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Procès Verbal - PV affichage du 24.06.24
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Dolus-d'Oléron.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV affichage du 24.06.24)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Banque,
PROCES-VERBAL DE FIN DE SÉANCE
La séance du Conseil Municipal du 24 juin 2024
a été levée à 23 heures 33.
Ont été votées en séance les délibérations énumérées ci-dessous :
Numéro Objet Décision du conseil
2024-06-24/01 Aire de loisirs intergénérationnelle : validation de
l’Avant-Projet (AVP).
Approuvée à la majorité
(4 votes contre et 1
abstention)
2024-06-24/02 Réfection des cales de la Perroche et de
l’Ecuissière : approbation du projet
d'investissement et du plan de financement de
l'opération.
Approuvée à la majorité
(1 abstention)
2024-06-24/03 Attribution d’une subvention à l'association «
PEDAL CLUB OLERONAIS ».
Approuvée à l'unanimité
2024-06-24/04 Renouvellement de la convention de la
ludothèque.
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/05 Remise gracieuse sur une dette de facturation
cantine et garderie.
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/06 Mandat spécial salon des maires 2024. Approuvée à l'unanimité
2024-06-24/07 Modification des statuts du Syndicat Département
d'Électrification et Équipement Rural (SDEER).
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/08 Agrandissement du cimetière : rectification de la
délibération n°2021-09-06/03.
Approuvée à l'unanimité
2024-06-24/09 Appel à Manifestation d'Intérêt Lotissement :
candidat retenu/promesse de vente.
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/10 Acquisition d’une parcelle au Lieu-dit « La Poltière
DA
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/11 Modification simplifiée N°1 du PLU (ZAC Bussac) -
Mise à disposition du public.
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/12 Projet de création d’une tribune au stade René
Roux.
Approuvée à l'unanimité
2024-06-24/13 Convention installation d’une antenne radio sur
l'infrastructure du Wind Oléron Club (WOC).
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/14 Convention avec le SDEER pour des travaux de
génie civil au Port d’Arceau.
Approuvée à l'unanimité
2024-06-24/15 Convention avec le SDEER pour des travaux de
génie civil Rue de la Cailletière.
Approuvée à l'unanimité
2024-06-24/16 Convention avec le SDEER pour des travaux de
génie civil Rues du Bocage et des Pins.
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/17 Convention logements locatifs « La Cossarde »
avec la SEMIS : approbation du bilan et du compte
de résultat 2022.
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/18 Création d’un poste de contractuel responsable du
service comptabilité.
Approuvée à l’unanimité
2024-06-24/19 Création d’un poste de contractuel au service
périscolaire.
Approuvée à l’unanimité 2024-06-24/20 | Prolongation de la démarche mutualisée de Approuvée à l’unanimité
prévention et d'évaluation des risques
professionnels.
2024-06-24/21 | Convention d'hébergement des Maîtres-Nageurs | Approuvée à l'unanimité
Sauveteurs avec la Communauté de Communes de
l'Île d'Oléron (CDCIO).
2024-06-24/22 | Convention d'occupation du domaine public « Approuvée à l’unanimité
ROULE MA BOULE ».
2024-06-24/23 | Modification de la grille d'emprunt de matériel. Approuvée à l’unanimité
Affiché et mis en ligne le Ÿ de" Ao2k
Étaient présents à la séance et ont signé le registre des délibérations : (voir ci-annexé)
Fait à DOLUS D'OLÉRON, le 25/06/2024
La secrétaire,
Émilie MOREL
Le Maire,
Thibault BRECHKOFF