Compte-Rendu - cr cm 29 novembre 2021 002

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Compte-Rendu - cr cm 29 novembre 2021 002 Document publié le Lundi 29 novembre 2021 par la commune de Viala-du-Tarn. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 29 novembre 2021 002)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Santé, Animaux, 1

DEPARTEMENT

Aveyron

République Française

Nom de l'assemblée

VIALA DU TARN

Nombre de membres

en exercice : 15

Présents : 11

Votants : 15

Séance du lundi 29 novembre 2021

L'an deux mille vingt-et-un et le vingt-neuf novembre l'assemblée

régulièrement, s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans un lieu inhabituel de ses séances, la maison du temps libre à Viala du Tarn, en raison du contexte sanitaire lié à la pandémie de Coronavirus COVID-19, circonstance

exceptionnelle, sous la présidence de Gérard DESCOTTE Maire.

Sont présents : Gérard DESCOTTE, Michel HÉRAUD, Nadine MALAVAL, Sylviane CALMELS, Daniel SENEGAS, Rémi BARDY, Mickaël THOMAS, Albert FABRE, Marie-Hélène LE MERRE, Ange VIALE, Anne-Marie CLUZEL Représentés : Maxime CONSTANS, Sébastien GAYRAUD, Francis

CASTELBOU, Franck LAFUENTE

Excusés : Maxime CONSTANS, Sébastien GAYRAUD, Francis

CASTELBOU, Franck LAFUENTE

Absents : Maxime CONSTANS, Sébastien GAYRAUD, Francis CASTELBOU, Franck LAFUENTE

Secrétaire de séance : Gérard DESCOTTE

Ordre du jour :

1. Approbation du compte rendu de la séance du 8 septembre 2021

2. Examen du compte rendu du conseil d'école du 21 octobre 2021

3. Personnel communal

− Renouvellement anticipé du contrat aidé de l'adjoint technique contractuel − Proposition d'avancement de grade d'une adjointe administrative intercommunale − Réintégration de l'animatrice contractuelle après congé parental

− Examen de la situation de l'agent d'entretien contractuel placé en congé de maladie

4. Augmentation de taxe d'aménagement

5. Attribution de compensation 2021 de la Communauté de communes

6. Demande de subvention émanant du collectif le Dépanneur

7. Régulation des chats errants

8. Permanence rénovation énergétique du PNRGC

9. Obligation légale de débroussaillement

10. Résultat du concours du fleurissement

11. Bulletin municipal

12. Questions diverses

Délibérations à signer.2

COMPTE RENDU

1. Approbation du compte rendu de la séance du 8 septembre 2021

Le compte rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2021 est adopté à l’unanimité.

2. Examen du compte rendu du conseil d'école du 21 octobre 2021

Points principaux

- Election des représentants des parents d’élèves pour l’année 2021-2022, Mme MAHIEU Margot et M WAAG Jean André ont été élus titulaires, Mme ROY Christelle et Mme GAYRAUD Christel ont été élues suppléantes.

- Vote du règlement intérieur à l’unanimité, présentation de la charte internet qui sera transmise aux parents, mise à jour du registre RGPD qui est consultable à l’école sur demande des parents d’élèves.

- De nombreuses actions pédagogiques sont prévues, piscine, séances sportives tous les mardis après – midi, projet « RDV en bibliothèque », voyage scolaire en péniche sur le canal du midi, concerts, école et cinéma, spectacle musical, séances d’Occitan, atelier sur le tri des déchets, la saisonnalité des fruits, soutien pédagogique, école en poésie, refuge LPO, lire et faire lire… - Effectif prévisionnel rentrée 2022-2023, 25 élèves.

3. Personnel communal

− Renouvellement anticipé du contrat aidé de l'adjoint technique contractuel. − Proposition d'avancement de grade d'une adjointe administrative intercommunale. − Réintégration de l'animatrice contractuelle après congé parental.

− Examen de la situation de l'agent d'entretien contractuel placé en congé de maladie.

4. Augmentation de taxe d'aménagement sur les nouvelles constructions – DE 2021 068

Monsieur le Maire indique que la réforme de la fiscalité de l’aménagement a été adoptée, ce nouveau dispositif repose sur la taxe d’aménagement (TA), elle se substitue à la taxe locale d’équipement (TLE) et autres taxes.

Elle est instituée de plein droit pour les communes dotées d’un plan local d’Urbanisme (PLU). Elle a été instaurée le 2 décembre 2011 par le Conseil Municipal au taux de 1%. Réévaluée par délibération du Conseil Municipal en date du 27 novembre 2019 au taux de 1,50%.

