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Compte-Rendu - CR 14 septembre 2021
Compte-Rendu - CR CM 14 avril 2021
Compte-Rendu - 14 avril 2021
Compte-Rendu - CR du 26 mars et 14 avril 2021
Document publié le Mercredi 14 avril 2021 par la commune de Villexavier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 26 mars et 14 avril 2021)
Thèmes du document : Transports, Banque, Logement,
Ste
Emérence
VILLEXAVIER,
le 8 juin
2021
Secrétaire
:
Stéphane
TARTRE
Absents
le
26
mars
: Géraldine
BRUNEAU,
Sylvie
GRUGET,
Jean
Pierre
BIROT
{procuration
à
S.TARTRE) 1.
COMPTE
RENDU
DU
CM
DU
15
JANVIER
2021
1.1.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CM
DU
15 JANVIER
2021
Conformément
à
l'engagement
pris,
le
sommaire
des
comptes
rendus
et
le
relevé
des
décisions
avec
la
signature
des
conseillers
a
été
affiché
dans
tous
les
lieux
de
la
commune,
ainsi
que
l'ordre
du
jour
de
cette
réunion
de
conseil.
B.RABEYROLLES
indique
la
difficulté
qu'il
y
a
à
synchroniser
la
rédaction
du
compte
rendu
avec
numérotation
des
délibérations
et
la
production
des
extraits
de
délibération
à
la
sous
préfecture
pour
la
mise
en
œuvre
des
décisions.
Dans
l'idéal
il faudrait
que
les
délibérations
à
prendre
soient
déjà
préparées
et
numérotées
et
donc
que
le
compte
rendu
ne
s'écarte
pas
de
la
trame
de
départ.
Or
notre
conseil
est
une
instance
où
nous
exposons
et
débattons
vraiment,
ce
qui
nous
amène
à
des
décisions
qui
sont
souvent
remaniées
ou
bien
différentes
de
ce
qui
pouvait
se
prédire.
Pour
l'instant,
les
extraits
de
délibération
fournis
à
la
sous
préfecture
ne
sont
pas
numérotés,
ils
le
seront
après
adoption
de
chaque
compte
rendu.
B.RABEYROLLES
reprend
les
principaux
thèmes
en
les
commentant
de
leur
actualité.
2021-2/3-N°1.
Adoption
du
compte
rendu
15 janvier2021.
1.2.
COMMENTAIRES
CONCERNANT
L'AMÉNAGEMENT
DE
CHEZ
MOCAT
Le
rappel
des
thèmes
abordés
le
15
janvier
est
l'occasion
d’une
mise
au
point
concernant
les
suites
données
au
projet
d'urbanisme
proposé
par
B.RABEYROËLLES
au
centre
de
ce
village
tandis
que
le
conseil
de
VILLEXAVIER
avait
voté
en
octobre
2019
son
intention
de
vendre
une
partie
d'un
chemin
bordant
trois
propriétés
à
l’une
d'entre
elles,
celle
de
M.Gérard
GRIMBERT.
Le
45
janvier
la
proposition
d'abandonner
cette
décision
et
d'au
contraire
rendre
cette
voie
publique
n'avait
finalement
pas
été
soumise
au
vote
pour
permettre
de
nouveau
à
la
famille
GRIMBERT
d'obtenir
un
revirement
de
position
de
Joël
MARTIN
qui
avait
pourtant
manifesté
par
écrit
son
opposition
à
la
vente
d’une
partie
du
chemin
bordant
l'arrière
de
son
bâtiment,
B.RABEYROLLES,
autre
partie,
ayant
déclaré
sa
neutralité
malgré
son
opposition
en
tant
que
maire
(accessibilité
des
bâtiments,
revirement
possible
dans
le
cul
de
sac
que
constitue
Mocat,
surtout
compte
tenu
du
volume
bâti
non
occupé
au
fond
du
village).
