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Procès Verbal - 5 PV CM 28 MAI 2020
Compte-Rendu - Séance du 14 mai 2018
Compte-Rendu - CM DU 09 MAI
Document publié le Mercredi 1 juin 2022 par la commune de Corbarieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM DU 09 MAI)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Consommateurs,
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
NEUF
MAI
DEUX
MILLE
VINGT-DEUX
L’an
deux
mile
vingt-deux
et
le
09
mai
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: Le
2
mai
2022.
Présents:
Aline
CASTILLO,
Philippe
LINARD,
Aline
HUARD,
Louis
TORNER,
Bénédicte
ROCHIS,
Jacques
GAYRAL,
Daniel
ESTAUVER,
Yolande
VIGNOLLES,
Myriam
DEWAILLY,
David
NETTIER,
Caroline
GUILHEM,
Véronique
BONNEFOUS,
Antoine
LAGARD,
Monique
SANCHO,
Sébastien
CHEVET,
Richard
PAVANETTO,
Guillaume
MISPOUILLE
Excusée
: Catherine
VALERY
- Pouvoir
à
Richard
PAVANETTO
Secrétaire
de
Séance
désigné
: Véronique
BONNEFOUS
La
séance
est
ouverte
à
20h35
sous
la
présidence
de
Mme
Aline
CASTILLO,
Maire.
L'ouverture
du
Conseil
Municipal
commence
l'approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
lundi
11
avril
2022.
Le
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
11
avril
2022
a
été
approuvé
à
l’unanimité.
Délibération
n°
2022_05_01
—
Attribution
de
subventions
aux
associations
pour
Fannée
2022
Madame
le
Maire
énumère
la
liste
des
associations
locales
et
hors
commune
et
précise
que
les
montants
ont
été
validés
par
les
membres
de
la
commission
Associations.
Les
subventions
allouées
aux
associations
pour
l’année
2022
sont
les
suivantes :
GROUPE
NOM
DE
L'ASSOCIATION
ATTRIBUTION
El
Mediodia
de
Aleph
500
€
Les
Amis
du
Livre
et
de
la
Culture
500
€
Les
Bons
Vivants
500
€
Jardiner
à
Corbarieu
500
€
Peinture
sur
soie
500
€
Tréteaux
de
Corbarieu
500
€
Les
enfants
de
l’Aïr
500
€
L'Amicale
du
Personnel
700
€
L’Amicale
des
Parents
d'Elèves
(APE)
500
€
USEP
500
€
Comité
des
Fêtes
2
500
€
GROUPE
NOM
DE
L'ASSOCIATION
ATTRIBUTION
Associations
ASC
Football
1
600
€
sportives
CFC
/ Ecole
de
Foot
1 000
€
La
Boule
de
Corbarieu
500
€
COC
Gymnastique
d'entretien
500
€
Budo
Occitan
500
€ GROUPE
NOM
DE
L'ASSOCIATION
ATTRIBUTION
Subventions
El
Mediodia
de
Aleph
500
€
exceptionnelles
CFC
/ Ecole
de
Foot
300
€
GROUPE
NOM
DE
L'ASSOCIATION
ATTRIBUTION
AUBMenHon
CFC / Ecole de Foot
200 €
périscolaire
Le
Budo
Occitan
200
€
Les
Enfants
de
l'Aïr
200
€
GROUPE
NOM
DE
L'ASSOCIATION
ATTRIBUTION
Associations
Les
Amis
de
la
Médiathèque
170
€
extérieures
AIPADAV
300
€
Le
Secours
Populaire
Français
100
€
Asso.
Française
des
Sclérosés
en
plaques
100
€
ADAPEI
100
€
Association
Pas
sans
Toit
100
€
SPA
Montauban
et
environs
Refuge
300
€
Les
Amis
des
Chats
150
€
Association
Prévention
Routière
50
€
ASP
82
250
€
La
Ligue
Contre
le Cancer
100
€
Les
Restos
du
Cœur
100
€
ACRA
50
€
Jeunesse
en
plein
air
100
€
Mmes
Aline
HUARD
(Présidente
des
Amis
du
Livre
et
de
la
Culture),
Yolande
VIGNOLLES
(Présidente
du
club
Les
Bons
Vivants)
et
M.
Jacques
GAYRAL
se
retirent
et
ne
participent
pas
au
vote.
