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Procès Verbal - 1774607976 PV du CM du 12.02.2026 signe x2
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Dunières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1774607976 PV du CM du 12.02.2026 signe x2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIER 2026
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES FINANCIERES :
+ Vote des Comptes Financiers Uniques
INFOS ET QUESTIONS DIVERSES :
° Informations diverses sur l'avancée des réflexions des différentes commissions.
+ Appel des conseillers municipaux - quorum
Monsieur Le Maire fait procéder à l'appel des conseillers municipaux présents lors de cette séance du
Conseil Municipal afin de vérifier :
- la présence du quorum (articles L.5211-1 et L. 2121-17) :
- les pouvoirs éventuellement donnés par des conseillers municipaux absents à des conseillers municipaux présents.
Présen lerre DURTEUX- Pasc
- Pierrick
- Binitri CLOT - Colette MORIN, (4)
& MOUNTIER (bouvoir à Tsabeile
+ Désignation du secrétaire de séance
L'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoit qu'au début de chacune des séances, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
& Cédric BROUSSARD est désigné secrétaire de séanc e Approbation du compte rendu de la dernière séance
Il convient pour le Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 15 janvier
2026 qui a été transmis à tous les conseillers municipaux ou d'indiquer les éventuelles modifications à y apporter,
5 est approuvé à Funa Le procès-verbal du Cons ñ
particulière,
té sans remarqu
ORDRE DU JOUR :
AFFAIRES FINANCIERES :
e Vote des Comptes Financiers Uniques
Le Maire expil éder aux votes
ci, Pour autant,
erarques à fi
- so VALLAT constate que le résultat reporté de
tre de es investisser art
sctent prises
en compte ef pas les déper e certains choix en
en zone inondable sont pasfo
ES qu'un programine de ré
location aurait été générateur de recettes.
î e Services t
£ ce, qui considère d'envergure intercomimu
{chare jsont inportan note qu'il conviendrait de se rapprocher a
des exigences de l'Etat en termes d'amplitude d'ouverture pour Hniter les dépe
-. Cé drie BROUSS;
rec
IRD note je nombre important de véhicules ou assimilés aux services
que des économies pourraient être faites. Fes cat GOUY ajoute que
ncéder à réparation.
grefte que let
st pas abouti. Monsieur Le Maire :
empêché la concrétisation de l'instalia
Le Être mené pour limiter les dépenses de
eur de 50 COD €, Monsieur Le Maire
microfolie afin de prendre en charge certaines
dépenses. JEAUX FESpONs à la MFS ou aux services techniques
4 ourraient éaclement contribuer à une meilleure organisation. Monsieur Le Maire rappeile le P 8 Î
rôle important de l'élu dans la recherche de financements ext
Le Conseil Municipal prend note de ces discussions.
2 INFOS ET QUESTIONS DIVERSES :
e Informations diverses sur l'avancée des réflexions des différentes commissions.
ta
reviendrant fer la reÿ
méthode pour du quartier e qui conviendra de réf
les Sravaux r
Pierrick MARCON rappelle la réu
DATES A RETENIR :
Prochain Conseil Municipal :
+ 10/03/2026 (BP)
Commission finances : 16.02.2026 20h
CCAS : 26.02.2026 18h30
Elections municipales
19" tour : 15.03.2026
2ère tour : 22.03.2026
æ Remplir tableau des permanences
Le secrétaire de sécnce,
Cédrie BROUSSARD