Procès Verbal - 2020 09 09

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Procès Verbal - 2020 09 09 Document publié le Mercredi 9 septembre 2020 par la commune de Cervon. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 09 09)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques, COMMUNE DE CERVON

Conseil Municipal du 9 septembre 2020

L’an 2020, le 9 septembre à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cervon, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Mini club, sous la présidence de Fabien SANSOIT Maire,

Présents : : M. Fabien SANSOIT, Maire, Mmes : Marie- Agnès CORDILLOT, GUDIN Michelle, Monique LANTIER-DUCOURET, Christelle NICOLAS, Catherine SAUVAT, Alexandra TAUPIN, MM. Pascal BERTIN, Nicolas BOITEUX, Charles HALM, Jacques MARTIN, Yves PETRE, Dominique ROY, Alexandre SAINT JOST, Baptiste TAUPIN,

Approbation du procès- verbal :

M.Jacques MARTIN donne lecture du procès-verbal du dernier conseil municipal. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le procès- verbal.

I – Point sur les travaux

 Travaux dans les écoles :

Des travaux de peinture ont été réalisés, des étagères ont été ajoutées ou

déplacées, des meubles et du matériel scolaire ont été retirés de la salle de classe de l’élémentaire. Ces travaux ont été réalisés par l’employé municipal.

 Fin des travaux de la voirie intercommunale 2019 :

Les travaux ont été réalisés sur la voie communale n°7 entre Vellerot et

Valentinges.

Le Conseil Municipal regrette que ces travaux ne comprennent pas la traversée de Valentinges, comme prévu initialement.

 Enfouissement des réseaux :

Les poteaux de l’éclairage public sont en cours d’installation dans le bourg et sont opérationnels à Marcilly.

 La fibre : le shunter (armoire de distribution) est posé sur le pan de mur de l’école maternelle.

II – Travaux de voirie communale sous mandat de la Communauté de Communes

Le maire expose que la commission d’appel d’offre de la communauté de

communes a ouvert les plis du marché de voirie communale. L’entreprise

Merlot a fait l’offre la mieuxdisante. Les montants de travaux pour notre

commune sont :

voie distance tranche estimation Montant HT Montant TTC

VC n°3 Certaines 980 m Tranche ferme 55698.52 € 41138.60 € 49366.32 €

VC n°36

La chaume à Certaines

400 m Tranche optionnelle 22243.60 € 16187.15 € 19424.58 €

VC n°1 Le puits 864 m Tranche optionnelle 40239.40 € 29766.40 € 35719.68 €Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide :

 de finaliser les travaux des voies communales n°3 et n°36 du hameau de Certaines

 de reporter les travaux de la voie communale n°1 le Puits à l’année prochaine.

III – Achat et entretien de matériel

 Rideaux occultants pour la salle des fêtes :

Un devis d’un montant de 2698 € a été chiffré par « La maison du rideau ».

 Extincteurs de la commune :

Monsieur le Maire informe que la société Extinctor propose

- un devis de 191.40€ pour la recharge de deux extincteurs ainsi que l’achat de 11 panneaux indiquant l’emplacement des extincteurs,

- un devis de 384 € pour la mise en conformité d’extincteurs et qui inclut le plan de sécurité de la salle des fêtes (85 €)

 Fenêtre du pavillon :

Une réparation d’un montant de 168,80€ a été réalisée par l’entreprise SARL MENUISERIE ARTISANALE BRADE sur une des fenêtres d’un des pavillons. Monsieur le Maire indique qu’un changement de fenêtre pour un montant de 675,20€ est à prévoir si celle-ci n’est pas suffisante.

 Armoire forte

Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de protéger les archives

communales au moyen d’une armoire forte et anti-feu. Une commande sera effectuée auprès d'un fournisseur pour un montant de 3000 € maximum

 Chauffe-eau logement

Monsieur le Maire informe le conseil qu’un de nos locataires a signalé une fuite sur son chauffe-eau, le remplacement de celui-ci est à prévoir rapidement. Une entreprise sera contactée.

 Brosses pour la débroussailleuse :

En raison des normes phytosanitaires limitant l'usage des pesticides, l’achat de brosses en nylon pour la débroussailleuse est proposé pour l’entretien des

caniveaux du bourg pour un montant de 50 €.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne son accord pour réaliser l’ensemble de ces achats.

IV –Frais d’enregistrement cimetière

Depuis le 23 juin 2020, l’enregistrement des concessions n’est plus obligatoire. Les frais afférents s’élevaient à 25 €. Cependant il reste possible de demander l’enregistrement de son acte de concession pour un montant de 38 €.

Ce qui porte le tarif de nos concessions à :

 100 € pour un caveau 650€ pour une case au columbarium

 +38€ si un enregistrement est demandé

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne son accord

V – Aménagement paysager

 Abattage de sapins morts sur la route de Maré-Le-Bas :

Le Maire présente un devis de l’entreprise Rignault Paysage d’un montant de 2 280€, comprenant le débitage, le broyage et l’évacuation des troncs.