2
mois
lui
ont
été
donnés
à
partir
du
18
janvier
pour
obtenir
cet
accord
qui
permettait
donc
d'envisager
une
suite
favorable
et
de
lancer
la
procédure
de
cession
(enquête
publique
de
15
jours
et
repassage
devant
le
CM
pour
décision
définitive)
Fin
février
Joël
MARTIN
a
finalement
manifesté
par
LRAR
son
revirement
de
position
et
accepté
la
cession. Pourtant
B.RABEYROLLES
affirme
maintenant
ne
plus
être
d'accord
avec
cette
opération
et
qu'il
l’ajourne.
Vers
le
20
janvier
sa
femme
et
lui
ont
pu
signer
une
conciliation
demandée
par
les
GRIMBERT
concernant
la
«
divagation
»
de
leur
chien
et
les
insultes
et
intimidations
des
GRIMBERT
à
leur
égard.
Ce
qui
aurait
dû
poser
les
termes
d'un
apaisement
tout
en
rappelant
la
réglementation
concernant
la
divagation
des
chiens
n'a
pas
suffi
lors
d’un
nouvel
épisode
d'hystérie
pour
lequel
le
témoignage de
voisins
a
contredit
les
nouvelles
accusations
des
GRIMBERT,
fourche
à
la
main
pour
l'un,
tablette
en
mode
enregistrement
pour
l'autre
soit
disant
agressée.
Aussi
bien
le
conciliateur
qu'ils
ont
aussitôt
averti
mais
à
qui
ils
ont
surtout
omis
de
ne
pas
donner
leur
enregistrement
devenu
compromettant
a
pu
les
tancer
quand
le
témoignage
décrivant
le
comportement
non
agressif
du
chien
lui
est
parvenu,
tandis
que
B.RABEYROLLES
s’entendait
dire
«tu
ne
seras
pas
toujours
maire,
on
te
cassera
la
gueule
».
Quelques
jours
plus
tard,
constatant
devant
la
porte
de
M.VALLUET
qu'il
venait
visiter,
la
puissance
du
volume
sonore
du
klaxon
d'un
habitant
au
coin
de
la
patte
d’oie
desservant
le
«
haut
Mocat
»,
le
maire
lui
a
signalé
pour
la
seconde
fois
en
3
mois
de
ne
pas
utiliser
son
avertisseur,
qu'il
n'y
avait
pas
de
danger
immédiat
comme
écrit
dans
le
code
de
la
route
admettant
qu'on
s'en
serve.
Si
la
vitesse
du
véhicule
arrivant
est
adaptée,
il
n'y
a
aucune
difficulté
à
s'y
croiser
sans
avoir
besoin
d'avertir
de
sa
présence
par
un
coup
de
klaxon.
Dans
tous
les
cas,
la
priorité
à
droite
s'impose,
donc
les
véhicules
entrants
doivent
être
au
pas.
Cette
personne
s'est
immédiatement
emportée
assénant
des
considérations
hors
de
propos
sur
sa
voisine
immédiate
etc...
Comme
ce
coup
de
klaxon
lui
était
systématique
autant
qu'à
tous
les
GRIMBERT
plus
haut,
mais
à
aucun
autre
habitant
du
fond
de
chez
Mocat,
comme
l'arrivée
chez
Mocat
côté
sud
beaucoup
plus
dangereuse
et
autant
masquée
n'occasionnait
pas
ce
type
de
comportement,
le
maire
a
donc
édité
un
rappel
à
l’ordre
qui
a
été
déposé
dans
toutes
les
boîtes
aux
lettres
concernées
le lundi
suivant
:
Article
R416-1
du
code
de
la route
:
Hors
agglomération
l'usage
des
avertisseurs
sonores
n'est
autorisé
que
pour
donner
les
avertissements
nécessaires
aux
autres
usagers
de
la
route.
En
agglomération,
l'usage
de
l'avertisseur
sonore
n'est autorisé
qu'en
cas
de
danger
immédiat.
