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Document publié le Mardi 14 février 2023 par la commune d'Auneau-Bleury-Saint-Symphorien.
Lien du pdf (Déliberation - 01 liste votes 14 fev 23)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2023 1 / 3
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2023 – 20H00
Date de convocation :
08/02/2023
L’an deux mille vingt-trois
Le mardi quatorze février à vingt heures quatre
Date d’affichage :
21/02/2023
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à l’espace Dagron en séance publique sous la présidence de Jean-Luc DUCERF, Maire.
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice Présents Pouvoirs Votants Absents
33 23 4 27 6
ETAIENT PRESENTS : (23)
Youssef AFOUADAS Amandine DUBAND Fabienne HARDY Steeve LOCHET
Catherine AUBIJOUX Patrick DUBOIS Stéphane HOUDAS Frédéric ROBIN
Sylviane BOENS Jean-Luc DUCERF Claudine JIMENEZ Sylvie ROLAND
Chrystiane CHEVALLIER Benjamin DUROSAU Anaïs LEGRAND Steven THIERRY
Cécile DAUZATS Bruno EQUILLE Florence LE HYARIC Robert TROUILLET
Dominique DESHAYES Frédéric GRIZARD Dominique LETOUZE
ABSENTS AYANT DONNE UN POUVOIR : (4)
Graziella DELALANDE a donné pouvoir à Amandine DUBAND Joseph DIAZ a donné pouvoir à Cécile DAUZATS
Karine LE MANCHET a donné pouvoir à Dominique LETOUZE Rodolphe PERROQUIN a donné pouvoir à Sylvie ROLAND
ABSENTS N’AYANT PAS DONNE DE POUVOIR : (6)
Gilberte BLUM - Yoann DEBOUCHAUD - Nathalie FAIPEUR - Joël GEOFFROY - Stéphane LEMOINE - Olivier MARTINEZ
SECRETAIRE DE SEANCE :
Mme Sylvie ROLAND est désignée secrétaire de séance à l’unanimité. Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2023 2 / 3
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal 13 décembre 2022
FINANCES
2 - Tarification des badges d’accès aux bâtiments communaux
3 - Convention de co-maitrise d’ouvrage entre Habitat Eurélien et la commune d’Auneau-Bleury-St-Symphorien pour des
travaux de voirie rue du Maréchal Leclerc
4 - Tarification des bacs à composter
RESSOURCES HUMAINES
5 - Recrutement pour un accroissement Temporaire d’activité à temps complet au grade d’adjoint technique
6 - Recrutement pour un accroissement Temporaire d’activité à temps non complet au grade d’adjoint technique
7 - Création d’emploi permanent
URBANISME
8 - Convention de servitude de passage avec la société GrDF pour une canalisation de gaz rue Jean Jaurès : gymnase
Perrot
9 - Procédure d’incorporation de 8 parcelles sans maître immédiatement incorporables et situées sur le territoire de la
commune
SAEM DE LA VILLE D’AUNEAU
10 - Modification du cahier des charges de cession de terrain de la ZAC du Pays Alnélois
DIVERS
11 - Arrêtés et décisions prise dans le cadre des délégations de M. le Maire
12 - Questions diverses Ville d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2023 3 / 3
VOTES
N°
DELIBE
RATIONS
THEMES
1 - Procès-verbal du 13 décembre 2022 Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
FINANCES
2 - 23/011 Tarification des badges d’accès aux bâtiments communaux Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
3 - 23/012
Convention de co-maitrise d’ouvrage entre Habitat Eurélien et la commune d’Auneau-Bleury-St-Symphorien pour des travaux de voirie rue du Maréchal Leclerc
Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
4 - 23/013 Tarification des bacs à composter Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
RESSOURCES HUMAINES
5 - 23/014 Recrutement pour un accroissement Temporaire d’activité à temps complet au grade d’adjoint technique Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité
6 - 23/015 Recrutement pour un accroissement Temporaire d’activité à temps non complet au grade d’adjoint technique Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
7 - 23/016 Création d’emploi permanent Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
URBANISME
8 - 23/017 Convention de servitude de passage avec la société GrDF pour une canalisation de gaz rue Jean Jaurès : gymnase Perrot Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
9 - 23/018 Procédure d’incorporation de 8 parcelles sans maître immédiatement incorporables et situées sur le territoire de la commune Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
SAEM VILLE D’AUNEAU
10 - 23/019 Modification du cahier des charges de cession de terrain De la ZAC du pays alnélois
M. le Maire se retire du vote. Le nombre de
votants est de 26.
Après en avoir délibéré, adopté à la majorité,
Voix Contre : 2 > M. Dominique LETOUZE et son
pouvoir Mme Karine LE MANCHET
Abstention : 0
Voix Pour : 24
11 - 23/022 Subvention exceptionnelle population Turquie et Syrie Après en avoir délibéré, adopté à l’unanimité.
M. Jean-Luc DUCERF, Maire d’Auneau-Bleury-Saint-Symphorien
Mme Sylvie ROLAND, secrétaire de séance