Compte-Rendu - A 01 2015 CR SEANCE 7 janvier 2015 1

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Compte-Rendu - A 01 2015 CR SEANCE 7 janvier 2015 1 Document publié le Mercredi 7 janvier 2015 par la commune de Moncrabeau. Lien du pdf (Compte-Rendu - A 01 2015 CR SEANCE 7 janvier 2015 1)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit, Commune de Moncrabeau 2015/01 Séance du 07/01/2015

Compte Compte Compte Compte- - - -rendu de séance rendu de séance rendu de séance rendu de séance du conseil municipal du conseil municipal du conseil municipal du conseil municipal

L'AN DEUX MIL L'AN DEUX MIL L'AN DEUX MIL L'AN DEUX MIL QUINZE QUINZE QUINZE QUINZE, , , , le le le le 7 janvier 7 janvier 7 janvier 7 janvier à à à à 20 20 20 20 h h h h

Le Conseil Municipal dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel des séances, sous la présidence de Monsieur Nicolas CHOISNEL, Maire.

Date de la convocation : 29/12/2014

Nombre de conseillers en exercice : 14

Etaient présents 10 : BERTALOT Jean-Jacques - CALLEMART Didier - CHOISNEL Nicolas – CORDEREAU-NAY Marie-Thérèse - GALABERT Marie-Josée - GEFFRÉ Valentine –- LEROY Michel - LUSSAGNET Christian - PRETI Frédéric – SEMPÉ Lionel formant la majorité des membres en exercice.

Excusé(s) : 3 - CAPOT Jean-Paul (pouvoir donné à CORDEREAU-NAY Marie-Thérèse) - LAMARQUE Caroline (pouvoir donné à CHOISNEL Nicolas) - LABORDE Dalila Absent(s) : 1 - ROIRAND Jérôme

Madame Valentine GEFFRÉ est désignée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la dernière séance est lu et approuvé par la majorité des membres présents. _________

ORDRE DU JO ORDRE DU JO ORDRE DU JO ORDRE DU JOUR UR UR UR

- Point sur les diverses commissions communales

- délibération renouvellement convention pour installation d’un relais radiotéléphonique sur le château d’eau

- délibération adhésion commune de Pindères au Syndicat EAU 47

- délibération adhésion et transfert compétence assainissement collectif commune de Leyritz Moncassin au Syndicat EAU 47

- délibération adhésion et transfert compétence assainissement collectif commune de Sauméjean au Syndicat EAU 47

- délibération restes à réaliser sur 2014 pour payer investissement avant vote du BP 2015 - devis volets logement locatif rue de la Halle

Divers : point sur renouvellement activités rythmes scolaires – projet « les Amis de l’Espace Goma » - Demande utilisation salle des sports par les Archers du Roy de Nérac en Val d’Albret pour compétition régionale de tir à l’arc le 17/01/2015 – Enquête publique déplacement CR du Bouch (zéro observation) -

_________

Etait présente au conseil municipal : Madame Marine MERLE, architecte, pour présenter le projet de construction des garages municipaux.

COMPTE COMPTE COMPTE COMPTE- - - -RENDU DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES RENDU DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES RENDU DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES RENDU DES DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES

Commission Communale des travaux (M. Michel Leroy)

- les huisseries de l’école primaire posées : entreprise STOREA sérieuse. Reste un volet roulant à changer + 2 portes à l’extrémité du bâtiment.

- Ecole maternelle : joints WC changés

- Agence Postale : néon à poser

- Salle des fêtes : Agrandissement de la scène par Patrick FAGET (en cours). Penser à poncer et peindre en noir.

- Logement locatif rue de la Halle : les volets de l’appartement sont à changer. Devis de 2700 € établi par Patrick Faget pour la totalité.

- Eglise du bourg : les demandes de subventions pour les travaux de réhabilitation de l’église ont été déposées auprès du Conseil Général et de l’Etat (subvention DETR).Commission Communale des chemins (M. Lionel Sempé)

Chemins :

- M. Lionel Sempé dit que les 3/4 des chemins ont été faits. Un état exhaustif des chemins et fossés avec clichés a été établi.

Le maire félicite le travail accompli en 9 mois avec la liste exhaustive des chemins. - La fusion des Communautés de Communes des Coteaux de l’Albret, du Mézinais et du Val d’Albret prendra en charge les chemins ruraux goudronnés. Les chemins empierrés seront à la charge de la commune.

- Un chiffrage des travaux nécessaires pour 2015 va être établi par M. Lionel Sempé avant le voter du BP 2015.