Une réflexion est engagée à propos de l’arrachage des racines et de l’utilisation des copeaux selon l’état des arbres.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne son accord et demande à Monsieur le Maire de signer le devis.

 Projet de jardin partagé :

Suite à la réunion de la commission communication, une consultation des

habitants est prévue le 18 septembre.

Le but est de ce projet est d’aménager un lieu de convivialité dans le bourg, de partage et d’échange de savoir-faire pour tous les habitants de la commune.

Le prochain chantier participatif pourrait être en lien avec ce projet.

VI – Commission communication

 Le nouveau site internet est présenté dans le bulletin de septembre.

Toute actualité et information concernant la commune et ses alentours peut y être relayée, en lien avec le bulletin municipal.

 Impression du bulletin mensuel : des demandes de devis sont en cours

 Distribution du bulletin mensuel :

La commission communication propose que la distribution du bulletin pour les maisons secondaires soit effectuée en avril, juin, juillet, août, septembre, novembre. Seules les résidences principales seraient concernées par une distribution mensuelle. Le Conseil Municipal valide cette proposition.

VII– Questions diverses

 Cotisation au Centre Social du Pays Corbigeois :

Monsieur Le Maire donne lecture d’un courrier du CSPC demandant une cotisation de 649 € à la commune de Cervon (1€ par habitant) pour les services mis en place sur le territoire.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne son accord pour le paiement de cette cotisation.

 Fond de péréquation des ressources intercommunales

Monsieur le Maire donne lecture d'un courrier de la DGFiP qui indique le montant du Fond de compensation reversé à la commune par la Communauté de

Communes au titre de la taxe professionnelle. Recensement 2021

La Direction Générale de Bourgogne –Franche- Comté lance la nouvelle

campagne de recensement en 2021.

Un adjoint assistera à la réunion prévue le 21 septembre à Coulanges-les -Nevers. Deux agents seront nécessaires pour effectuer cette opération.

 Tournage du film « Ogre »

La mairie a été indemnisée à hauteur de 1393,60 €, suite à la signature d’une convention avec la société de production, pour la location des locaux communaux.

 Piscine de Château-Chinon

Monsieur Le Maire donne lecture d’un courrier de Madame le Maire de Château- Chinon.

Elle y explique le fonctionnement financier et humain de la piscine municipale. La piscine est fermée depuis le 17 mars 2019 et jusqu’en mars 2020, faute de budget pour effectuer les travaux nécessaires à la mise aux normes. Seule la commune de Château- Chinon en supporte les frais qui devraient être plus largement partagés par l’ensemble des mairies utilisatrices.

Une discussion est engagée quant à la participation de la commune de Cervon à ces frais.

 Aménagement paysager

Présentation de « Silenes, graines du Morvan », activité de production de

semences de fleurs sauvages, de conseil et de prestation de fleurissement avec des essences locales récoltées en Morvan.

 Carte avantage jeunes

Le département propose aux jeunes du territoire de bénéficier de la carte avantage jeunes. La proposition n’est pas retenue car elle ne semble pas avantageuse pour les jeunes de notre commune.

Les bons « Nièvre Achat Plaisir » continueront d'être proposés pour les

récompenses des diplômes.

 Organisation de la cantine au 1er janvier 2020

Une commission s’est réunie le 7 septembre afin d’engager une réflexion, suite au départ à la retraite de l’agent de restauration employé par l’APE (Association des Parents d’Elèves).

L’APE depuis plusieurs années fait face à des difficultés financières notamment liées à cet emploi et à l’augmentation du coût de la vie.

Plusieurs solutions sont possibles :

Le recrutement d’un agent par l’APE avec le soutien financier de la commune. Le recrutement d’un agent par la mairie mis à disposition de l’APE.

Cet agent pourrait être recruté pour un contrat de 20 heures dédiées à l’APE ou pour un contrat de 35 heures dont 20 heures consacrées à l’APE et 15 heures consacrées à l’entretien des locaux communaux.

Une réunion avec l’APE est prévue le 16 septembre.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne son

accord pour l’ouverture d’un poste supplémentaire à 35 heures si celui-ci est

nécessaire au bon fonctionnement des services de la commune. Reliures des registres des délibérations et arrêtés

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de faire relier les registres des délibérations et arrêtés des dernières années par année de mandat.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l’unanimité donne son accord et demande à Monsieur le Maire de signer tout document afférant à ce dossier.

 Plusieurs conseillers municipaux signalent la présence de sacs poubelles sur la voie publique

Dates à venir :

- Réunion avec l’APE le 16 septembre 18 h

- Réunion pour le jardin partagé le 18 septembre à 18h00

- Reconnaissance par les conseillers de la randonnée de La belle pierre le 26 septembre avant de la proposer sur le site internet de la commune

- Invitation du Conseil Municipal par l’association Castel au salon du livre le 19 septembre à Lantilly

- Commission travaux : le 3 octobre à 9h

- Prochain Conseil Municipal : le 14 octobre à 20h00

La séance est levée à 00 h15