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Arrêté - cdcefd d5cb94d2c34e46afb077e6b31ab115d4
Convocation - cdcefd 296047981cb9461ab340236f4a047297
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Conseil Municipal - cdcefd 06a038b7162944a1805dc05cf6969e21
Déliberation - cdcefd
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Barges.
Lien du pdf (Déliberation - cdcefd)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
1
1.Recensement du village du 18 janvier au 19 février- Bilan
Il va falloir s’attendre à une stagnation du nombre d’habitants. On peut constater que de nombreux
jeunes ont quitté la commune pour leurs études ou pour s’installer ailleurs.
2.Finances
Bilan exercice Compte Financier Unique 2023
Monsieur REBULLIOT, 1er adjoint met au vote l’approbation du CFU (exercice financier 2023 et
compte de gestion). Monsieur le maire ne prend pas part au vote.
Le CFU est voté à l’unanimité
Délibération affectation du résultat-
Considérant que le compte administratif fait apparaître :
- un excédent de fonctionnement de 61 509,64
- un excédent reporté de : 150 553,12
Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 212 062,76
- un déficit d'investissement de : 7 882,54
- un déficit des restes à réaliser de : 9 349,76
Soit un besoin de financement de 17 232,30
DÉCIDE d'affecter le résultat d'exploitation de l'exercice 2023 comme suit :
RÉSULTAT D'EXPLOITATION AU 31/12/2023 : EXCÉDENT 212 062,76
AFFECTATION COMPLÉMENTAIRE EN RÉSERVE (1068) 17 232,30
RÉSULTAT REPORTÉ EN FONCTIONNEMENT (002) 194 830,46
RÉSULTAT D'INVESTISSEMENT REPORTÉ (001) : DÉFICIT 7 882,54
L’affectation des résultats d’exploitation telle que proposée est adoptée à l’unanimité
Préparation du budget 2024
Il doit être voté avant le 15 avril (prochain conseil 5 avril)
Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2024
SECTION INVESTISSEMENT
DEPENSES 2023 307 101,76
RECETTES 2023 275 321,37
RESULTAT EXERCICE 2023 - 31 780,39
REPORT 2022 + 23 897,85
RESULTAT GLOBAL - 7 882,54
RAR DEPENSES - 9 349,76
Il faudra affecter au c/1068 : …………17 232,30
SECTION FONCTIONNEMENT
DEPENSES 2023 277 671,74
RECETTES 20223 339 181,38
RESULTAT EXERCICE 2023 + 61 509,64
REPORT 2022 + 150 553,12
RESULTAT GLOBAL + 212 062,76
TOTAL FONC + INV + 204 180,22 2
La Commission des finances s’est réunie le 23 février . Elle s’est penchée sur les dépenses qui seront
les plus onéreuses et qu’il faudra prévoir : voirie, remboursement du crédit relais, achats…
Fin des travaux rue de la poterie
Demande de subvention pour réfection du bout de la rue de la poterie -
En 2023 ont été réalisés des travaux de réfection de voirie rue de la poterie. Ces travaux ont concerné cette rue depuis le carrefour avec la route des 4 vents jusqu’au carrefour avec l’impasse du Pré Tonin. Il serait pertinent de terminer la réfection de cette voirie, sur 18 mètres,
ce qui permettrait d’avoir une route rénovée d’un côté jusqu’au cidex et de l’autre jusqu’à la haie devant le n° 20.
Le conseil municipal se détermine pour finir la réfection de la rue de la poterie, sur une longueur de 18
ml et une largeur de 5ml. Ce projet est éligible dans le cadre du Plan Marshall, « Voirie communale
Côte d’Or », subventionné à 50 %
VOTE à l’unanimité
3.Modification de poste adjoint technique-
Suite à la décision de madame Cindy MOREL, agent technique, de démissionner de son poste, effective
au 3 février 2024, il a été nécessaire de procéder à son remplacement.