Les
signaux
émis
ne
doivent pas
se prolonger
plus
qu'il
n'est nécessaire,
Le
fait,
pour
fout
conducteur,
de
contrevenir
aux
dispositions
du
présent
article
est
puni
de
l'amende
prévue
pour
les
contraventions
de
la deuxième
classe.
Mais
l'après
midi
même
de
l'avertissement,
alors
que
le
maire
s'était
absenté,
le
dit
habitant
est
monté
voir
les
GRIMBERT
alors
que
Mme
RABEYROLLES
raccompagnait
deux
personnes
restées
déjeuner.
Quelques
minutes
plus
tard,
Mélanie
GRIMBERT
est
descendue
de
chez
ses
parents
en
voiture
toutes
sirènes
hurlantes
alors
même
qu'en
sortant
la
visibilité
est
totale.
puis
en
fin
du
même
après
midi,
est
revenue
chez
ses
parents
sans
aucunement
marquer
la
priorité
et
en
écrasant
son
klaxon
sur
au
moins
50
m.
Et
comme
M.RABEYROLLES
était
présent
cette
fois
et
levait
les
bras
au
ciel
pour
«
l'inviter
à
plus
fort
encore
»,
son
compagnon
non
conducteur
lui
faisait
un
«
doigt
d'honneur
».
Tout
a
été
consigné
dans
le
signalement
fait
à
l'Officier
de
Police
Ministériel
(services
du
procureur
de
la
République
pour
les
délits
sanctionnés
par
une
simple
contravention).
Cela
se
passait
le
15
mars,
mais
cette
fois
c'en
était
bien
trop
: comment
être
agréable
à
des
gens
aussi
bonimenteurs
qui
multiplient
les
intimidations
physiques
et
verbales
?
Or
avec
l'abandon
de
ce
chemin,
les
RABEYROLLES
abandonnent
aussi
Une
commodité
pour
la
desserte
d'un
bûcher/garage.
Et
quoiqu'en
disent
les
GRIMBERT,
l'utilisation
régulière
du
parking
attenant
limitera
les
possibilités
de
manœuvre
pour
y
accéder
(ie
: «
plus
besoin
de
passer
par
en
haut
devant
leur
actuel
garage,
il suffit
de
se
retourner
sur
le
parking
»).
Or
cette
neutralité
d'un
riverain
n'était
consentie
que
par
camaraderie
qui
de
fait
se
trouve
plus
qu'éprouvée
par
un
comportement
volontairement
violent
et
outrancier.
C’est
donc
le
sens
de
la
lettre
reçue
à
la
mi
mars
signée
de
Mme
RABEYROLLES
et
réclamant
que
ce
chemin
reste
accessible. Ce
développement
est
rendu
nécessaire
par
la
décision
unilatérale
prise
par
le
maire
et
diffusée
en
CM
du
26
mars.
B.RABEYROLLES
ajourne
immédiatement
cette
transaction,
n'envisage,
plus
de
ne
reprendre
un
éventuel
processus
amiable
que
lorsque
la
maison
MARTIN
sera
vendue
et
que
ses
nouveaux
habitants
véritablement
concernés
prendront
une
décision
en
leur
âme
et
conscience. Gompte:rendu
du
GM:des
26
mars et
14-avril
2024
Page
2:sur:9 2.
ORDRE
DU
JOUR
2.1.
CONSEIL
DU
26
MARS
4°
Vote
du
compte
administratif
2°
Affectation
du
résultat
;
3°
Présentation
et discussion
sur
orientation
budgétaire
2021 ;
4°
Vote
des taux
d'imposition
;
5°
Bureau
des
élections
des
15 et 22 mars
2020
;
6°
Divers: e
Remboursement
Groupama
suite
au vandalisme
de
la salle des
fêtes
°
Admission
en
non
valeur
des
titres
non
recouvrés
7°
Questions
diverses
:
2.2.
