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Compte-Rendu - compte rendu 13 10 2010
Document publié le Mercredi 13 octobre 2010 par la commune de Livry-sur-Seine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 13 10 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Inégalités sociales,
COMPTE RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2010
date de convocation:
5 octobre 2010
Nombre de Conseillers :
En exercice: 19
présents : 16
votants : 17
L’an deux mille dix, le treize octobre à vingt heures trente, légalement convoqué, le Conseil Municipal s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Michel LE MAOULT, Maire, Etaient présents Mr LE MAOULT, Maire,
Mrs LAATAR, GERVAIS, PERRIER, Mme BERTON, Mr BAILLY, Adjoints Mme GEOFFROY, Mr SIMON, Mme GUIEBA, Mrs CHANTOISEAU, DUCAT, VALEMBOIS, PLANES, Mme GUEGAN, Mr DAGRON, Mme TONNELIER Absents excusés Mr REGUILLO-LARA
Mme HENAUT
Pouvoirs Mr LEBER donne pouvoir à Mr LAATAR
Secrétaire de
séance
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil. Mr SIMON, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
I APPROBATION DU COMPTE RENDU PRECEDENT
APPROUVE le compte rendu de la séance du 2 juin 2010.
II DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
DESIGNE Mr SIMON comme secrétaire de séance.
III INFORMATIONS GENERALES
Mr le Maoult informe notamment :
• De l’état d’avancement du dossier Fief du Pré
• De la rentrée scolaire 2010, en particulier l’ouverture de la 3ème classe de maternelle • De l’état d’avancement des travaux du parking de la gare
• De l’état d’avancement du projet de construction du nouvel Hôpital de Melun • De l’organisation du TELETHON le samedi 4 décembre 2010 avec l’association du Personnel communal
IV LISTE DES DECISIONS DU MAIRE
PREND ACTE des décisions du Maire.
V FINANCES – Rapporteurs Mme Guégan et Mr Le Maoult
APPROUVE la décision budgétaire modificative n°2, Budget commune
APPROUVE la décision budgétaire modificative n°2, Budget Service de l’Eau VI AFFAIRES GENERALES – Rapporteurs Mmes Berton et Guégan, Mrs Dagron et Valembois
APPROUVE la création d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet PREND ACTE du Rapport d’Activités 2009 de VEOLIA Eau
PREND ACTE du Rapport d’Activités 2009 de la CAMVS
PREND ACTE du Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public
d’assainissement et du Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la CAMVS
VII URBANISME / CADRE DE VIE – Rapporteur Mr Gervais
APPROUVE l’acquisition de la propriété SEVA parcelles cadastrées B 153, 154, 155, 159 et 162 au lieudit Les Uselles au prix de 6 978,18 €
APPROUVE la vente de la parcelle cadastrée AC 368 à Madame SCHACRE (7 rue de Vaux)
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H25.
Michel LE MAOULT
Maire
Compte rendu affiché le 15/10/2010
BLOG DE LA COMMUNE :
http://livryinfo.unblog.fr