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Document publié le Mardi 4 octobre 2022 par la commune de Champagné-les-Marais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sommaire cm du 04 10 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Justice et droit,
Commune de Champagné-les-Marais
COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2022
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du CGCT.
L'An deux mille vingt-deux, le quatre octobre, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 29/09/2022, s'est réuni à 20h00 à la mairie, sous la présidence de Monsieur LANDAIS Bernard, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 17
Présents : MM. LANDAIS Bernard, BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, GABORIEAU
Emilie, JAULIN Gilles, CADOUDAL Jean-Pierre, CARTERON Nadège, GODIN Jacky,
JOUIN Marie-Claire, MARREL Yannick, PHELIPPEAU Annie, FARDIN Myriam.
Absents excusé(e)s : MM. RENARD Leslie, MARTIN Franck, MORIN Natacha, MUSTIÈRE Christelle, VANDENBUSSCHE Sandra, THOMAS Julien.
Pouvoir : Mme Natacha MORIN donne pouvoir à Mme Emilie GABORIEAU.
Secrétaire de séance : Mr Jean-Pierre CADOUDAL.
ORDRE DU JOUR :
Délibération 0066-2022 : Projet de modification des statuts de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral au 01® janvier 2023 : approuvée.
Délibération 0067-2022 : Présentation du rapport d’activités de la Communauté de Communes Sud Vendée Littoral 2021 approuvée.
Délibération 0068-2022 : Amortissements 2022 : approuvée.
Délibération 0069-2022 : Taxe d’aménagement : approuvée.
Délibération 0070-2022 : Urbanisme - Acquisition d’un bien par voie de préemption — Parcelle AD 4 approuvée.
Délibération 0071-2022 : Tarifs redevance 2023 assainissement collectif : approuvée. Délibération 0072-2022 : Mise à disposition de la salle omnisports et convention avec le Club de Tennis de Triaize : approuvée.
Délibération 0073-2022 : Antenne relais : validation implantation d’une nouvelle installation radioélectrique site T076D3 secteur rue F Mitterrand : approuvée.
Délibération 0074-2022 : Personnel : modification du temps de travail d’un agent : approuvée. Avis : Personnel : présentation projet de délibération relative à l’instauration des heures complémentaires et supplémentaires : approuvée.
> Prochaine réunion du Conseil Municipal mardi 8 novembre 2022.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h35.
Affiché le 07/10/2022.
Le Maire,
Bernard LAND