Madame
le
Maire
précise
que :
e
L'école
de
foot
CFC
percevra
une
subvention
d'un
montant
de
1500
€
(1000
€
de
subvention,
300
€
suite
au
sinistre
pour
rééquipe
le
vestiaire
et
200
€
de
subvention
périscolaire e
Suite
à
son
changement
d’entité
après
l'AG,
la
Boule
de
Corbarieu
n'a
pas
fait
de
demande
de
subvention.
e
Les
Amis
du
moto-cross,
la
subvention
n’a
pas
été
demandée.
e
Le
Budo
Occitan,
la
subvention
n’a
pas
été
demandée.
e
Alors
joue,
la
subvention
n’a
pas
été
demandée
e
Jeunesse
plein
air
percevra
une
subvention
pour
les
colonies
de
vacances.
La
délibération
n°
2022_05_01
a
été
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
n°
2022_05_02
- Création
d’un
emploi
administratif
lié à
un
accroissement
temporaire
d’activité
Madame
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
qu’en
raison
des
besoins
liés
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
au
service
administratif,
il conviendrait
de
créer
un
emploi
non
permanent
à temps
non
complet.
Madame
le
Maire
propose
d'inscrire
au
Tableau
des
Emplois
annexé
au
budget
l'emploi
suivant
:
PERIODE
EMPLOI
GRADE
NATURE
DES
FONCTIONS |
TEMPS
TRAVAIL
Du
01.06.2022
1
Adj.
Adm.
Secrétariat
accueil
17.5/35ème
au
31.05.2023
2°
classe La
rémunération
de
l’agent
contractuel
sera
calculée
sur
la
base
de
l'indice
brut
en
référence
au
2ème
échelon
du
grade.
La
délibération
n°
2022_05
02
a
été
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
n°
2022_05_03
- Création
d’un
emploi
technique
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
Madame
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal
qu'afin
de
répondre
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
d'activité
saisonnière
au
service
des
ateliers
municipaux,
il
conviendrait
de
créer
un
emploi
non
permanent
à temps
complet.
En
effet,
M.
Patrick
VALERY
assurait
le
remplacement
de
M.
Christophe
RICHARD
jusqu'à
la fin
semaine
18.
Suite
à
l'accident
du
travail
de
M.
Wilfrid
PALOULLER,
M.
Patrick
VALERY
assurera
la
polyvalence
aux
ateliers
municipaux.
Madame
le
Maire
propose
d'inscrire
au
Tableau
des
Emplois
annexé
au
budget
PERIODE
EMPLOI
GRADE
NATURE
DES
FONCTIONS |
TEMPS
TRAVAIL
Du
16.05.2022
1
Adi.
Agent
polyvalent
aux
ateliers
35/35ème
au
15.11.2023
Technique
municipaux
La
rémunération
de
l'agent
contractuel
sera
calculée
sur
la
base
de
l'indice
brut
en
référence
au
1°’
échelon
du
grade.
La
délibération
n°
2022_05
03
a été
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
n°
2022_05
04
-
Sinistre
des
vestiaires
du
stade
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
sinistre
de
l'incendie
des
vestiaires
du
stade
en
date
du
23
mars
2021.
Une
déclaration
de
sinistre
a
été
transmise
à
la
compagnie
d'assurance
de
la
collectivité
et
a
fait
l’objet
d’une
expertise.
A
ce
jour,
Madame
le
Maire
est
en
possession
d'un
accord
de
règlement
pour
une
indemnité
d'un
montant
de
124
922.52
€
(un
premier
règlement
au
titre
de
l'indemnité
immédiate
d'un
montant
de
83
526.85
€
et
un
deuxième
règlement
au
titre
de
l'indemnité
différée
après
réalisation
complète
des
travaux
d’un
montant
de
41
395.67
€).
La
délibération
n°
2022
05
04
a
été
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
n°
2022_05_05
- Modifications
statutaires
du
SDE
2022
Lors
de
sa
réunion
du
15
février
2022,
le
comité
syndical
du
SDE
82
a
approuvé
la
modification
de
ces
statuts
Les
statuts
du
SDE
82
doivent
être
adaptés
afin
d'intégrer
une
nouvelle
compétence
optionnelle,
de
préciser
un
certain
nombre
d’aspects
juridiques
liés
à
l’évolution
du
secteur
énergétique
comme
de
celui
des
collectivités
et
d'intégrer
des
modifications
purement
rédactionnelles. M.