Enfouissement réseaux :

- L’enfouissement des lignes électriques du hameau de Pouy-sur-l’Osse ne serait pas à la charge de la commune. Les lignes téléphoniques pourront être enfouies en même temps (à la charge de la commune)

Eclairage public :

- Mise aux normes : obligatoire. Certains postes seront à mettre aux normes. - Concernant l’éclairage devant le terrain de boules, il faut voir s’il y a possibilité de faire une extension afin d’éviter les arbres (en février, les devis seront disponibles).

- Eclairage de la Halle et du Fauteuil des menteurs : à revoir.

Eau :

- compteurs cimetières Lahitte et Saint-Cirice, reste Pouy à faire.

- Devis de Benjamin Drevet pour pose de 3 robinets (900 €)

Equipe patrimoine

- M. Christian Lussagnet va appeller M. Carle à la fondation du patrimoine pour des précisions. - M. Michel Leroy, vu l’ampleur des travaux, estime qu’il faudra prévoir plusieurs tranches de travaux.

- M. Didier Callemart étudie le dossier de subvention à la fondation du patrimoine.

Commission Communale du personnel technique

(Mme Maïté Cordereau-Nay)

Problème de garderie : Marion Launet doit surveiller parfois jusqu’à 25 enfants dans un petit espace à la cantine scolaire (1/3 du local).

Le maire propose quelques solutions :

- soit on utilise tout l’espace de la cantine scolaire

- soit on utilise la grande salle de l’école maternelle.

Le problème reste celui du personnel. Il faudrait 15 à 30 minutes en heures supplémentaires La question de faire payer la garderie se pose.

Le conseil municipal opte de « creuser » la faisabilité de l’option maternelle. Voir avec le Bureau Cantine.

Commission Culture/Communication/Associations/Tourisme/Sport

(Mme Dalila Laborde – Didier Callemart)

M. Didier Callemart évoque la possibilité d’une souscription (faire timbre-poste ou don) par l’intermédiaire d’une association (MHAD ou autre).

Le maire l’annoncera aux Moncrabelais à l’occasion des vœux du 11 janvier 2015Commune de Moncrabeau 2015/02 Séance du 07/01/2015

01 01 01 01- - - -201 201 201 2015 5 5 5 (autres domaines de compétences (autres domaines de compétences (autres domaines de compétences (autres domaines de compétences – – – – 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE LEYRITZ MONCASSIN AU SYNDICAT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE LEYRITZ MONCASSIN AU SYNDICAT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE LEYRITZ MONCASSIN AU SYNDICAT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE LEYRITZ MONCASSIN AU SYNDICAT EAU47 EAU47 EAU47 EAU47

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier les articles L.5211-18 et L.5211-20 concernant les modifications relatives au périmètre et à l’organisation ; Vu les Statuts du Syndicat Départemental EAU47 et notamment l’article 2.1. relatif aux missions conférées par l’adhésion ;

Vu les Statuts du Syndicat et notamment l’article 2.2. relatif aux compétences optionnelles à la carte : Gestion des services de l’eau potable et/ou de l’assainissement collectif et non collectif ; Vu la délibération du 13 novembre 2014 du Conseil Municipal de LEYRITZ MONCASSIN sollicitant l'adhésion dès 2015 et le transfert de la compétence assainissement collectif au Syndicat EAU47 à effet 2016;

Vu la délibération du Comité du Syndicat EAU47 du 20 novembre 2014 adoptant le principe : de l'adhésion de la commune de LEYRITZ MONCASSIN à compter de 2015, du transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de LEYRITZ MONCASSIN au Syndicat à compter du 1er janvier 2016 ;

Considérant que, conformément à l'article L 5211-18 du CGCT, le Syndicat EAU47 a consulté l'ensemble de ses membres par courrier du 15 décembre 2014,

Qu'il convient donc de délibérer pour approuver l’adhésion et le transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de LEYRITZ MONCASSIN au Syndicat EAU47,

Sur proposition du Maire, à la majorité des membres et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : 1. Donne son accord pour l’adhésion de la commune de LEYRITZ MONCASSIN à effet 2015 ;

2. Décide que cette adhésion au Syndicat Départemental EAU47 interviendra à compter du 1er avril 2015 ;

3. Donne son accord pour le transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de LEYRITZ MONCASSIN au Syndicat Départemental EAU47 ; 4. Décide que le transfert de la compétence assainissement collectif interviendra à compter du 1er janvier 2016 ;

5. Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la présente délibération ainsi que toute pièce se rattachant à la présente décision.