Il propose de l'augmenter au taux de 2 %.

Il demande l’avis du Conseil en la matière pour son augmentation.

Le Conseil Municipal, vu le Code de l’Urbanisme, et notamment ses articles L.331-1 et suivants :

− DECIDE de fixer son taux à la hausse soit 2 %.

Cette taxe sera due par tout bénéficiaire d’un permis ou d’une autorisation de construire ou d’aménager ou d’agrandir une construction à compter du 1er Janvier 2022.

La présente délibération est valable pour une durée de 3 ans renouvelable par tacite reconduction. Elle est transmise au service de l’État chargé de l’urbanisme dans le département au plus tard le 1er

jour du 2-ème mois suivant son adoption.

ADOPTEE : à l’unanimité des membres présents.

5. Attribution de compensation 2021 de la Communauté de communes- Fixation libre – DE 2021 0633

Vu l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts relatif au régime fiscal de la Fiscalité professionnelle unique, et notamment le 1° bis du V définissant la procédure dite de « fixation libre » des attributions de compensation,

Considérant que cette procédure permet de fixer librement le montant de l'attribution de

compensation et les conditions de sa révision par délibérations concordantes du conseil

communautaire, statuant à la majorité des deux tiers, et des conseils municipaux des communes

membres intéressées, en tenant compte du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts

de charges,

Considérant que les dispositions relatives à la fixation libre des attributions de compensation ne

s’appliquent qu’aux communes les ayant approuvées,

Considérant le rapport de la CLECT du 28/11/2019 (ici date d’adoption par la CLECT de son dernier

rapport) établi à la suite au transfert de la compétence complémentaire à la GEMAPI à la CCMRT

au 06/06/2019,

Considérant qu’en l’absence de transfert ou retour de charges, le montant des attributions de

compensation reversé aux communes membres est demeuré inchangé depuis 2018,

Considérant qu’un pacte financier et fiscal est à l’étude, visant à définir le cadre des relations

financières et fiscales entre Communauté et Communes, via les différents outils de redistribution

disponibles (attributions de compensation, fonds de concours...),

Considérant qu’une revalorisation des attributions de compensation 2021 permettrait d’amorcer cette

démarche dans l’attente de l’adoption du Pacte,

Le conseil de communauté, en séance du 23 septembre 2021 a modifié les attributions de

compensation dans le cadre de la fixation libre,

Monsieur le Maire indique que chaque commune concernée par ces modifications doit délibérer pour

valider ces nouvelles attributions de compensation.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

− DECIDE de valider le montant des attributions de compensation 2021 des communes

membres de la CCMRT comme suit :4

ADOPTEE : à l’unanimité des membres présents.

6. Attribution d'une subvention à l'association "Le Dépanneur" - DE_2021_064

Le Conseil Municipal,

VU la loi du 1er juillet 1901, relative au contrat d’association ;

VU la demande de subvention de l’association « Le Dépanneur » en date du 15/10/2021 ;

VU les statuts de l’association « Le Dépanneur » et son objet social ;

VU l’article L.1611-4 du code général des collectivités territoriales relatif au contrôle sur les associations subventionnées ;

CONSIDERANT qu’une collectivité territoriale peut accorder une subvention à une association dès

lors que ses activités présentent un caractère d'utilité publique pour la collectivité ;

ETANT ENTENDU que l’attribution de subvention n’est pas une dépense obligatoire pour la

commune et est soumise à la libre appréciation du Conseil Municipal ;

CONSIDERANT que l'association "Le Dépanneur " a pour objet la dynamisation de la commune du Viala du Tarn, et qu’elle s’est donnée pour objectifs à ce titre de préserver les activités commerciales indispensables à la vie du village et d’encourager les partages et le lien social ;

CONSIDERANT que les activités conduites par l'association sont ainsi d’intérêt local ;

CONSIDERANT l’examen de la demande de subvention susvisée présentée par l'association le 26/02/2020, par laquelle elle sollicite le soutien de la commune à hauteur de 1 200 Euros pour faire face à ses dépenses de fonctionnement courantes établies pour l'année 2021.

En conséquence, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal ayant délibéré,

− DECIDE : d’attribuer une subvention de 1 200,00 Euros au collectif « Le Dépanneur » ;

- AUTORISE : M. le Maire à signer tout acte afférent à l’attribution effective de cette subvention.

