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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Yzeure.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2023
Le 28 Septembre deux mille vingt-trois, à 18 h 30, le Conseil municipal de la ville d'Yzeure s'est réuni en session ordinaire à la salle de Démocratie locale, sous la présidence de M. PERRIN – Maire, à la suite de la convocation faite par lui, le 22 Septembre 2023, pour délibérer sur les questions portées à l'ordre du jour de la séance.
Etaient présents : M. Pascal PERRIN, Maire – M. Jean-Michel BOURGEOT – Mme Yasmina KORIS – M. Jérôme LABONNE – M. Sébastien CLAIRE – Mme Michèle DENIS – M. Olivier DUBESSAY – Mme Marie-Luce GARAPON – M. Yves CHANY, Adjoints. M. Jean-Marc SCHAER – M. François LARRIERE-SEYS – M. Bernard FRADIN – Mme Isabelle LASMAYOUS – Mme Nabila FERDJAOUI – M. Régis SZALKO – Mme Pascale FOUCAULT – M. Bruno NANCEY – Mme Aline MAURICE – Mme Laëtitia PLANCHE – Mme Jackie RENAUD – Mme Carole BEURRIER – M. Michel CLAIRE – Mme Brigitte DAMERT – Mme Isabelle FONCEL – Mme Maria BARRETO – M. David AUMAITRE – Mme Marie LACQUIT – M. Guy CHAMBEFORT – M. Nicolas MOUSSERIN, Conseillers municipaux.
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir : Mme Jennifer CREUSEVAUT – Mme Catherine BRISVILLE – Mme Anne KEBOUR – M. Mustapha BABRAHIM –
Secrétaire de Séance : Mme Marie LACQUIT
Délibération n° DCM2023-70
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE D’YZEURE (ALLIER)
Nombre de membres composant le Conseil Municipal 33
Nombre de membres en exercice 33
Présents à la séance 29
Absents excusés ayant donné pouvoir 4
Absent excusé 0
Absent 0
Accusé de réception en préfecture
003-210303210-20231004-DCM2023-70-DE
Date de télétransmission : 04/10/2023
Date de réception préfecture : 04/10/2023 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
M. Pascal PERRIN, Maire, expose :
Suite à la démission en date du 11 septembre 2023 de M. Benoit FONTAINE, Conseiller Municipal, il convient de compléter l’effectif du Conseil Municipal.
Le suivant immédiat après le dernier élu de la liste « Yzeure, ensemble naturellement ! » est appelé à remplacer l’élu démissionnaire, conformément aux dispositions du Code Electoral (Art.270).
M. Nicolas MOUSSERIN, en 27ème position sur la liste « Yzeure, ensemble naturellement ! », se trouve habilité à remplacer M. Benoit FONTAINE.
L’intéressé, sollicité par lettre du 12 septembre 2023 a fait connaître par courrier reçu en mairie le 20 septembre 2023 qu’il acceptait cette fonction.
M. Pascal PERRIN, Maire, déclare M. Nicolas MOUSSERIN installé dans ses fonctions de conseiller municipal.
Il donne connaissance du tableau du Conseil Municipal.
TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL
Conformément aux articles R 2121-2 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, le tableau du Conseil Municipal évolue comme suit :
1 M PERRIN Pascal
2 A BOURGEOT Jean-Michel
3 A KORIS Yasmina
4 A LABONNE Jérôme
5 A CREUSEVAUT Jennifer
6 A CLAIRE Sébastien
7 A DENIS Michèle
8 A DUBESSAY Olivier
9 A GARAPON Marie-Luce
10 A CHANY Yves
11 CM SCHAER Jean-Marc
12 CM BRISVILLE Catherine
13 CM LARRIERE-SEYS François
14 CM FRADIN Bernard
15 CM LASMAYOUS Isabelle
16 CM FERDJAOUI Nabila
17 CM SZALKO Régis
18 CM FOUCAULT Pascale 19 CM KEBOUR Anne
20 CM NANCEY Bruno
21 CM MAURICE Aline
22 CM PLANCHE Laëtitia
23 CM BABRAHIM Mustapha
24 CM RENAUD Jackie
25 CM BEURRIER Carole
26 CM CLAIRE Michel
27 CM DAMERT Brigitte
28 CM FONCEL Isabelle
29 CM BARRETO Maria
30 CM AUMAITRE David
31 CM LACQUIT Marie
32 CM CHAMBEFORT Guy
33 CM MOUSSERIN Nicolas
POUR EXTRAIT CONFORME,
Yzeure, le
Le Maire,
Pour le Maire,
L’Adjointe,
Yasmina KORIS