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Procès Verbal - 1780300187 PV du CM du 12.05.2026 signe x2 Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Dunières. Lien du pdf (Procès Verbal - 1780300187 PV du CM du 12.05.2026 signe x2)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Vieillesse, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2026 À 19H

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES :

+ Constitution du Centre Communal d'Action Sociale

e Renouvellement de la Commission Communale Impôts Directs

e Désignation d'un correspondant incendie et secours

e _ Référent déontologue élus

TRAVAUX :

+ __ Renouvellement Eclairage Public 2026

INFOS ET QUESTIONS DIVERSES :

«Informations diverses sur l'avancée des réflexions des différentes commissions.

+ Appel des conseillers municipaux - quorum

Monsieur Le Maire procède à l'appel des conseillers municipaux présents lors de cette séance du Conseil

Municipal afin de vérifier :

æ La présence du quorum (articles L.5211-1 et L. 2121-17) à savoir la présence de la majorité des

membres en exercice soit 12 personnes. Pour le calcul du quorum, seuls les conseillers

municipaux qui sont personnellement et physiquement présents comptent. Les conseillers

absents ou représentés ne comptent pas pour le calcul des présents. Si le quorum n'est pas

atteint, une deuxième convocation doit être adressée aux élus dans un délai de 3 jours francs.

Pour cette seconde réunion qui doit se tenir le plus rapidement le quorum n'est pas exigé.

æ Les pouvoirs éventuellement donnés par des conseillers municipaux absents à des conseillers municipaux présents. Un même conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul pouvoir.

Présents : BRUVERE Maud {arrivée en cours de réunion) - CHAPUIS Christian - CHOMIENNE Clément

- CLOT Susie - COLOMBET Joly - DREVET Hélène (arrivée en cours de réunion) - DURTEUX Pierre -

FILHOL Julien - GOUV Pascal - GRANGE Jean-Paul - GROSSO Jocelyne - JACQUIOT Maxime - LIMATEM Wahiba - MARCON Catherine - MARCON Pierrick - MERLE Pascale - MORELLON Catherine - MOUNTER Maëlle - NICOLAS Justine - PAULOS Florian - PEVRE Laurent - SOUCHON Patricie (22)

Absents: (0)Excusés : YILMAZ Vener {pouvoir à Pascal GOUYS (5

e Désignation du secrétaire de séance

L'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit qu'au début de chacune des séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de

secrétaire.

Catherine MARCON est désignée secrétaire de séance.

+ Approbation du compte rendu de la dernière séance

Il convient pour le Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2026 qui a été transmis à tous les conseillers municipaux ou d'indiquer les éventuelles modifications à y apporter,

Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 20286 est approuvé à Funanimité sans

reinarque particulière,

ORDRE DU JOUR :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES :

°__ Constitution du Centre Communal d'Action Sociale

Monsieur Le Maire rappelle qui convient d'installer le CCAS et donc de désigner ses membres, Un CCAS est créé dans toutes communes de + de 1500 habitants. Il explique que le CCAS est dirigé par un Conseil d'Administration. L'élection et la nomination des membres du Conseil d'Administration ont lieu pour la durée du mandant de ce conseil, Les membres élus et les membres nommés le sont en nombre égal au sein du Conseil d'Administration du CCAS.

Monsieur Le Maire explique que le Conseil Municipal fixe par délibération le nombre de membres du

Conseil d'Administration, Ce nombre est au maximuin de 16 :

8 membres élus en son sein par le Conseil Municipal

8 membres nommés par le maire parmi les personnes non-membres du Conseil Municipal qui participent

à des actions de prévention, d'animation au de développement social menées dans la Commune.

Monsieur Le Maire propose de fixer le nombre de membres à 10 (5 membres élus et 5 membres

nommés). Le Maire est président de droit.

Monsieur Le Maire propose de désigner comme membres élus en son sein :

- Pascale MERLE (Vice-Présidente)

- Jean Paul GRANGE

- Jocelyne GROSSO

- Catherine MORELLON

- Clément CHOMIENNEIl est demandé au Conseil Municipal de valider ces propositions et d'autoriser Monsieur Le Maire à

désigner par arrêté les membres nommés parmi les personnes non-membres du Conseil Municipal à

savoir :

- Georges CHALAYE

- Karine POUGHON

- Denise ROUSSET

- Angèle NOUVET

- Géraldine VIALLA

Monsieur le Maire rappelle que le rôle du CCAS consiste à recense r les besoins sociaux et à identifier les hersonnes en diffieulté, Ti souligne qu'il s'agit d'une mission à fa fois noble et complexe, car ces situations sont souvent peu visibles. Les signalements proviennent hotamment des infirmières, des médecins et des assistantes sociales.