CONSEIL
DU
14 AVRIL
1°
Présentation
et vote
du
budget
2021 ;
2°
Questions
diverses
:
3.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
3.1.
FONCTIONNEMENT
:
3.1.1.
Dépenses
: +
101
235
€
(+
65,07%)
L'année
est
complètement
atypique
et
reflète
mal
ce
qui
s'est
passé
en
dépenses.
Sur
le
poste
des
achats
de
fournitures
:
-
7
900
€
(-27%)
car
poste
très
fort
en
2019
sur
les
fournitures
de
voiries
(+
7
200
€).
Achats
de
services
:
+
4
655
€
(+30%):
mais
rien
que
la
facture
réparation
de
l'embrayage
du
tracteur
=
5
691
€.
La
ligne
honoraire,
animation
=
sans
changement
(+218
€)
Personnel
:+
21
015
soit
+33%.
C'est
essentiellement
le
maintien
de
salaire
de
M.VALLUET
qui
est
remboursé
en
ressources,
ses
remplacements
(JM
SOBREMANT
puis
Aimé
GAILLARD)
et
le
doublonnage
de
Sylvie
BEDOCHAUD
par
Sandrine
RENAUD
pendant
4
mois
( évalué
à
20
748
€)
A
noter
qu'en
l'absence
de
3°"
adjoint
et
malgré
l'augmentation
conséquente
de
la
rémunération
indemnitaire
des
élus,
la
ligne
correspondante
ne
s’accroit
que
de
1
000
€.
Intercommunalité
:
27
269
€
(+215%),
nous
réglons
la
moitié
de
la
dette
à
JONZAC
pour
participation
aux
frais
de
scolarité
(+
27
911
€).
Autres
dépenses,
investissement
:54
724
€
(+524
%)
représente
en
fait
le
virement
de
dépenses
du
compte
de
fonctionnement
à
l'investissement
correspondant
à
des
autoréalisations.
Cette
opération
concerne
en
fait
60
604
€
ce
qui
signifie
donc
que
sans
elle,
ce
poste
serait
en
baisse.
Et
globalement,
sans
les
incidents
et
mesures
exceptionnelles
citées,
nos
dépenses
courantes
sont
stables
et
même
en
baisse
:
256
822
—
20
748
—
27
911
-
60
604
=
147
559
€
contre
155
588
en
2019.
Fois
|
20146
|
2017
|
2018
|2019
\moyisans
|
152
485
143
687
162237
141
081
155588
|151016
3.1.2.
Recettes
: +
101
032€
(+37,12%).
Nous
reportions
67
418
€
de
2019
(+
23
372
€,
+53%)
:
faiblesse
de
l'investissement
en
2018
et
2019. Compte-rendudu:GM'des
26
mars
et 14
avril-2024
Page
3sur9 imposition
directe
et
indirecte
: +
19
442
€
(+13,82%)
mais
surtout
dû
à
un
supplément
droits
de
mutation
de
17
000
€
phénomène
cyclique,
2019
était
faible.
Intégration
de
la
subvention
vioirie
dans
cette
rubrique.
Autres
recettes:
+
56758
€
+
1334%..
dues
aux
opérations
de
cessions
d’immobilisations
(parcelles
forestières,
terrain
à
construire
=
59
384
€)
: ce
compte
est
pollué
par
les
considérations
du
comptable:
l'achat
est
pour
lui
une
entrée
dans
notre
patrimoine
et
se
comptabilise
dans
la
section
d'investissement,
La
vente
est
comptabilisée
en
fonctionnement.
Ça
fausse
un
peu
tout,
il
va
falloir
désormais
établir
un
budget
annexe
pour
retracer
indépendamment
ces
opérations.
3.1.3.
Solde
du
fonctionnement
2020
: +
116
371€
identique
à
l'année
précédente
(116
574
€)
maintenu
à
un
niveau
élevé.
3.2.
INVESTISSEMENT
:
3.2.1.