0 0 0 02 2 2 2- - - -201 201 201 2015 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences – – – – 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT ADHESION ET TRANSFERT DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA COMMUNE DE SAUMEJEAN AU SYNDICAT EAU47 COLLECTIF DE LA COMMUNE DE SAUMEJEAN AU SYNDICAT EAU47 COLLECTIF DE LA COMMUNE DE SAUMEJEAN AU SYNDICAT EAU47 COLLECTIF DE LA COMMUNE DE SAUMEJEAN AU SYNDICAT EAU47 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier les articles L.5211-18 et L.5211-20 concernant les modifications relatives au périmètre et à l’organisation ;

Vu les Statuts du Syndicat Départemental EAU47 et notamment l’article 2.1. relatif aux missions conférées par l’adhésion ;

Vu les Statuts du Syndicat et notamment l’article 2.2. relatif aux compétences optionnelles à la carte : Gestion des services de l’eau potable et/ou de l’assainissement collectif et non collectif ; Vu la délibération du Conseil Municipal de la commune de SAUMEJEAN sollicitant l'adhésion dès 2015 et le transfert de la compétence assainissement collectif au Syndicat EAU47 à effet 2016 ; Vu la délibération du Comité du Syndicat EAU47 du 20 novembre 2014 adoptant le principe : de l'adhésion de la commune de SAUMEJEAN à compter de 2015,

du transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de SAUMEJEAN au Syndicat à compter du 1er janvier 2016 ;

Considérant que, conformément à l'article L 5211-18 du CGCT, le Syndicat EAU47 a consulté l'ensemble de ses membres par courrier du 15 décembre 2014,Qu'il convient donc de délibérer pour approuver l’adhésion et le transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de SAUMEJEAN au Syndicat EAU47,

Sur proposition du Maire, à la majorité des membres et après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

6. Donne son accord pour l’adhésion de la commune de SAUMEJEAN à effet 2015 ; 7. Décide que cette adhésion au Syndicat Départemental EAU47 interviendra à compter du 1er avril 2015 ;

8. Donne son accord pour le transfert de la compétence assainissement collectif de la commune de SAUMEJEAN au Syndicat Départemental EAU47 ;

9. Décide que le transfert de la compétence assainissement collectif interviendra à compter du 1er janvier 2016 ;

10. Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la présente délibération ainsi que toute pièce se rattachant à la présente décision.

0 0 0 03 3 3 3- - - -201 201 201 2015 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences – – – – 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) ADHESION DE LA COMMUNE DE PINDERES AU SYNDICAT EAU47 ADHESION DE LA COMMUNE DE PINDERES AU SYNDICAT EAU47 ADHESION DE LA COMMUNE DE PINDERES AU SYNDICAT EAU47 ADHESION DE LA COMMUNE DE PINDERES AU SYNDICAT EAU47 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et en particulier les articles L.5211-18 et L.5211-20 concernant les modifications relatives au périmètre et à l’organisation ;

Vu les Statuts du Syndical Département EAU 47 et notamment l’article 2.1. relatif aux missions conférées par l’adhésion ;

Vu la délibération du 19 novembre 2014 du Conseil Municipal de PINDERES sollicitant une adhésion au Syndicat EAU47 à compter de 2015 ;

Vu la délibération du Comité du Syndicat EAU47 du 20 novembre 2014 adoptant le principe de l'adhésion de la commune de PINDERES au Syndicat dans le cadre de l'article 2.1 de ses statuts à compter de l’année 2015 ;

Considérant que, conformément à l'article L 5211-18 du CGCT, le Syndicat EAU47 a consulté l'ensemble de ses membres par courrier du 15 décembre 2014,

Qu'il convient donc de délibérer sur le principe de cette adhésion,

Sur proposition du Maire, à la majorité des membres et après avoir délibéré, le Conseil Municipal :

1. Donne son accord pour l'adhésion de la commune de PINDERES au Syndicat Départemental EAU 47 ;

2. Décide que cette adhésion interviendra à compter du 1er avril 2015 ; 3. Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer la présente délibération ainsi que toute pièce se rattachant à la présente décision.

04 04 04 04- - - -201 201 201 2015 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences 5 (autres domaines de compétences – – – – 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) 9.1 communes) RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION pour installation d’UN RELAIS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION pour installation d’UN RELAIS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION pour installation d’UN RELAIS RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION pour installation d’UN RELAIS RADIOTELEPHONIQUE SUR L RADIOTELEPHONIQUE SUR L RADIOTELEPHONIQUE SUR L RADIOTELEPHONIQUE SUR LE CHATEAU D’EAU DE MONCRABEAU E CHATEAU D’EAU DE MONCRABEAU E CHATEAU D’EAU DE MONCRABEAU E CHATEAU D’EAU DE MONCRABEAU Une convention d’occupation du domaine public a été conclue avec l’opérateur téléphonique ORANGE en novembre 1998 dans le cadre de l’installation d’un relais radiotéléphonique sur le château d’eau de Moncrabeau.