Il précise que le CCAS dispose d'un budget distinet, qui doit être équilibré. Le CCAS ne perçoit crmais plus la quote-part issue des renouvellements de concessions les cimetières. Une

subvention du budget principal est donc nécessaire afin d'assurer cet équilibre, Ti est également important de développer des ressources propres.

Le rôle du CCAS est aussi d'organiser le repas des dînés et de gérer les jardins partagés.

Madame MERLE explique que, parti les personnes nommées, figurent notemment l'ancien président de

FADMR local, également représentant de FUGAF, uneinfirmière libérale, üne ancienne animatrice en

EHPAD, une infirmière du SSIAD ainsi qu'une AESH intervenant à l'école privée, Toutes exercent où

ont exercé une profession en lien avec le secteur social,

Monsieur le Maire invite enfin les personnes non-membres du CCAS à faire remonter les besoins identifiés.

Le Conseil Municipal,à l'unanimité, désigne les membres suivants au sein du CCAS :

- Pascale MERLE (Vice-Présidente)

Jean Paul GRANGE

- Jocelyne GROSSO

-_ Catherine MORELLON

-_ Clément CHOMTENNE

e Renouvellement de la Commission Communale Impôts Directs

Conformément au 1 de l'article 1650 du Code Général des Impôts (CGT), la Commune de Dunières doit

renouveler sa Commission Communale des Impôts Directs suite aux dernières élections municipales,

cette dernière étant composée de :

Monsieur Le Maire ou un adjoint délégué, président de la commission

8 commissaires titulaires

8 commissaires suppléants (désignés en cas d'absence de titulaire)La désignation des commissaires est effectuée par le directeur des finances publiques à partir d'une

liste de 32 contribuables proposée sur délibération du conseil municipal.

Cette commission tient une place centrale dans la fiscalité directe locale : elle a notamment pour rôle

majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d'évaluation ou nouvelles évaluations des

locaux d'habitation recensées par l'administration fiscale.

Il est proposé au Conseil Municipal de désigner tous les membres du Conseil Municipal soit 22 membres

ainsi que les membres suivants :

-BALANDRAUD Maurice

-BLANC Guillaume

-CHARREL Jean Luc

-DREVET Stéphane

-DUCHAMP Alexis

-DURTEUX Henri

-MEYNET Isabelle

-MOULIN Christophe

-RASCLE Jean Paul

-VALLAT Robert

Il est demandé l'avis du conseil municipal

Monsieur le Maire explique qu'une bonne connaissance de la commune est appréciée pour siéger au sein

de la €CTD. If précise que, chaque année, l'administration fiscale transmet une liste de dossiers à

examiner. La commi ioh se prononce notamment sur le classement des habitations. Les dossiers étudiés

sont le plus souvent liés à des décisions d'urbanisme.

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, désigne les membres suivants :

«22 membres du conseil municipal +

e. BALANDRAUD Maurice

s BLANC Guillaume

e CHARREL Jeanluc

e DREVET Stéphane

eo DUCHAMP Alexis

e DURTEUX Henri

s MEYNET Isabelle

6e MOULIN Christophe

so RASCLE Jean Paul

6 VALLAT Robert

ss Arrivée de Hélène DREVET - 19H20e Désignation d'un correspondant incendie et secours

En application de la loi MATRAS du 25 novembre 2021, le décret n°2022-091 du 29 juillet a créé les

« conseillers incendie et secours ».

Ce texte délimite le périmètre de ces nouvelles attributions.

Le « correspondant incendie et secours » a pour missions essentielles de : + participer à l'élaboration et la modification des arrêtés, conventions et documents

opérationnels, administratifs et techniques du service local d'incendie et de secours qui relève de votre commune ;

+ concourir à la mise en œuvre des actions relatives à l'information et à la sensibilisation des habitants de votre commune aux risques majeurs et aux mesures

de sauvegarde;

+ concourir à la mise en œuvre par votre commune de ses obligations de planification et d'information préventive ;

* concourir à la définition et à la gestion de la défense extérieure contre incendie de

votre commune.

L'ensemble de ces missions doit faire l'objet de remontées régulières au conseil municipal.

Il est demandé au Conseil Municipal de désigner le correspondant incendie et secours.