Dépenses
: -13
473
€
(-11,82%)
Charges
financières:
-
1
320
€,
nous
ne
remboursons
plus
que
l'emprunt
pour
lPachat
de
la
propriété
FLEURET
(2
843
€)
qui
rapporte
un
loyer
de
12
x 480
€
=
5
760
€.
Achats
d’immobilier:
compte
pollué
par
l'achat
du
terrain
à
construite
:
40
000
€
contre
13
500
de
parcelles
forestières
en
2019.
Travaux
: fin
de
l'aménagement
de
la
salle
de
gym,
début
des
achats
pour
la
distillerie
(10
933
€).
2019
était
marqué
par
un
gros
investissement
routier
28
822
€.
Rien
en
2020
…
mais
en
fait
problème
de
comptabilisation
en
fonctionnement.
En
fait
la
moitié
de
la
baisse
vient
du
report
du
déficit
d'investissement
pour
deux
années
assez
atones. 3.2.2.
Recettes
: +
44
183
€
(+56,61%)
Provenant
du
virement
du
fonctionnement
pour
autoréalisation
(60
604
€)
3.2.3.
Solde
de
l'investissement
2020
: - 18
300
(-63
%)
Beaucoup
d'opérations
reportées
sinon
le
déficit
intrinsèque
devient
bénéfice
en
2020
et
passe
de
—
35
989
à
+
21
667
€
soit
un
spectaculaire
: +
57
656
€
Les
reports
de
travaux
et
de
recettes
=
-39
967
€
dont
un
camion
pour
10
000
€,
travaux
sur
logement
FLEURET
: 20
000
€
Le
déficit
d'investissement
s'élève
finalement
à
21
667
€
- 39
967
€
=
-18
300
€
(ce
qui
signifie
que
deans
sont
comptabilisées
les
deux
opérations
précécentes)
3.3.
SOLDE
2020
ET
VOTE
: + 98
072
€ (+45,47%)
116
371,39
-18
299,81
€
98
071,58
14
781€
44
046€]
252810€
67
418€
Contre : Le
compte
administratif
est
voté
à
l'unanimité
des
ayants
droits
votants
(sans
le
maire)
2021-2/3-N°2.
Vote
du
compte
administratif
2020
2021-2/3-N°3.
Le
résultat
2020
de
98
071,58
€
est
reporté
en fonctionnement
2021
Compte-rendu
du
CM:des
26 mars
et 14
avril
“2021
Page
4sur9: 4.
BUDGET
2021
4.1.
FONCTIONNEMENT
:
4.1.1.
Recettes
: +
21
43
€
(+0.57%)
La
taxe
d'habitation
en
tant
que
telle
n'existe
plus
et
est
remplacée
par
la
part
départementale
de
la
taxe
sur
le
foncier
bâti
soit
21,5
%
qui
s’ajoutent
à
la
part
communale:
10,
55
%
et
atteint
désormais
32,15%.
Le
produit
attendu
selon
cette
modification
et
avec
les
taux
2020
est
estimé
à
114
245
€
contre
109
310
€
réalisés
en
2020
soit
+
4
935
€
(+4,51%).
Sachant
cela
le
maire
propose
de
laisser
les
taux
de
l'imposition
directe
inchangés
pour
2021.
Vote
unanime.
2021-2/3-N°4.
Les
taux
locaux
d'imposition
2021
sont
inchangés.
Les
travaux
en
régie,
réalisé
par
soi
même
font
l'objet
d'une
opération
d'ordre
en
recette
de
69
840€
qui
permettra
leur
virement
en
dépenses
d'investissement
et
leur
neutralisation
en
dépenses
de
fonctionnement.
Sans
ces
opérations
les
recettes
2021
seraient
programmées
à
: 305
497
€
4.1.2.
