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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lyphard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 13 MAI)
Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Eau et assainissement,
Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace des Coulines :
Le mardi 13 mai 2025 à 20 heures
La séance est publique.
L’ordre du jour est le suivant :
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 mars 2025
1) ENFANCE : tarification du restaurant scolaire de l’année scolaire 2025 / 2026 ; 2) ENFANCE : tarification des services périscolaires de l’année scolaire 2025 / 2026 ; 3) ENFANCE : frais de fonctionnement de l’école publique LES ROSELIERES - année scolaire 2025 / 2026 ;
4) ENFANCE : fournitures scolaires de l’école publique LES ROSELIERES et école privée STE ANNE - année scolaire 2025 / 2026 ;
5) ENFANCE : subventions scolaires des écoles - année scolaire 2025/2026 ; 6) ENFANCE : convention de reversement de participation financière versée aux élèves scolarisés à l’école OGEC Ste Anne – avenant 2025/2026 ;
7) ENFANCE : convention AEP DIWAN GWENRANN – avenant pour l’année scolaire 2025 / 2026 ; 8) ENFANCE : prise en charge financière versée aux communes accueillant des élèves en ULIS et domiciliés sur la commune ;
9) ENFANCE : convention de mise à disposition de locaux OGEC Ste Anne – avenant 2025 pour les frais de l’année scolaire 2024 / 2025 ;
10)ENFANCE : tarifs des camps d’été 2025 ;
11) SPORT : Convention de partenariat entre la commune de Saint-Lyphard et Cap Atlantique - réalisation d’analyses rapides de la qualité des eaux de baignades – saison 2025 ; 12)AFFAIRES GENERALES : convention de partenariat financier pour la prise en charge du coût de l’hébergement de gendarmes mobiles pendant l’été 2025 – camping de LEVENO ; 13) AFFAIRES GENERALES : avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2025-2031 ;
14)AFFAIRES GENERALES : mise à jour de la composition du Comité Consultatif Environnement ; 15) AFFAIRES GENERALES : convention de refacturation des frais de formation mutualisées de police municipale ;
16)URBANISME : délégation du droit de préemption urbain à l’agglomération sur le périmètre de la ZAC du CRELIN ;
17) RH : utilisation et attribution véhicules de service et de fonction – année 2025 ; 18)RH : modification du tableau des effectifs et des emplois ;
19)Informations diverses.
Publié le : 6 mai 2025