Sébastien
CHEVET
explique
que
le
projet
de
statuts
rénovés
du
SDE
82
a
pour
principal
objet : - D'intégrer
une
nouvelle
compétence
optionnelle
éclairage
public
- De
préciser
le
cadre
des
compétences
accessoires
exercées
- De
mettre
en
conformité
les
statuts
avec
les
dispositions
du
CGCT
en
matière
de
nombre
de
vice-président
- De
supprimer
l’article
10
non
obligatoire
et
obligeant
à
une
constante
mise
à jour
Les
évolutions
sur
les
compétences
concernent
l'inscription
d'une
compétence
optionnelle
éclairage
public
intégrée
au
nouvel
article
2-2
ter
selon
deux
options
e
Soit
l'option
1«
investissement
»
e
Soit
l'option
2x
investissement,
maintenance
et
exploitation».
L'éclairage
public
est
un
sujet
porteur
de
forts
enjeux
énergétiques,
environnementaux
et
financier. La
mutualisation
à
l'échelle
du
SDE
82
permettra
aux
communes
de
rationaliser
les
coûts
et
la
gestion
du
patrimoine,
de
bénéficier
d'un
achat
groupé
performant
pour
le
matériel
d'éclairage
public,
d'optimiser
la
performance
(performance
énergétique,
qualité
de
l'éclairage,
sécurité
des
installations,
coûts
de
fonctionnement...),
de
fédérer
les
moyens
techniques
et
humains,
d'améliorer
la
planification
et
le
suivi
technique/administratif
des
opérations
réalisées.
Au
titre
de
l’Eclairage
public,
des
précisions
sont
apportées
sur
les
cas
autorisant
le
recours
à
des
opérations
sous
mandat
pour
les
collectivités
non
membres
ou
des
membres
n'ayant
pas
transféré
la
compétence.
Etant
entendu
que
les
prestations
pour
compte
de
tiers
ne
doivent
intervenir
que
ponctuellement
et
n'avoir
qu'une
importance
relative
par
rapport
à
l'activité
globale
du
SDE
82.
Au
titre
de
la
Production
d'énergie
: des
précisions
sont
apportées
permettant
au
SDE
82
de
prendre
des
participations
dans
des
sociétés
ayant
pour
objet
la
production
d'énergies
renouvelables. Autres
modifications
statutaires
:
Organisation
du
SDE
art
3-2-1,
mise
en
conformité
des
statuts
avec
les
dispositions
du
CGCT
en
matière
de
nombre
de
vice-président.
En
effet,
le
nombre
de
VP
relevant
exclusivement
de
la
compétence
de
l’organe
délibérant,
il n'a
pas
vocation
à figurer
dans
les
statuts
du
SDE
82.
|| sera
fait
référence,
désormais,
à
l’article
L
5111-10
du
CGCT.
Suppression
de
l’article
10
dispositions
diverses
: recension
des
textes
applicables
non
obligatoire
et
obligeant
à
une
constante
mise
à jour.
La
délibération
n°
2022
_05_05
a
été
adoptée
à
l’unanimité
Délibération
n°
2022_05_06
- Droit
de
préemption
urbain
pour
un
bien
situé
Lieu-dit
LAUTOUY Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
dossier
relatif
à
un
bien
cadastré
À
1358
situé
au
lieu-dit
LAUTOUY,
appartenant
aux
consorts
POUJOL
et faisant
l'objet
d'une
vente.
Ce
bien
étant
situé
dans
une
zone
soumise
au
droit
de
préemption
urbain,
le
Conseil
Municipal
doit
décider
s’il
souhaite
user
de
son
droit
de
préemption.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
user
de
son
droit
de
préemption
sur
ce
terrain.
Délibération
n°
2022_05_07
- Droit
de
préemption
urbain
pour
un
bien
situé
501
Chemin
de
la
Morève
Madame
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
dossier
relatif
à
un
bien
cadastré
B
625
situé
501
Chemin
de
la
Morève,
appartenant
aux
consorts
DELBOUYS
et
faisant
l'objet
d'une
vente.
Ce
bien
étant
situé
dans
une
zone
soumise
au
droit
de
préemption
urbain,
le
Conseil
Municipal
doit
décider
s’il
souhaite
user
de
son
droit
de
préemption.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
de
ne
pas
user
de
son
droit
de
préemption
sur
ce
terrain.
