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Ordre du Jour - ordre du jour 4.07
Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour du 27 aout 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour Signe
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Signe)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Dialogue social,
REPUBLIQUE FRANÇAISE - LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
ES
DEPARTEMENT
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
À l'Hôtel de Ville en salle du conseil.
09 février 2026 à 18h30
Affiché le 03 FÉVRIER 2026
ORDRE DU JOUR Session Ordinaire
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°01-09022026 Projet de création d’emploi permanent Délibération n°02-09022026 Modification
de
l'Organisation
du
Temps
de
Travail
et
du
protocole
du
temps
du
travail Délibération n°03-09022026 RIFSEEP : modification de l’article 3 mise en place d’un complément indemnitaire annuel (CIA) Délibération n°04-09022026 Les modalités de prise en charge des frais de déplacementPOLE ENFANCE - JEUNESSE
Délibération n°05-09022026 Règlement intérieur Centre de loisirs Délibération n°06-09022026 Règlement intérieur périscolaire école et restauration scolaire
FINANCES
Délibération n°07-09022026 Approbation du compte de gestion du receveur de la commune exercice 2025 Délibération n°08-09022026 Approbation du compte administratif de la commune exercice 2025 Délibération
n°09-09022026
Affectation de résultat de clôture de l'exercice 2025 Délibération
n°10-09022026
Budget primitif de la commune 2026
URBANISME
Délibération
n°11-09022026
Déclassement et cession d’un terrain du domaine communal Délibération n°12-09022026 Mise
à
jour
des
statuts
de
la
«
SPL
Eau
des
Collines »
Le
Maire,
Nicolas BAZZUCCHI