− DIT : que cette dépense sera mandatée au budget 2021 article 6574.

ADOPTEE : à l’unanimité des membres présents.

7. Régulation des chats errants : Campagne de stérilisation des chats errants - DE_2021_069

Depuis quelques années, l'Association locale CHAT LIBRE 12 basée à Le Bouscaillou 12450 CALMONT accompagne les communes dans la mise en place de campagnes de stérilisation et de tatouage des chats errants respectueuses du bien-être animal. Cet accompagnement prend la forme d’une convention ou d'une subvention.

Ce dispositif ne constitue pas une obligation mais permet de faire capturer les chats non identifiés qui vivent en groupe pour les stériliser, avant de les relâcher sur les lieux de capture. Cette pratique permet de respecter la sensibilité de nos concitoyens devant la vie des animaux de compagnie.

Monsieur le Maire en mesure toute son importance.5

Ainsi l’article L.211-27 du Code Rural et de la pêche offre aux Maires en effet la possibilité de faire capturer les chats non identifiés, puis de les relâcher dans leur milieu naturel après avoir fait procéder à leur stérilisation et identification.

En ce sens, il serait opportun de réaliser une première campagne de stérilisation en collaborant avec CHAT LIBRE 12.

Ceci étant, il rappelle à l'occasion que chaque Commune doit disposer d'une fourrière apte à l'accueil et à la garde des chiens et chats errants. Article L.211-24 du Code Rural).

Vu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2212-2, Vu le code de la Santé publique,

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de verser une subvention relative à la stérilisation des chats errants non identifiés avec l'association locale CHAT LIBRE 12 Le Bouscaillou 12450 CALMONT.

Le tarif est fixé par CHAT LIBRE à 60 Euros/ chatte et à 30 Euros/chat

Le nombre de chattes recensées est à ce jour relevé à 4.

Le nombre de chat recensé est à ce jour relevé à 1 (ou 2).

Coût : 270Euros

Subvention : 270 Euros

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, considérant la protection animale, et les nuisances d'une prolifération féline tout en préservant l'utilité que les chats peuvent procurer sur l'environnement (rats, souris ...)

− VALIDE la proposition de Monsieur le Maire au tarif indiqué ci-dessus.

− DIT que cette dépense soit 270 Euros sera mandatée au budget 2021 article 6574.

− DESIGNE M. Maxime CONSTANS référent chargé de la capture, du transport, et du retour des animaux sur le lieu de vie après opérations chez le vétérinaire le plus proche.

ADOPTEE : à l’unanimité des membres présents.

8. Permanence rénovation énergétique du Parc Naturel Régional des Grands Causses (PNRGC) La permanence « rénovation énergétique » animée par un représentant du Parc Naturel Régional des Grands Causses s’est tenue dans les locaux de la mairie le jeudi 25 novembre, à la demande du conseil municipal.

Ce service, décentralisé a la maille de notre territoire communal fait partie des services aux personnes attendus par la population de notre commune. Entre 9 heures et 12h30, 6 porteurs de projet ont ainsi pu bénéficier de toutes les informations utiles apportées par l’expert du PNRGC. En amont, une information par affiches, par la presse et sur le site internet communal a largement été déployée vers la population.

9. Obligation légale de débroussaillement

La superficie d’espaces naturels incendiés a triplé entre 2018 et 2020 à la suite des périodes de sécheresse et des températures anormalement élevées de ces dernières années.

Le département de l’Aveyron n’échappe pas à ce constat. Deux périodes sont particulièrement appréhendées en matière de risque d’incendies d’espaces naturel :

o Les mois de mars et avril en raison du desséchement des végétaux par le gel et de la pratique de l’écobuage.6

o L’été jusqu’à fin septembre, période réunissant le plus de facteurs de risques.

Considérant que les bois et les forêts, plantations, reboisements, landes et friches, du département de l’Aveyron sont particulièrement exposés aux incendies de forêts la Direction Départementale des Territoires a proposé de réglementer le débroussaillement et d’édicter toutes mesures de nature à assurer la prévention contre les incendies de forêts, à en faciliter la lutte et à en réduire les conséquences.

Cette réglementation et toutes les mesures de nature à assurer la prévention contre les incendies de forêts définissent ainsi les Obligations Légales de Débroussaillement.

Les Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) répondent à un double objectif, protéger les personnes et les biens, et défendre les forêts contre les incendies. Elles contribuent également à préserver la sécurité des intervenants en cas d’incendie.