Monsieur le Maire estime que la candidature de Pierrick MARCON serait la plus adaptée au regard de son engagement en tent que sapeur-poinbier volontaire. Il précise que Pierrick MACON travaille

parallèlement à la mise en place à an Communal de Sauvegarde.

Ce document a vocation à Être utilisé en cas de sinistre afin de définir et d'organiser les procédures à

mettre en œuvre. Le matériel y est notamment répertorié et des exercices grandeur nature pourront

être envisagés, Les principaux risques identifiés concernent les risques chimiques, les incendies et les

Morndetions,

Le Conseil Municipal désigne, à l'unanimité, Pierrick MARCON comme correspondant incendie et Secours,

+ Référent déontologue élus

Suite aux élections municipales, Monsieur Le Maire rappelle que depuis le 1°" juin 2023, les collectivités

ont l'obligation de désigner, par délibération, un référent déontologue pour leurs élus.

Les articles R. 1111-1-A et suivants du CGCT fixent les modalités de désignation,

L'article 218 de loi 3DS (loi n° 2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la

décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification) prévoit la

possibilité pour tout élu local de pouvoir « consulter un référent déontologue chargé de lui apporter

tout conseil utile au respect des principes déontologiques » consacrés dans la Charte de l'élu locat

(article L.1111-1-1 du Code général des collectivités territoriales),

Monsieur Le Maire propose de désigner :Haute-Lolre | Payet Gérard Magistrat honoralre, a.payot@icqloud.com 43 Ancien magistrat de la Cour réglonale das

camntas

comme référent déontologue proposé par l'AMF Haute-Loire.

Il est demandé au Conseil Municipal de donner son accord.

Monsieur le Maire explique que le référen sollicité par le collectivité en cas de

besoin,

Jocelyne GROSSO demande des exemples de 5

à net dossiers présentant un possible conflit d'intér

ituations concernées. Il est précisé qu'il peut s'agir de

souencore de demandes d'avis concernant la possibiiité

pour des élus de siéger dans certaines instences,

Le référent déontologue exerce ne mission d'accompagnement, de conseil et de prévention des risques 24 d'atteinte à la probité, Il est tenu au secret professionnel. Les avis et co s ail rend demeurent

onsultatifs. cc

fhohsieur PAYET e accepté d'assurer cette fonction pour la commune de Dunières. Tl occupait déjà ce

: de référent déontolnque sont exercées, le mantan rôle lors du précédent mandat. Lorsque les missi

maximal de l'indemnité pouvant être versée est fixé à 80 € par dossier.

Le Conseil Municipal, à la majorité (une abstention : Maxime JACQU donne son accord et désigne

er Monsieur PAYET Gérard, comme référent déontologue élus,

TRAVAUX :

e__ Renouvellement Eclairage Public 2026

Monsieur Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal qu'il y a lieu de prévoir les travaux

d'éclairage publie 2026 dans les lieux-dits suivants : rue de l'Eglise, quartier des Pinacelles, le Bancel

et le coffret du terrain de pétanque.

Un avant-projet de ces travaux a été réalisé en accord avec le Syndicat Départemental d'Energies de

la Haute-Loire auquel la Commune a transféré la compétence éclairage public,

L'estimation des dépenses correspondant aux conditions économiques actuelles s'élève à 68 612.86 €

HT.

Conformément aux décisions prises par son comité, le Syndicat Départemental peut prendre en charge

la réalisation de ces travaux en demandant à la Commune une participation de 85% soit :

68 612.86 * 85% = 58 320.93 €

Cette participation pourra éventuellement être revue en fin de travaux pour être réajustée suivant le

montant des dépenses résultant du décompte définitif.

Il est demandé au Conseil Municipal d'approuver l'avant-projet des travaux en fixant la participation de

la Commune à la somme de 58 320.93 € et de confier la réalisation de ceux-ci au Syndicat

Départemental d'Energies de la Haute-Loire.Monsieur Le Maire indique que le passage à Féclairage LED génère des économies imporfantes,

auxquelles s'ajoutent celles liées aux coupures nocturnes, à l'exception des grands axes, Ces économies ÿ ent permis de compenser Mmpact des hausses tarifaires de l'électricité,

Patrice SOUCHON précise que les poteaux seront également remplacés dans la rue de lEgi

Concernant la pétanque, il s'agit de Finstallation d'une borne foraine extérieure.