Dépenses
: +
72
021
(+23,74%)
Explosion
du
poste
d'achat
pour
fabrication
par
soi
même:
+
59
217
€
ce
qui
porte
le
poste
d'achat
de
fournitures
à
+
50
631
€
(+158
%)
:
«
chantiers
immobiliers
de
chez
FLEURET,
de
la
Distillerie,
de
la
réparation
de
l'appentis
de
l'atelier,
de
la
remise
en
état
de
l’école
pour
la
louer
à
Mme
Emmanuelle
PIRSCH
qui
souhaite
y
aménager
un
local
professionnel
(médecines
douces)
;
«
chantiers
«
chemins
blancs
»
de
LORTEAU,
FENIS,
La
SANDRONNE
: calcaire
et
location
de
matériels
de
chantier.
Personnel
: +
5 717
(+7%) :
«
accroissement
rémunération
de
S.RENAUD
pour
tenir
compte
temps
d'apprentissage,
+
mitemps
SMIC
de
6
mois
pour
l'emploi
de
JM
FENEROL
sur
chantiers,
<
maintien
de
salaire
(compensé)
pour
M.VALLUET
jusqu'à
son
retour
effectif
fin
mars
;
+
remplacement
de
M.VALLUET
et
prolongation
d'A. GAILLARD
jusque
fin
mai.
Ce
poste
est
probablement
sur
évalué,
cela
dit
reconductions
possibles.
Indemnité
des
élus
+
4
389
(+24%)
=
rémunération
d'un
3°"
adjoint
et
année
pleine
nouveau
régime. interco
: +
14
000
€
(+34%)
avec
suite
et fin
du
désendettement
auprès
de
JONZAC
(années
2018
et
2019)
le
total
des
charges
de
fonctionnement
prévisionnel
est
de
290
121
€
soit
+
33
298
€
(+12,97%)
par
rapport
au
réalisé
2020.
Le
prévisionnel
en
recettes
étant
de
375
337
€,
il
laisse
un
solde
de
fonctionnement
de
85
216
€
utilisables
en
investissement,
soit
12
432
€
supplémentaires
(+17,08%)
valeur
haute
même
si
stabilisée
dans
le temps.
4.2.
DISPONIBLE
POUR
L'INVESTISSEMENT
2021
: 85
321€
=
virement
du
fonctionnement
:sise
85
216€
+
FCTVA
(récup
partielle
de
TVA
2020)
:
+
3
000
€
- remboursement
de
capital
d'emprunt
:
ss
2.895
€
85
321
€
Compte-rendu
du:CM:des
26
mars et
14
avril
2024
Page
5sur9: Les
orientations
budgétaires
ont
été
définies
au
cours
du
conseil
du
15
janvier,
il
pourrait
néanmoins
s’y
adjoindre
en
cours
d'année :
+
L'acquisition
et
l'aménagement
de
parcelles
à
aménager
en
lotissement
Chez
Mocat
: 8
000
m2
pour
6
habitations
: valeur
50
000
€
équipées
et
délimitées
(soit
une
revente
de
l’ordre
de
7,5
€
le
m°),
+
aménagement
immobilier
de
la
Distilerie,
notamment
la
création
d'une
réserve
incendie
pour
couvrir
le
nord
de
la
commune:
B.RABEYROLLES
rapporte
que
le
projet
d'installer
une
borne
incendie
au
carrefour
de
la
route
d'AGUDELLE
(dite
route
de
CONSAC)
n'aboutira
pas
faute
d’un
débit
suffisant,
malgré
la
récente
réfection
de
l'ensemble
du
réseau.
Le
SDEA
considère
que
ce
n'est
possible
qu'à
la
condition
que
cette
ponction.
ponctuelle
par
définition,
n'ait
pas
d'impact
sur
le
réseau
! Ainsi,
ils
calculent
le
débit
restant
une
fois
que
toutes
les
utilisations
potentielles
maximum
du
réseau
sont
déduites.
Pour
le
cas
d'espèce,
le
débit
restant
serait
de
0,5
m3
par
heure
(ie
: B
.RABEYROLLES
dit
que
pour
remplir
les
3%
de
la
réserve
d’1
m3
pour
arroser
les
plantations
du
bourg
il
lui
fait
4
d'heure
au
robinet
de
la
salle
des
fêtes.
