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Document publié le Mercredi 30 mai 2018 par la commune de Monêtier-les-Bains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 30.05.18)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 30 MAI 2018 à 18 heures 30
DATE DE LA CONVOCATION : 25 mai 2018
Présents :
Anne-Marie FORGEOUX, maire
Roger GUGLIELMETTI — Christophe MARTIN, adjoints
Edmond CADET — Alain BOITTE — Bruno BOUCHARD - Margot MERLE - Aurélien VINCENT - Bernadette TELMON — Gilles du CHAFFAUT —
Patrick LESPINASSE -- Marie SANGNIER
Procurations :
Catherine REBATEL à Margot MERLE
Carole CISSE à Aurélien VINCENT
Aurélie BERNARD à Christophe MARTIN
Secrétaire de séance : Roger GUGLIELMETTI
La séance est ouverte à 18 h 30, sous la présidence d’Anne-Marie FORGEOUX, maire.
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 18 avril 2018 contient une erreur, en effet sur le quatrième point : CCB — demande de sortie du service ADS de la commune de Montgenèvre, il fallait noter : «approuvé par 13 voix POUR et 2 voix CONTRE» et non à l'unanimité.
Madame le Maire confirme que la délibération envoyée en Préfecture a été correctement rédigée.
Approuvé à l’unanimité
Par ailleurs, Madame le Maire propose d’ajouter une délibération à l’ordre du jour : ‘demande de subvention auprès de la DRAC pour la remise en état de l’encadrement d’un tableau de la chapelle St André
Approuvé à l’unanimité
Et retirer de l’ordre du jour la délibération :
“modification du tableau des effectifs
Approuvé à l'unanimité
Puis, Madame le Maire donne lecture des décisions qu’elle a prises, selon délégation qui lui a été donnée par le Conseil Municipal par délibération n°021/2014 du 9 avril 2014. Madame le Maire propose de procéder à l'examen du 4ÿm° point de l’ordre du jour en début de séance afin de libérer le collaborateur du cabinet ALPICITE
Madame le Maire demande à l’assemblée, qui approuve, que le débat soit enregistré. 4°/ Délibération n°032/2018 — Projet d’Aménagement et de Développement Durable : débat
Le Conseil Municipal, suite à la prescription de la révision générale de son Plan Local d’Urbanisme (PLU), prend acte de la tenue correcte du débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable).
Approuvé à l’unanimité
1°/ Délibération n°029/2018 — Eglise des Guibertes: restauration de tableaux (encadrement) — demande de subvention
Le Conseil Municipal approuve le nouveau plan de financement concernant la restauration de l’encadrement de deux tableaux sis Eglise des Guibertes pour un montant total de 9 300 € HT, et demande une participation financière de 3 720 € à la DRAC PACA
Approuvé à l’unanimité
2°/ Délibération n°030/2018 - Coupe Affouagère 2018
Le Conseil Municipal approuve la liste des affouagistes pour l’année 2018, et fixe la contribution à 60 €, ou une journée de corvée + 30 €. Catherine REBATEL et Bruno BOUCHARD ne prennent pas part au vote.
Approuvé à l’unanimité
3°/ Délibération n°031/2018 — Parc National des Ecrins: gestion des sentiers de randonnée pédestre - convention
Le Conseil Municipal approuve la convention relative à la gestion des sentiers de randonnée pédestre pour la période 2012/2027 et autorise Madame le Maire à la signer.
Approuvé à l’unanimité
5°/ Délibération n°034/2018 - Chapelle St André — restauration de tableaux : demande de subvention pour l’adaptation de l’encadrement
Le Conseil Municipal demande la participation financière de la DRAC à hauteur de 3 720 € pour les travaux d’adaptation de l’encadrement d’un tableau.
Approuvé à l’unanimité
QUESTIONS DIVERSES
“Patrick LESPINASSE pose la question sur 1 ‘aménagement du terrain de football à l'entrée du Monêtier. Madame le Maire lui précise que l'association des jeunes a débuté les travaux de terrassement, qui devraient s'achever début juin et permettre ensuite l’engazonnement.
Concernant la motion des migrants demandée par Monsieur du CHAFFA UT, Madame le Maire rappelle la sensibilité extrême du sujet et sa volonté de ne pas entrer dans la polémique, alors que la commune n'a clairement aucune prise sur cette question.
La séance est levée à 21 heures 30.
#27
Roger GUGLIELM î
ler Agjoïré
+ EE
Pour le Maire empêché