P 7

programme de renouve

rrick MARCON indique que le commune compte 736 points lumineux environ, Ti précise que le

nent des ampoules en LED arrive à son terme ; seuls quelques secteurs et les

hameaux éclairés restent à traiter, Il espère un démarrage des travaux au début du mois de juillet,

Mexime JACQUIOT demande une estimation des économies réalisées. Ti lui est alors précisé que :

DEPENSES ELECTRICITÉ SUR 5 ANS

MONTANTS

ANNEES |: MEGAWATTS : TTC Eclairage TOTALANNEE

Public EDF

2021 250.3 40971,38€ 143470,09€

2022 184.9 34833,14€ 114215,04€

2023 165.7 35168,34€ 1339311,63€

2024 127.8 31875,07€ 132103,70€

2025 114,1 28440,37€ 112878,97 €

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, approuve Favant-projet des fravaux en fixant la participation de la

Commune à la somme de 58 320,93 € et confie la réalisation de ceux-ci aù Syndicat Départemental

d'Energies de la Haute-Loire,

Arrivée de Maud BRUVERE : {9h35

Patricia SOUCHON précise que, lorsqu'une lampe ñne fanctionne pas, if convient de le signaler en mairie.

Dès lors qu'un nombre suffisant d'interventions est recensé, l'entreprise FRATSSE d'Vssingeaux,

titulaire du marché auprès du SDE, intervient,

INFOS ET QUESTIONS DIVERSES :

+ Informations diverses sur l'avancée des réflexions des différentes commissions.

Monsieur Le Maire revient sur la commémoration du 8 mai et remercie les élus présents, Il se félicite

d'une participation grandissante, notamment avec la présence des scolaires et, cette année, celle des

clossards, I! rappelle d'ailleurs qu'autrefois les conscrits étaient les jeunes appelés à effectuer leur remise à cefte occasion, service militaire et qu'une cocarde leur éta

Julien FILHOL, grofesseur au collège, ajoute qu'un groupe d'élèves s'est rendu à Verdun dans le cadre

d'un voyage scolaire, puis à Strasbourg pour visiter le Parlement européen, soulignant la portée

symboïique de ce parcours.

Hélène BREVET remercie tout harticuièrement Madame Hélène PATOUTILLARD, professeure

d'histoire-géograghie au collège, qu implique activement ses élèves dans les différentes

commémorations,Patricia SOUCHON souligne également limportance dea brésence de le fanfare, qui contribue à anitaer

ce moment solennel.

a Monsieur le Maire revient sur son élection à la présidence de la Communauté de communes HPVC et

précise que celle-ci s'est faite naturellement, Il indique at Î sera, de ce fait ns présent en mairie

et qu'il pourra compter sur ses adioints et conseillers délégués pour crandre le, le. P a $.

Monsieur le Maire rappelle la tenue du Salon des Maires à Saint-Paulien le 19 juin, organisé par FAMF,

et scie que teus les élus peuvent y participer sur inscription. Il précise qu'if s'agit d'une version plus

e du ë pi sclon parisien , réunissant néanmoins de nombreux exposants,If estime que cet événement

présente un réel intérêt pour les élus locaux,

Monsieur Le Maire se ite de la réélection de Monsieur Bernard SOUVIGNET à la tête du SICTOM.

Pierrick MARCON et Patricia SOUCHON siègent au sein de cette instance.

Honsteur Le Maire revient sur la cérémonie en l'honneur des 350 ans des Sœurs de Saint-François

d'Assise, organisée en mairie, Il précise que cette congrégation était présente à Dunières et que les La sœurs étaient hébergées dans l'ancienne maison de retraite,

Il souligne qu'il lui paraissait impartant de les recevoir, car elles ont accompli une véritable mission de

service public auprès de la population : gestion de la morgue en lieu et place des pompes funèbres

actuelles, visites aux malades et aux personnes âgées, à l'image de ce que réalise aujourd'hui F'ADAR,

insi que la gestion de la maison de retraite, comparable à l'actuel EHPAD, Elles sont restées 110 ans à

Dunières, présentes de jour comme de nuit

Monsieur le Maire souhaite mettre de côté l'aspect religieux dans cette cérémonie et s'excuse auprés

des élus pour l'information tardive, en précisant qu'un problème de communication est survenu.