Cette convention est arrivée à échéance le 4 novembre dernier et été reconduite pour une année supplémentaire soit jusqu’au 4 novembre 2015.

A la demande de la société ORANGE et afin de repartir sur un nouveau bail de 10 ans à compter du 05/11/2014, un projet de convention a été établi par le Syndicat EAU 47.

Après avoir pris connaissance du projet de convention, le conseil municipal : - émet un avis favorable au renouvellement de cette convention.

- autorise Monsieur le maire à signer la présente conventionCommune de Moncrabeau 2015/03 Séance du 07/01/2015

0 0 0 05 5 5 5- - - -201 201 201 2015 5 5 5 (finances (finances (finances (finances locales locales locales locales – – – – 7.1 décisions budgétaires) 7.1 décisions budgétaires) 7.1 décisions budgétaires) 7.1 décisions budgétaires) PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU PRISE EN CHARGE DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 BUDGET PRIMITIF 201 BUDGET PRIMITIF 201 BUDGET PRIMITIF 2015 5 5 5 Préalablement au vote du budget primitif 2015, la commune peut engager et mandater des dépenses d’investissement dans la limite des restes à réaliser de l’exercice 2014.

Afin de faciliter les dépenses d’investissement du 1er trimestre 2015 ou de pouvoir faire face à une dépense d’investissement imprévue et urgente, le conseil municipal peut, en vertu de l’article L1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, autoriser le maire à mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2014. Le maire propose : Chapitre 21 ……. 50 000 euros.

Le conseil municipal autorise à l’unanimité, le maire à mandater des dépenses d’investissement dès le 1er janvier 2015 dans la limite des crédits repris ci-dessus et ce avant le vote du budget primitif 2015.

DIVERS DIVERS DIVERS DIVERS

Rythmes scolaires

Les enfants vont choisir les activités cette semaine.

Le maire établira le programme jusqu’aux vacances de Pâques.

Le but est que les enfants restent dans le même atelier pour une plus longue période afin de pouvoir « creuser » certaines activités et peut-être mener à bien un projet.

Projet « Les Amis de l’Espace Goma »

L’Association MHAD propose un groupe composé conjointement de membres de MHAD et de conseillers municipaux : Mme Geffré - M. Didier Callemart – M. Nicolas Choisnel. Mme Dalila Laborde étant absente, il lui sera proposé de se joindre à ce groupe.

Utilisation de la salle des sports pour rencontre régionale de tir a l’ARC

Demande déposée par le président de la Compagnie des Archers du Roy de Nérac pour l’organisation à la salle des sports d’une rencontre régionale de tir à l’arc le samedi 17 janvier 2015 (prise possession de la salle des sports le vendredi 16 janvier pour mise en place du matériel)

Accord à l’unanimité du conseil municipal aux mêmes conditions que pour les autres associations si toutes les règles de sécurité, de propreté et de protection du sol sont respectées. Participation chauffage : 125 €.

Convention utilisation salles des fêtes et salle des sports :

Convention présentée aux conseillers

Enquête publique déplacement chemin rural lieudit Le Bouch

Enquête réalisée du 15 au 29 décembre 2014 : aucune observation.

Avis favorable émis par le Commissaire Enquêteur

Course Orientation Départementale

Prévue le dimanche 8 février 2015 de 9 h à 14 h dans le village, organisée par l’association N.O.R.D. (Nature Orientation Randonnée Détente de Nérac)

L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire déclare la séance levée à 22 h 45Les délibérations prises en séance du conseil municipal du 8 janvier 2015 portent les numéros 01/2015 à 05/2015

N°

délibérations

Nomenclature

Objet de la délibération N°

page N° Thème

01-2015 9.1 Autres domaines de compétences

Adhésion et transfert de la compétence

assainissement collectif de la commune de

Leyritz Moncassin au Syndicat EAU47

2015/02

02-2015 9.1 Autres domaines de compétences

Adhésion et transfert de la compétence

assainissement collectif de la commune de

Saumejean au Syndicat EAU47

2015/02

03-2015 9.1 Autres domaines de compétences Adhésion de la commune de Pindères au Syndicat EAU47 2015/02

04-2015 9.1 Autres domaines de compétences

renouvellement de la convention pour

installation d’un relais radiotéléphonique sur le

château d’eau de Moncrabeau

2015/02

05-2015 9.1 Finances locales Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2015 2015/03