En
îheure
il
remplirait
donc
3
m3,
soit
6
fois
plus
de
débit
que
ce
qui
resterait
selon
la
RESE
! }
Encore
une
anomalie
administrative
: l'intervention
incendie
est
très
ponctuelle
et
d'urgence
pour
sauver
personnes
et
biens
: les
directement
connectés
au
réseau
souffriront
bien
d'être
privés
partiellement
ou
totalement
d'eau
pendant
cette
durée.
Mais
en
l'état
actuel
des
choses,
il faudra
donc
créer
une
réserve
d'eau
de
30
m3
plutôt
que
d'utiliser
cette
canalisation
de
80
cm
de
diamètre.
+
toute
autre
opération
débattue
et
acceptée
par
le
conseil,
travaux,
acquisition
de
matériels
ou
de
foncier.
B.RABEYROLLES
expose
qu'une
partie
des
opérations
envisagées
devrait
être
financée
sur
emprunt
pour
bénéficier
de
taux
exceptionnellement
bas
: acquisition
et
aménagement
de
foncier
qui
serait
revendu
prix
coutant,
intérêts
bancaires
compris,
aménagements
immobiliers
(FLEURET
et
distillerie).
Le
budget
mis
au
vote
est
adopté
à
l'unanimité
2021-2/3-N°5.
Adoption
du
budget
2021
5. ANIMATION 5.1.1.
Départ
à la retraite
de
Sylvie
BÉDOCHAUD
Annick
DARAN
fait
le
point
sur
la
mise
en
œuvre
de
cette
quille
que
la
mairie
dec
LEOVILLE
voudrait
conjointe.
Le
COVID
rend
difficile
toute
prévision
pour
cet
été,
l'idée
étant
que
les
deux
communes
se
groupent
pour
offrir
à
Sylvie
et
son
mari
un
séjour
de
randonnée
en
Corse
d'une
10aine
de
jours
tous
frais
payés.
L'organisation
d'un
pot
à
VILLEXAVIER
semble
aussi
acté.
Reste
à
définir
la
date,
quelle
diffusion
?
5.1.2.
Feu
de
la
saint
Jean
le
26
juin
A.DARAN
et
E.LETELLIER
conçoive
une
animation
le
samedi
26
juin
en
fin
d'AM
autour
d’un
feu,
derrière
la
salle
des
fêtes,
en
profitant
de
la
programmation
d’un
groupe
musical
dans
le
cadre
des
ESTIVALES
(communauté
des
communes).
La
restauration
sur
place
serait
possible.
6.
QUESTIONS
DIVERSES
6.1.1.
Remboursement
Groupama
suite
au
vandalisme
de
la
salle
des
fêtes
Les
réparations
ont
été
effectuées
et
facturées
par
l'entreprise
Isogard
pour
les
extincteurs
et
l'entreprise
CLEAN
17
pour
le
nettoyage.
Le
cout
total
des
réparations
s'élève
à
1109.19€,
sur
lequel
s'applique
une
franchise
de
298.00
€.
Gompte-rendu:du:CM:des 26 mars
et 14
avril 2021
:
Page6:sur:9 2021-2/3-N°6,
Le
remboursement
de
GROUPAMA
pour
nettoyer
la salle
des fêtes
vandalisée
est
accepté
6.1.2.
Admission
en
non
valeur
des
titres
non
recouvrés
Les
loyers
impayés
de
la
maison
FLEURET,
470.66€
pour
ses
seconds
occupants,
Famille
Tony
MOULIÉRE,
ne
seront
pas
recouvrés
: ils
sont
juridiquement
placés
en
«
non
valeur
»
et
viendront
en
déduction
de
nos
recettes.