Pour le département de l’Aveyron ces OLD font l’objet d’un Arrêté Préfectoral qui a été publié le 7 janvier 2021.

Notre commune, selon les critères de la Direction Départementale des Territoires, est concernée par le risque feux de forêts et est soumise à la réglementation des OLD. La cartographie interactive du zonage d’application des OLD qui permet de visualiser les parcelles concernées est consultable à l’adresse suivante : www.aveyron.gouv.fr/foret-r312.html

L’application du débroussaillement réglementaire doit être l’action prioritaire de la puissance publique pour la protection contre les incendies compte tenu du caractère préventif et efficace de cette action.

A ce titre l’Arrêté Préfectoral désigne le Maire comme responsable de la bonne application et du respect de cette réglementation sur le périmètre communal, par les administrés. Ces OLD doivent également être mises en œuvre autour des bâtiments communaux ainsi que le long de la voirie communale.

Pour informer et sensibiliser tous les administrés de notre commune, et compte tenu de l’importance primordiale de ce sujet, une réunion publique sera mise en place au 1er semestre 2022. Une participation de la Direction Départementale des Territoires, des Pompiers et des représentants des Collectivités forestières de l’Aveyron sera sollicitée.

10. Résultat du concours du fleurissement

Pour l’année 2021 le jury du Concours départemental du fleurissement et de l’aménagement du cadre de vie a décerné le 3ème prix ex aequo dans la 3ème catégorie à notre commune.

Le conseil municipal félicite tous les acteurs, administrés, conseillers, pour les réalisations effectuées et les remercie pour tous leurs efforts consacrés à l’embellissement de notre commune.

Le jury a noté la progression du fleurissement qui traduit la volonté municipale, l’implication des habitants pour embellir les villages avec peu de moyens.

La communication réalisée autour du fleurissement suscite de belles initiatives visibles en se promenant. Le jury a noté la plantation de rosiers et d’hortensias à l’horloge et les iris autour des arbres qui produisent un bel effet. A Coudols le choix d’espèces est très pertinent.

Le jury a noté la propreté des villages, la mise en valeur du patrimoine et l’investissement de la population.7

Le conseil municipal remercie tous les acteurs de cette réussite et souhaite qu’ils soient encore plus nombreux en 2022 et dans les années à venir.

11. Bulletin municipal

Les conseillers municipaux sont sollicités pour proposer des articles. Ils sont également les porte paroles de la population. Merci de faire remonter d’éventuelles demandes.

13. Questions diverses

Abandon du loyer de l'auberge au titre de novembre 2020 en raison de la crise sanitaire du Covid-19 - DE_2021_065

Monsieur le Maire fait part à l'Assemblée qu'il a déposé une demande d'aide sur l'abandon des loyers de l'auberge à liés à la crise sanitaire au titre du mois de novembre 2020 comme précisé par les services fiscaux.

Le Conseil Municipal consent par la présente l'abandon de ce loyer au titre du mois de novembre 2020 soit 500 Euros.

ADOPTEE : à l’unanimité des membres présents.

Adhésion à la médecine prévention du CDG12 pour les agents communaux - DE_2021_067

Sur la proposition de Monsieur le Maire,

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires applicables à la Fonction Publique Territoriale,

Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la Fonction Publique Territoriale,

VU la circulaire n° NOR INTB1209800C du 12 octobre 2012 portant application des dispositions du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale,

Vu la délibération du Centre de Gestion de l’AVEYRON en date du 28 mars 1994 portant création d’un Service de Médecine Professionnelle et Préventive à compter du 1er avril 1994,

Vu la délibération du Centre de Gestion de l’AVEYRON en date du 30 novembre 2018 portant modification de la tarification du Service Médecine Professionnelle et Préventive,

Considérant que la convention d’adhésion au service du médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de l'AVEYRON prend fin le 31/12/2021 et qu’il y a lieu de délibérer pour autoriser le Maire (ou le Président) à signer le renouvellement de la convention d’adhésion annexée à la présente délibération,

Considérant qu’il est obligatoire d’adhérer à un Service de Médecine Professionnelle,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE

- de confier le suivi médical des agents au service de Médecine Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l'AVEYRON.8

- d'autoriser le Maire à signer une convention d'adhésion au service de Médecine Professionnelle et Préventive du Centre de Gestion de l'AVEYRON pour une durée de 3 ans à compter du 01/01/2022.

- de régler au Centre de Gestion, le montant des prestations assurées par ce service.

ADOPTEE : à l’unanimité des membres présents.