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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 091219
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Duingt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire 091219)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
9
DECEMBRE
2019
|
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
Approbation
à l'unanimité
du
compte-rendu
du
Conseil
municipal
du
7
octobre
2019.
Modification
de
l’ordre
du
jour
:Monsieur
le
Maire
indique
que
la
décision
modificative
N°1
est
annulée
car
ily
a assez
de
crédits
sur
le
chapitre
20
pour
les
dépenses
supplémentaires
liées
au
compte
204.
Monsieur
le
Maire
présente
les
décisions
suivantes
:
N°DEC201905
:
Avenant
n°1
rectificatif
(en
—
value)
au
Lot
1
SAD
DESAMIANTAGE
relatif
au
marché
de
travaux
pour
le
projet
de
requalification
de
la
plage
municipale
de
Duingt.
N°DEC201906
:Avenant
à
la
convention
d'occupation
précaire
du
bâtiment
communal
situé
au
42
allée
de
la
plage,
mis
à
disposition
à
la
SAS
«La
Petite
fringale
».
{en
raison
des
travaux
sur
l'opération
de
requalification
de
la
plage
municipale
de
Duingt
et
notamment
de
la
reconstruction
du
snack
« la
Petite
fringale
»
durant
8
mois
(septembre
2019
à
avril
2020).
Le
Conseil
municipal
:
>
AUTORISE
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
du
1%
trimestre
2020,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
du
BP
2019
;
à
l'unanimité
>
Après
lecture
du
projet
de
convention
d'objectifs
2020
entre
la
commune
de
Duingt
et
l'association
«
les
Marmottons
»,
APPROUVE
le
renouvellement
de
la
convention
d'objectifs
ainsi
que
la
subvention
attribuée
d’un
montant
de
38
000
€
pour
l'année
2020
;
AUTORISE
le
Maire
à
signer
ladite
convention
;
à
l'unanimité
>
Après
lecture
de
l'avenant
à
la
convention
de
participation
financière
pour
les
séjours
de
vacances
UFOVAL74, APPROUVE
le
renouvellement
de
la
convention
avec
l’UFOVAL
74
pour
l’année
2020
;
ACCEPTE
d'augmenter
la
participation
journalière
par
enfant
qui
passera
de
5.20€
à 5.25€
;
à l’unanimité
>
Après
présentation
du
projet
de
convention
du
Grand
Annecy
pour
les
logements
des
travailleurs
saisonniers
autour
du
lac
d'Annecy,
ADOPTE
le
projet
de
convention
pour
les
logements
des
travailleurs
saisonniers
;
AUTORISE
le
Maire
à
signer
ladite
convention
;
à l'unanimité DUÜINGT
>
Après
lecture
de
la
convention
de
financement
relative
à
la
pose
de
la
signalétique
informative
sur
la
voie
verte
entre
le
SILA
et
la
commune
de
Duingt
et
présentation
de
la
signalétique
prévue
sur
Duingt
dont
le
coût
estimatif
sera
de
8 030
€
HT/9
636
€
TTC
(pose
incluse),
APPROUVE
la
convention
de
financement
relative
à
la
pose
de
la
signalétique
informative
sur
la
voie
verte
;
AUTORISE
le
Maire
à
signer
ladite
convention
;
à
l'unanimité
>
Après
présentation
du
Schéma
Directeur
de
la
Randonnée,
de
l'inscription
et
de
la
modification
des
sentiers
inscrits
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
(PDIPR)
du
Grand
Annecy
qui
vise
à
planifier
pour
5
ans
l'aménagement,
le
balisage,
l'entretien
des
sentiers
et
leur
valorisation
et
lecture
de
la
convention
cadre
du
déploiement
du
réseau
des
sentiers
PDIPR,
APPROUVE
le
schéma
directeur
de
la
randonnée
élaboré
par
le
Grand
Annecy
;
ADOPTE
la
convention
cadre
du
déploiement
du
réseau
des
sentiers
PDIPR
(qui
annule
et
remplace
la
convention
cadre
2016-2020
du
21/10/16);
à
l'unanimité
>
AUTORISE
le
versement
de
l'indemnité
de
conseil
au
comptable
du
Trésor
pour
un
montant
de
293.21€
sur
l’année
2019
;
à
l'unanimité
>
Après
lecture
de
l’avenant
à
la
convention
d'occupation
temporaire
de
la
Villa
Honoré,
située
sur
le
domaine
privé
communal
et
mise
à
disposition
à
la
SAS
«
La
Petite
fringale
»,
qui
vient
apporter
des
modifications
sur
les
surfaces
utilisées
et
sur
la
valeur
locative
du
bien.
(en
raison
de
lourds
travaux
d'investissement
sur
l'opération
de
requalification
de
la
plage
municipale
de
Duingt
et
notamment
de
la
réhabilitation
de
la
Villa
Honoré
durant
8
mois
(septembre
2019
à
avril
2020)
;
APPROUVE
l'avenant
à
la
convention
d'occupation
temporaire
de
la
Villa
Honoré
avec
la
SAS
«
La
petite
Fringale
»
pour
une
durée
de
7
ans,
soit
de
l’année
2020
à
2026;
AUTORISE
le
Maire
à
signer
ledit
avenant
à
la
convention
;
à
l'unanimité
La
séance
est
levée
à 22
H35
Le
Maire,
Le
registre
des
délibérations
est
consultable
en
Mairie.
Marc
ROLLIN