Les horaires du poste ont été réaménagés sur une durée hebdomadaire de 17h30 afin de couvrir l’entretien de la mairie, de l’école et de la salle des fêtes.
C’est Madame Mireille GAMET qui sera le nouvel agent.
4.Urbanisation
Monsieur le Maire informe le conseil que, conformément à la demande du préfet (mise en
conformité de notre PLU avec le SCOT Beaune-Nuits-Gevrey), nous devrons dans les deux ans qui
viennent engager une révision de notre PLU compte tenu des importantes modifications à y apporter.
5.Travaux
Réalisés
Achat et pose d’un radiateur entrée logement 5 gde rue A LEAU SOS GAZ le 24 janvier
Arbres coupés chemin Pellesson- CHENOT le 1er février
Entretien haie vers jeux église- CHENOT le 2 février
Plantations sur la butte route de Saulon- CHENOT le 2 février
ERL création d’une évacuation sur la terrasse arrière -DAMIN le 14 février
Enlèvement cheminée mairie – EMILAND COUVERTURE le 20 février 2024
Entretien des jeux par AJ3M
A venir :
Descente de chéneau ERL- BERGEOT-TAINTURIER
Voirie Route des 4 vents-GUINOT à partir du 18 mars
VMC logement 5 gde rue - PEDRON en avril
Changement d’un bloc d’issue de secours à l’ER-L JBE 3
6.Fibre
Adresses rectifiées, dans l’ensemble maintenant à peu près correctes, bien préciser votre adresse
réelle aux fournisseurs. Un certain nombre de foyers a décidé d’installer la fibre ; des difficultés pour
trouver les connexions chambres ou poteaux et boîte ou autre chez le particulier.
7.Point sur le projet de groupe scolaire
Afin de poursuivre le travail vers la construction d’un nouveau pôle scolaire nous devons créer un
SIVOS qui permettra de réaliser ce projet et d’envisager son fonctionnement. Le conseil municipal de
Saulon la Chapelle a délibéré pour cette création le 29 janvier 2024.
Le conseil à l’unanimité vote la création du SIVOS Barges-Saulon la Chapelle et approuve les statuts
rédigés par le groupe de travail constitué d’élus des deux communes.
Création du SIVOS pour la prochaine rentrée scolaire.
Demande à adresser au préfet (création et statuts) pour validation.
8.Commission des jeunes
CR de la réunion du 3 février- 5 jeunes présents
*Soirée cinéma à l’ERL le vendredi 22 mars
*Rallye le 27 avril
*Sortie au PAL le dimanche 19 mai, bus de 63 personnes
*1er septembre Jeux Olympiques enfants
*Halloween le 31 octobre (pizzas)
9.Retour sur les restos du cœur
Collecte Barges 72 kg -Broindon 91kg- Epernay 55kg- Corcelles 170 kg- Noiron 176kg- Saint-Philibert
202 kg- Saulon la Chapelle 90 kg—Saulon la Rue 155 kg- Savouges 21 kg Total 1032 kg-
Déception sur Barges, nette baisse. Peu de familles ont donné…Merci aux donateurs.
10.Repas des aînés le 24 mars. Florence LEDOUX présente l’organisation du repas :
« ALVES TRAITEUR, LE PRE DU CHENE » - CHEVANNAY-
Animation : L’ATELIER DE FESTI chanteuse Sandrine Durupt.
Inscriptions (82 aînés concernés), courrier distribué.
11.Animations
17 février Choucroute : 81 inscrits – RAS une bonne soirée.
31 mars concours agility
1er avril chasse aux œufs – vin d’honneur organisé par le comité
4 mai bal Ct Barges
20 mai marche gourmande
1 juin matinée désherbage
14 Juillet :
Probablement feu d’artifice
Prévoir une 1ère réunion pour l’organisation de cette manifestation.
Séance levée à 23h30
Prochain conseil le vendredi 5 avril 2024 à 20h30