QUESTIONS
DIVERSES
e
Madame
le
Maire
et
les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
décidé
que,
après
avoir
pris
une
délibération
et
un
arrêté
de
police
du
maire,
et
après
le
contrôle
des
horloges
astronomiques
de
la
commune,
un
test
d'extinction
de
l'éclairage
public
au
cœur
de
la
ville
sera
réalisé
à
compter
du
25.07.2022,
de
23h00
à
6h00.
e
Certains
riverains
se
plaignent
du
manque
de
visibilité
suite
à
la construction
d’une
clôture
d’une
hauteur
de
2
mètres,
située
Chemin
de
Foumezous,
en
plein
virage. Madame
le
Maire
a
fait
une
demande
de
marquage
au
sol
(ligne
blanche
continue)
ainsi
que
la
pose
de
2
panneaux
«
virage
dangereux
».
D'autre
part,
le
dossier
de
ce
PC
va
être
revu
afin
de
contrôler
la
hauteur
autorisée
pour
le
mur
de
clôture.
e
Suite
à
la
réunion
de
la
Commission
Voirie
du
Grand
Montauban,
M.
Louis
TORNER
énumère
les
futurs
travaux
prévus
dans
la
commune
de
CORBARIEU
:
Entretien
Voirie
2022
avec
le
Grand
Montauban
24
201,00
47
741,00
€
Demi
buse
le
bas
560
000
€
moulin
le
Fi
i
SDE
Rue
?
trottoir
et
Budget
2022
pour
Corbarieu
84
934
€
Solde
budget
2021
—
11240
€
reste
budget
pour
2022
73
694
€
Ch
de
la
Nauze
24201
€
+
Ch
de
la
Moréve
47741
€
soit
71942
€
reste
un
petit
solde
de
1752
€
pour
les
imprévus
(-
11240
€ fin
travaux
rue
du
Stade)
e
La
Commission
des
Associations
se
réunira
le
mercredi
11
mai
2022
à
18h00
à
la
Mairie
afin
d'étudier
la
proposition
de
la
société
OVALEQUIP
concernant
le
projet
de
parcours
de
santé.
La
décision
doit
être
prise
rapidement
en
raison
de
la
flambée
des
coûts
des
matières
premières
qui
pourrait
faire
augmenter
le
devis.
L'installation
est
prévue
pour
l'automne.
La
demande
de
subvention
va
être
effectuée.
e
Elections
législatives
2022
Présidente
: Aline
CASTILLO
—
Suppléant
: Philippe
LINARD
Tenue
du
bureau
de
vote
le
12
juin
2022 :
De
8h00
à
10h30
Louis
TORNER,
Myriam
DEWAILLY
et
Daniel
ESTAUVER
De
10h30
à
13h00
Yolande
VIGNOLLES,
Sébastien
CHEVET
et Caroline
GUILHEM
De
13h00
à
15h30
Aline
HUARD,
Catherine
VALERY
et Antoine
LAGARD
De
15h30
à
18h00
Monique
SANCHO,
Bénédicte
ROCHIS
et Guillaume
MISPOUILLE
Tenue
du
bureau
de
vote
le
19
juin
2022 :
De
8h00
à
10h30
Louis
TORNER,
Bénédicte
ROCHIS
et
Daniel
ESTAUVER
De
10h30
à
13h00
David
NETTIER,
Caroline
GUILHEM
et Jacques
GAYRAL
De
13h00
à
15h30
Aline
HUARD,
Catherine
VALERY
et Antoine
LAGARD
De
15h30
à
18h00
Monique
SANCHO,
Jacques
GAYRAL
et
David
NETTIER e
Madame
le
Maire
participe
à
l'ouverture
des
plis
du
marché
des
travaux
pour
la
Zone
Mixte,
le mardi
10
mai
2022
à
14h00.
e
IMPORTANT
Madame
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
mardi
7 juin
2022,
à
20h30,
aura
lieu
une
réunion
avec
le
corps
médical
et
la
SISA
concernant
la
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire
(MSP).
Ils
présenteront
le
fonctionnement
et
la
gestion
d’une
MSP.
Venez
nombreux
!
Suite
à
l’entrevue
de
Madame
le
Maire
avec
Madame
la
Préfète
concernant
les
demandes
de
subventions,
celles-ci
devront
être
présentées
en
2
phases
(hors
d'eau
hors
d'air
puis
aménagement). L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h13.
Le
Maire,
Aine
CASTILLO