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Compte-Rendu - Compte rendu sommaire
Compte-Rendu - compte rendu sommaire 21 janvier 2014
Document publié le Mardi 21 janvier 2014 par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire 21 janvier 2014)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Ruralité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2014
*******
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre 2013
Subventions de fonctionnement 2014 aux associations
Le conseil municipal délibère et décide à l’unanimité le montant des subventions allouées
aux associations qui s’élève à 7 350 €
Devis travaux aménagement de la plage
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
autorise la réalisation des travaux d’aménagement pour consolider les blocs
d’enrochement existants et créer une margelle en béton en tête des blocs
existants :
accepte le devis de l’entreprise Biggeri d’un montant de 14 505.20 € HT soit 17 406.24 € TTC
dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2014.
Devis travaux aménagement espaces verts de la plage
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
autorise la réalisation des travaux d’aménagement des espaces verts de la plage
municipale ;
accepte le devis de l’entreprise Biggeri d’un montant de 5 732.80 € HT soit
6 879.36 € TTC ;
dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2014.
Devis Travaux Aménagement Parcelle AD39
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
autorise la réalisation des travaux terrassement et mise en place de terre végétale
et de percement du mur de soutènement pour évacuation des eaux prévus ;
accepte le devis de l’entreprise Biggeri d’un montant de 2 472.40 € HT soit
2 966.88 € TTC
dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2014
Devis travaux sanitaires bâtiments publics
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
autorise les travaux sur les blocs sanitaires des bâtiments publics. Electricité et
remplacement éviers ;
accepte les deux devis reçus pour un montant de 3 250 € HT soit 3 900 € TTC et
de 2 265.50 € HT soit 2 718.60 € TTC ;
Dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif 2014.
Création d’un emploi saisonnier service technique
Le conseil municipal,
décide la création d’un emploi saisonnier d’agent d’entretien à temps plein affecté à
la voirie, aux espaces verts, à la salle Grenette et au marché d’été pour les mois de
juin, juillet, août et septembre 2014. autorise Monsieur le Maire à recruter un agent saisonnier et à signer le contrat à
durée déterminée.
Demande de subvention D.E.T.R. (Dotation D’équipement Des Territoires Ruraux)
acquisition et réhabilitation bâtiment
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se prononcer pour avis sur le projet
d’acquisition et de réhabilitation d’un bâtiment à vocation touristique. Une subvention de
l’état intitulée D.E.T.R. (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) peut être allouée à
la commune.
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
Donne un avis favorable sur le projet ;
Approuve le plan de financement ;
autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention D.E.T.R. auprès de Monsieur
le Préfet de la Haute-Savoie ;
mandate Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches afférentes.
Le Maire,
Marc ROLLIN