2021-2/3-N°7.
admission
en
non
valeur
de XXX
€ de
loyers
non
perçus
en
2011
fin
des
séances
vers
23
heures
Compte:rendu-du'CM:des
26
mars
et
14
avril
2021
Page
7:sur:9 1. COMPTE
RENDU
DU
CM
DU
15
JANVIER
2021
mes
1.1.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CM
DU
15
JANVIER
2021...
1.2.
COMMENTAIRES
CONCERNANT
L'AMÉNAGEMENT
DE
CHEZ
MOCAT
…
2.
ORDRE
DU
JOUR
ssssssneneeenenenennnnnenennnnenennenenennenennennnneenernenennennse
3
2.1.
CONSEIL
DU
26
MARS
2.2.
CONSEIL
DU
14 AVRIL
…
3.
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
nn
3
3.1.1.
Dépenses
: +
101
235
€
(+
65,07%)
3.1.2.
Recettes
: +
101
032€
(+37,12%).......
…
3.1.3.
Solde
du
fonctionnement
2020
: +
116
371
€...
eine
4
3.2.
INVESTISSEMENT
uniineeeneneieeneeeneneneeenneennennnes
4
3.2.1.
Dépenses
: -13
473
€ (-11,82%).
…. 4
3.2.2.
Recettes
: +
44
183
€ (+S6,61%)......
nee
4
3.2.3.
Solde
de
l'investissement
2020
:-
18
300
(-63
%}
eus
3.3.
SOLDE
2020
ET
VOTE
:+
98
072€
(+45,47%)
4.
BUDGET
2021
5
4,1.1.
Recettes
: +
21
43
€ (+0.57%)....
4.1.2.
Dépenses
: +
72
021
(+
23,74%)...
4.2.
DISPONIBLE
POUR
L'INVESTISSEMENT
2021
: 85321
€.
5.
ANIMATION
sssnnnneeneneeeeeneeneenennnnnnnonnennnennennneneneneneenennenenenent
6
5.1.1.
Départ
à la retraite
de
Sylvie
BÉDOCHAUD
5.1.2.
Feu
de
la saint Jean
le 26 juin...
6.
QUESTIONS
DIVERSES
ss
6.1.1.
Remboursement
Groupama
suite
au
vandalisme
de
la salle
des fêtes.
6.1.2.
Admission
en non
valeur
des
titres non
recouvrés
Compte-rendu
du:CM:des
26
mars
et
14
avril
2021
à
Page
8sür9 Conseil
municipal
des
26
mars
et
14
avril
2021
Relevé
des
décisions
(indication
des
N°
de page
du
compte
rendu)
:
2021-2/3-N°1.
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
15
JANVIER2021.
ms
2021-2/3-N°2.
VOTE
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
2020
ss
RL
1
2021-2/3-N°3.
LE
RÉSULTAT
2020
DE
98
071,58
€
EST
REPORTÉ
EN
FONCTIONNEMENT
2021-2/3-N°4.
LES
TAUX
LOCAUX
D'IMPOSITION
2021
SONT
INCHANGÉSie.
2021-2/3-N°5.
ADOPTION
DU
BUDGET
2021
nn
2021-2/3-N°6.
LE
REMBOURSEMENT
DE
GROUPAMA
POUR
NETTOYER
LA
SALLE
DES
FÊTES
VANDALISÉE
EST
ACCEPTÉ
2021-2/3-N°7.
ADMISSION
EN
NON
VALEUR
DE
XXX
€
DE
LOYERS
NON
PERÇUS
EN
Nbyal
a
Roxane
BARDON
Jean
Pierre
BIROT
Marie-Claire
BRISSON
LEZ
DT
..
Nheres
Géraldine
BRUNEAU
Annick
DARAN
Sylvie
GRUGET
Evelyne
LETELLIER
Bernard
LAURENT
Bastien
RABEYROLLES
Stéphane
TARTRE _—
Compte-rendu
du
CM
des
26
mars
et
14
avril.
2021
Page
9sur9