Maxime JACQUIOT propose de mettre en place d'un agenda partagé pour mieux communiquer sur les

événements, sous la forme d'un site où d'une application à usage interne des conseillers municipaux,

4 Hélène DREVET présente les événements à venir à La Bobine Créative

e Business Brunch 26/06/2026

Pensé comme un moment privilégié d'échanges, de rencontres et d'inspiration qui rassemblent les

praticiens de l'espace Bien-être, les entreprises de l'espace coworking ainsi que des acteurs clés de

l'écosystème entrepreneurial, Dans une atmosphère conviviale et propice aux discussions authentiques,

cet évènement réunire des professionnels partageant une même ambition: développer leur réseau,

croiser les idées et faire émerger de nouvelles opportunités.

e Brunch est ouvert aux entreprises non adhérentes, ce peut être l'occasion de présenter son activité

et ct d'échanger avec les professionnels présents,jon : 21/07/2026 o Clean up Day se

Mais quoi de plus satisfaisant que d'avoir une boîte mail vide avant d'attaquer les congés ? La Bebine

Créative propose un temps dédié, pour que cette tâche ne soit pas une corv s bien un moment

clé}

o Matinale des professionnels du Bien-Etre : 18/41/26

Une matinée dédiée aux professionnels du Bien-être pour échanger sur leurs pratiques, monter en

compétences,

«Clean üp day session hiver: 15/12/2602

s Repas de Noël de La Bobine créative: 18/12/2026

ei

forme de la mise en place de houvelles activités :

- Nouveau Voga avec Aurélie : tous les lundis de 12h15 5 à partir de septembre / séance

fin découverte : 29.06, 06-13-20-27 juillet (IG euros)

Yoga avec Anne

a & neLa Gi 3 & Es& os Tous les lundis en soirée à

Tous les mercredis matin de= 9h18 à {1h60

(Payant en direct prestataire qui loue ia salle}

Pilates avec Géraldine

Tous les mardis de 13h30 à 14h30 {payant en direct du prestataire qui foue la sait

Micro-Pause {Micro-Folie) avec Am

Mezzanine de| lespace coworking

ÿ Sur réservationprévoir 80 min inclus dans les évènements gratuite de La Bobine Créative)

fhonsieur Le Maire indique que |

entreprises artisanales, par exemple, so

leurs fournisseurs ou des réunions professionnelles

Catherine MARCON souligne qu'il ne faut pas nég gliger ces moments, au cours desquels les participants

peuvent rencontrer de nouveaux partenaires, Elle précise que ces échanges sont toujours très

enrichi 5,

Hélène DREVET ajoute que ces rencontres permettent également d'étoffer son carnet d'adresses et

de trouver du soutien auprès d'autres professionnels en vas de difficuités.

ation auprès des

s peur rganicer. des renconfres avec

Pascale MERLE informe de la mise en place d'une session sur les gestes qui sauvent, le 28 mai. Deux

sessions seront proposées, ouvertes aux agents actifs ef retraités ainsi qu'aux élus, Il reste des places

et les inscriptions sont encore possibles.Jean-Paul GRANGE informe que le 20 mai, il & participé avec Christian CHAPU

d'ouverture du 60 Festival de La Chaîse-Dieu. Ti précise qu'un concert décentralisé aura lieu à Dunières

le 28 août

4 LE Wahiba LEMATEM informe de l'intervention de la société COSEEC concernant le renouvellement

système d'arrosage autoraatique de la pelouse du terrain d'honneur, permettent un arrosage plus optimal

et économique.

Elle précise qu'une réunion est prévue le 27 mai à 20h avec les acteurs sportifs et les utilisateurs, afin

de réaliser un diagnostic des besoins et de recueillir leurs remarques et idées en vue de la m 1 place

du plan sportif local,

Pascal GOUV informe qu'il travaille actuellement sur le programme voirie. Les secteurs susceptibles 2 d'être retenus sont notamment Philippoï, la route sous le cimetière et Le Pin,Xi pré que le budget

cette armée est réduit.

Pat sée rue de Ville, vers la bascule, T} lui ia SOUCHON interroge sur l'effondrement de la chaus g

erment de réseau ayant entraîné la dégradation d'autres bra £ répond qu'il s'agit d'un affa nchements,

nécessitant la mise en place d'une route barrée.

Pascal BOUV informe que les travaux d'aénagement de la place et de la rue Saint-Martin pourraient

débuter en septembre, I! précise également que, cette année, la communauté de communes HPVC y le pré « Malartre», dans le cadre de sa devrait procéder au re a conduite dan

compétence,

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : 28/05/2026 - 20 H (attribution marché parc du solier)

PROCHAINES DATES :

03/06/2026 - 19h - commission enfance

23/05/2026 - nettoyage des berges de la Dunière - 8h-12h - salles annexes

28/05/2026 - gestes qui sauvent (pour ceux inscrits - inscriptions encore possible reste des places.)

La séance est levée.

Fin de séance

UNIERES, le 18 mai 2026

Le Maire

Pierre DURTEUX

Le

10