Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV affichage du 02.04.24
Procès Verbal - PV de fin de seance CM
Procès Verbal - PV DU 23.09.24 signe
Procès Verbal - PV affichage du 24.06.24
Procès Verbal - PV du 05.02 2025
Procès Verbal - PV 03.02.25 signe
Procès Verbal - PV fin de seance
Procès Verbal - PV de fin de seance signe 1
Procès Verbal - PV de fin de seance 07.04.2025 1
Procès Verbal - PV DE FIN DE SEANCE
Procès Verbal - PV affichage 05.02
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Dolus-d'Oléron.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV affichage 05.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL DE FIN DE SÉANCE
La séance du Conseil Municipal du 05 février 2024
a été levée à 21 heures 56.
Ont été votées en séance les délibérations énumérées ci-dessous :
Numéro Objet Décision du conseil
2024-02-05/01 Modification de la liste des rues et places de la
commune
Approuvée à l’unanimité
2024-02-05/02 Agrandissement du cimetière — Approbation de
l’Avant-Projet
Approuvée à la majorité
(5 voix contre)
2024-02-05/03 Travaux d'aménagements du réseau d'eaux
pluviales du centre-bourg — Approbation de
l’Avant-Projet
Approuvée à l'unanimité
2024-02-05/04 Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) —
Programmation 2024
Approuvée à l’unanimité
2024-02-05/05 Mise à disposition de « HABITAT 17 » par voie de
bail emphytéotique d’un bâtiment communal pour
la résidence jeunes
Approuvée à l’unanimité
2024-02-05/06 Lancement d’un Appel à Manifestation d'Intérêt
pour la cession de terrains communaux dans le
périmètre de l’Orientation d'Aménagement et de
Programmation n°1 dite « Centre-Bourg — Nord-
Ouest »
Approuvée à l'unanimité
2024-02-05/07 Convention de soutien « Communes et
Groupements Communaux » pour la lutte contre
les déchets abandonnés diffus
Approuvée à l'unanimité
2024-02-05/08 Création de postes liés à des accroissements
temporaires et saisonniers d'activités
Approuvée à l’unanimité
2024-02-05/09 Création d’un poste
contractuel au service voirie
d’adjoint technique Approuvée à l'unanimité
2024-02-05/10 Actualisation du décret fixant inscription sur la liste
des communes exposées au recul du trait de côte —
Avis de la Commune
Rejetée à la majorité
(14 voix contre/ 2 voix
pour/ 3 abstentions)
2024-02-05/11
Vœu du conseil municipal : Demande d'installation d’un appareil scanner mobile sur la commune de Dolus-d’Oléron Approuvée à l’unanimité Affiché et mis en ligne le 0+.0£. 2024 Étaient présents à la séance et ont signé le registre des délibérations : (voir ci-annexé) La secréta Émilie MO
Fait à DOLUS D'OLÉRON, le 06.02.1024
Le Maire,
Thibault BRECHKOFF