Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv du 30 03 2026 valide
Déliberation - liste des deliberations 20 03 2026
Procès Verbal - pv 09 03 2026
Procès Verbal - PV 2026 20 03
Procès Verbal - 2026 03 20 PV Conseil Municipal
Procès Verbal - pv 20 03 2026 signe
Déliberation - liste des deliberations 09 03 2026 ccas
Procès Verbal - PV CM 03 03 2025
Procès Verbal - PV 20 03
Procès Verbal - pv 19 01 2026
Procès Verbal - pv 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Cormes.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES
VERBAL
Conseil
municipal
du
20
mars
2026
Date
de
convocation
: 16/03/2026
Conseillers
en
exercice
: 15
Date
d’affichage
: 16/03/2026
Conseillers
Présents
_: 14
Quorum
:8
Votants
: 15
dont
1 pouvoir
L’an
deux
mil
vingt-six,
le vingt
mars
à
18
h
30,
le conseil
municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
à la mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Maire.
Etaient
présents
: Didier
TORCHE,
Sophie
AMMANN,
Pierrick
BERRIGUIOT,
Olivier
CHEVEE,
Julie
COURTEMANCHE,
Audrey
CRUCHET-GIRARD,
Kévin
LAMBERT,
Fabrice
LEVASSEUR,
Estelle
PIAU,
Alain
PICHER,
Sabine
RENVOIZÉ,
Marc
ROULAND,
Virginie
ROYEAU,
Sandrine
VIRLOUVET Pouvoir
: Rémy
PANAIS
ayant
donné
pouvoir
à Pierrick
BERRIGUIOT
Secrétaire
de
séance
: Fabrice
LEVASSEUR
Ordre
du
jour
:
-
Installation
du
conseil
municipal
-
Élection
du
Maire
-
Détermination
du
nombre
d’adjoints
-
Élection
des
adjoints
-
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
1.
Installation
du
conseil
municipal
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance.
Il procède
à l’installation
des
membres
du
conseil
municipal
dans
leurs
fonctions.
2.
Délibérations
ELECTION
DU
MAIRE
-— sous
la présidence
Pierrick
BERRIGUIOT,
doyen
d'âge
Assesseurs
désignés
: Mme
Julie
COURTEMANCHE
et
M
Kévin
LAMBERT
CONSIDERANT
que
le
conseil
municipal
élit
le
maire
parmi
ses
membres
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue. Après
candidature
de
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
Après
le
bon
déroulé
des
opérations
de
vote
et
compte
tenu
des
résultats
du
scrutin,
comptabilise
:
A
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
:
h
14
suffrages
exprimés
pour
le
candidat:
Didier
TORCHÉ
Le
conseil
municipal,
par:
14
voix
POUR,
1
bulletin
nul,
ELIT
Monsieur
Didier
TORCHÉ,
maire
de
la
commune
de
Cormes
;
INSTALLE
Monsieur
Didier
TORCHÉ
en
qualité
de
maire
de
la
commune
de
Cormes.
;
AUTORISE
Monsieur
Didier
TORCHE
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Interventions
de
:
-
Pierrick
BERRIGUIOT
remet
à Didier
TORCHÉ
l'écharpe
de
Maire
- _
Didier
TORCHÉ
remercie
les membres
du
conseil
municipal
pour
cette
confiance
qui lui accorde
à nouveau.
Monsieur
Didier
TORCHÉ
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé.
Il reprend
la
présidence
de
la séance.
EEE Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Page
1 DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE
VU
l'article
L2122-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
délibérer
sur
le
nombre
d'adjoints
à
élire,
dans
les
limites
autorisées,
sachant
que
le
nombre
maximum
d'adjoints
ne
peut
pas
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
arrondi
à
l'entier
inférieur.
L'effectif
légal
du
conseil
municipal
de
Cormes
étant
de
15
membres,
le
nombre
maximum
d’adjoints
au
maire
est
de
4.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres :
DECIDE
de
fixer
à
2
le
nombre
d’adjoints
au
Maire,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
CONSIDERANT
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel. CONSIDERANT
que
sur
chacune
des
listes,
la
parité
doit
être
respectée,
VU
le
dépôt
auprès
de
Monsieur
le
Maire
d'une
liste
par
Madame
Audrey
CRUCHET-GIRARD
;
Après
le
bon
déroulé
des
opérations
de
vote
et
compte
des
résultats
du
scrutin,
comptabilise
:
A
l'issue
du
premier
tour
de
scrutin
:
-
15
suffrages
exprimés
pour
la
liste
de
Madame
Audrey
CRUCHET-GIRARD
;
Le
conseil
municipal,
par
15
voix
:
ELIT
la
liste
de
Madame
Audrey
CRUCHET-GIRARD
;
INSTALLE
-
Madame
Audrey
CRUCHET-GIRARD
en
qualité
de
1*'°
adjointe
;
-
Monsieur
Alain
PICHER
en
qualité
de
2°"
adjoint
;
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
à
accomplir
tout
acte
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
Charte
de
l'Élu
local
qui
est
également
remise
à
chaque
membre.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19
h
30.
Le
Président
de
séanc
Didier
TORCHÉ
|;
Le
secrétaire
de
séance,
Fabrice
LEVASSEUR
EU Conseil
Municipal
du
20
mars
2026
Page
2