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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - L
unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Liste deliberations 05.06.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Liste deliberations 05.06.25)
Thèmes du document : Formation, Inégalités sociales, Associations, ONG et mouvements politiques,
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
JEUDI
5 JUIN
2025
A
18
H
30 A
LA SALLE
DES
FETES
DE
FLEURVILLE
N°
|
Ar
Résultat
du
RE.
Objet
de
la délibération
délibération
vote
35
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Bissy
la
Maconnaise
Validé
36
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à Cruzille
Validé
37
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Farges
les
Mâcon
Validé
38
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Fleurville
Validé
39
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à Grevilly
Validé
40
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
La
Chapelle
sous
Brancion
Validé
41
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Lacrost
Validé
42
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Le
Villars
Validé
43
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Lugny
Validé
44
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Martailly
les
Brancion
Validé
45
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Montbellet
Validé
46
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Préty
Validé
47
Attribution
d'un
Fonds
de
Concours
à
Royer
Validé
48
Provision
sur
créances
douteuses
Validé
49
Avenant
en
moins
value
au
marché
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
pour
la
Validé
restauration
de
la
Bourbonne
à
Lugny
50
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
non
Validé
collectif - année
2024
51
Modification
des
tarifs
SPANC
à compter
du
1er
Juillet
2025
Validé
52
Simplification
des
tarifs
appliqués
sur
l'aire
permanente
d'accueil
des
gens
du
Validé
voyage
à Tournus
è
53
Rapport
annuel
d'exploitation
de
l'espace
aquatique
de
Tournus
- Année
2024
Validé
54
Tarifs
appliqués
à
la caféteria
de
la piscine
année
2025
Validé
Désignation
d'un
représentant
au
Comité
d'agrément
de
la
Pépinière
.
4e
55
,
.
Validé
d'entreprises
56
Tarif
animation
cirque
Cap
sur
les
jeux
Validé
57
Tarif de
vente
des
terrains
des
zones
d'activité
de
l'Ecarlatte
et de
Lacrost
Validé
58
Approbation
du
périmètre
délimité
des
abords
sur
la
Commune
de
Préty
Validé
Affiché le _ 12. OC. 25
Le
secrétaire
Robert