- Article
657362
(Subv.
CCAS)
Fin
de
séance
à
21h23
a
\o
Ce
RÉ
Les
M
Kane
uns
7%
GE
/