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Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Chitenay.
Lien du pdf (Déliberation - liste des delib 07 10 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU 7 OCTOBRE 2024
L'an deux mil vingt-quatre le 7 octobre le Conseil Municipal de la Commune s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur BOULAY Jean Albert, Maire.
M. BEAUNÉ Christian a été élu secrétaire.
Convocation du 3 octobre 2024.
PRESENTS : M. BOULAY Jean-Albert, Mme KROVIARSKY-PORTEVIN Bénédicte, M. RIDOR Gérard, Mme TOURNEAU Guylaine, M. AMIOT Michel, M. BIGOT Jacky, Mme BIGOT Laëtitia, M. THÉRET Jean-Pierre, M. ABDALLAH Georges, M. BEAUNÉ Christian, Mme CABIROL Marie- Christine.
ABSENTS EXCUSES : Mme CARMINATI Catherine a donné pouvoir à Mme KROVIARSKY- PORTEVIN Bénédicte. M. RIGOLLET Alain a donné pouvoir à M. BOULAY Jean-Albert. Mme LE GALL Céline a donné pouvoir à M. BEAUNÉ Christian. Mme FLEURY Joëlle a donné pouvoir à Mme BIGOT Laëtitia.
Ouverture de la séance à 19h00
Approbation du procès-verbal du 9 septembre 2024
M. ABDALLAH Georges demande pourquoi les échanges ne figurent plus dans le procès-verbal.
M. ABDALLAH Georges s’abstient de voter l’approbation du procès-verbal car aucune délibération relative à la fresque du bourg n’a été prévue à l’ordre du jour du présent conseil.
Le conseil approuve à 14 voix pour et une 1 abstention le procès-verbal du 9 septembre 2024.
Délibération 2024 - 045 Engagement des travaux annuels de voirie.
M. le Maire présente les devis demandés à trois entreprises différentes pour réaliser les travaux suivants :
Passage piéton de la Grande rue
Moulin neuf – Voie communale n° 9
Les Pinèdes (en commun avec la communauté de communes Val de Cher Controis) Les Pinèdes
Entreprise COLAS Entreprise SERVAT TP Entreprise RADLE TP 34 785 € TTC 77 497 € TTC 47 391.55 €
Il est précisé que l’entreprise COLAS a proposé une solution de travaux avec de l’enrobé à froid, ce qui est trop fragile pour la circulation des tracteurs, cars et semi-remorques. 2
M. le Maire rappelle que ces travaux avaient été prévus au budget 2024 et qu’ils seront éligibles au FCTVA.
Après délibération, à 14 voix pour et 1 abstention, le conseil municipal :
Autorise le Maire à engager les travaux et à signer le devis de l’entreprise RADLE TP pour 47 391.55 € TTC.
Dit que les crédits nécessaires sont prévus au chapitre 011 article 615231.
Délibération 2024 - 046 Signature d’une convention avec le SIVOS Chitenay/Cormeray/Seur
M. le Maire présente la convention. Celle-ci définit le mode de fonctionnement de la desserte du complexe sportif des « étangs frileux » par le bus du SIVOS.
Cette convention aura un effet rétroactif au 1er novembre 2023 pour une durée de 3 ans. Elle sera renouvelable par tacite reconduction pour la même durée.
Après délibération, à l’unanimité, le conseil municipal :
Autorise le Maire à signer la convention citée ci-dessus.
Prochain conseil le 4 novembre 2024 à 19h00
Fin du conseil : 20h25