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Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune de Champagné-les-Marais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 08 02 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Dialogue social,
Commune de Champagné-les-Marais
COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 FÉVRIER 2022
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du CGCT.
L'An deux mille vingt-deux, le huit février, le Conseil Municipal, dûment convoqué le 03/02/2022, s'est réuni à 20h00 à la mairie, sous la présidence de Monsieur LANDAIS Bernard, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 18
Présents : MM. LANDAIS Bernard, BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, GABORIEAU Émilie, JAULIN Gilles, JOUIN Marie-Claire, PHELIPPEAU Annie, GODIN Jacky, VANDENBUSSCHE Sandra, CARTERON Nadège, MARREL Yannick, CADOUDAL Jean-Pierre, FARDIN Myriam.
Absents excusé(e)s: M. MARTIN Franck, Mme RENARD Leslie, Mme MUSTIERE Christelle, Mme
MORIN Natacha et M. THOMAS Julien,
Absent : M. Anthony BRECHOTTEAU.
Pouvoirs : M. Franck MARTIN à M. Pierre BONNEAU-NICOLAU MASO.
Secrétaire de séance : M. Jean-Pierre CADOUDAL..
ORDRE DU JOUR :
Le Conseil Municipal :
> Monsieur le Maire s’adresse aux membres du Conseil Municipal et propose d’entériner l’article 47 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique visant à harmoniser la durée du temps de travail dans les trois versants de la fonction publique et notamment dans la fonction publique territoriale en ce qui nous concerne, soit une durée légale du temps de travail de 1607 h. Il n’existe pas de régime dérogatoire du temps de travail dans notre Commune, VALIDÉ, à l’unanimité.
> Suite au souhait de plusieurs membres du Conseil Municipal d'intégrer différentes commissions, Monsieur le Maire propose d’en modifier la liste. Il présente le rôle de chacune et rappelle que le Maire est membre de droit des commissions. Puis, il invite les conseillers à se prononcer. Après débat, à l’unanimité, le Conseil Municipal arrête les commissions communales ainsi constituées :
Commission des finances :
Vice-président : M. CADOUDAL Jean-Pierre.
Membres : Mme GABORIEAU Émilie, M. BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre et Mme PHELIPPEAU Annie.
Commission voirie, réseaux, bâtiments. accessibilité :
Vice-président : M. MARREL Yannick.
Membres : M. BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, Mme JOUIN Marie-Claire, Mme FARDIN Myriam,
M. CADOUDAL Jean-Pierre, M. MARTIN Franck, M. JAULIN Gilles, M. BRECHOTTEAU Anthony,
M. THOMAS Julien, M. GODIN Jacky et Mme VANDENBUSSCHE Sandra.
Commission scolaire, périscolaire (restaurant scolaire, garderie, CMJ, éducation à la citoyenneté) :
Vice-président : M. BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre.
Membres : Mme GABORIEAU Émilie, Mme RENARD Leslie, M. JAULIN Gilles, M. CADOUDAL
Jean-Pierre, Mme CARTERON Nadège, Mme MORIN Natacha, Mme MUSTIÈRE Christelle, M.
THOMAS Julien et Mme PHELIPPEAU Annie.
Commission environnement, urbanisme, agricole et écologie :
Vice-président : M. JAULIN Gilles.
Membres : Mme RENARD Leslie, M. MARTIN Franck, Mme FARDIN Myriam, M. BRECHOTTEAU
Anthony, Mme JOUIN Marie-Claire et Mme MORIN Natacha.
Commission santé, sociale et seniors :
Vice-présidente : Mme VANDENBUSSCHE Sandra.
Membres : Mme PHELIPPEAU Annie, M. CADOUDAL Jean-Pierre, Mme CARTERON Nadège, Mme
JOUIN Marie-Claire et M. BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre. Commission communication, associations, sports et loisirs. enfance et jeunesse :
Vice-présidente : Mme GABORIEAU Émilie.
Membres : M. BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, M. CADOUDAL Jean-Pierre, Mme RENARD
Leslie, M. GODIN Jacky, M. BRECHOTTEAU Anthony, Mme MUSTIÈRE Christelle, M. JAULIN
Gilles, Mme MORIN Natacha, M. THOMAS Julien, Mme CARTERON Nadège, Mme PHELIPPEAU
Annie et Mme JOUIN Marie-Claire.
Commission commerce, artisanat et tourisme :
Vice-présidente : Mme RENARD Leslie.
Membres : Mme GABORIEAU Émilie, M. MARREL Yannick, Mme FARDIN Myriam, M.
BRECHOTTEAU Anthony, M. GODIN Jacky, Mme MUSTIÈRE Christelle et Mme PHELIPPEAU
Annie.
Commission sécurité et citoyenneté :
Vice-président : M. JAULIN Gilles.
Membres : Mme VANDENBUSSCHE Sandra, M. GODIN Jacky, M. CADOUDAL Jean-Pierre, Mme
FARDIN Myriam, M. MARREL Yannick, M. BRECHOTTEAU Anthony, Mme JOUIN Marie-Claire et Mme CARTERON Nadège.
Commission de contrôle pour les élections :
Membre : Mme JOUIN Marie-Claire.
> APPROUVE, le renouvellement de groupement de commandes pour le gros entretien voirie année 2022. AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention constitutive d’un groupement de commandes pour
le gros entretien pour les travaux de voirie année 2022.
> DÉCIDE, à l’unanimité, de créer :
— Un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2°"° classe, emploi permanent à temps non- complet (33,5/35%"%) à compter du 8 février 2022.
— Un emploi d’adjoint administratif territorial principal de 2°" classe, emploi permanent à temps
complet (35/35°"%) à compter du 8 février 2022.
— Un emploi de brigadier-chef principal, emploi permanent à temps complet (35/35°"°) à compter du 8 février 2022.
— DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans les
emplois seront inscrits au budget, chapitre 012.
— AUTORISE, Monsieur le Maire à signer tous les documents en lien avec ce dossier.
> M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une demande d’esquisses a été faite auprès de plusieurs sociétés pour le projet graff sur le transformateur électrique ERDF situé au niveau du rond-point rue du Huit Mai, rue de la Zone Attisanale et rue du Stade. Des propositions sont présentées aux membres du Conseil :
- AngePainting de Péault.
- Lucas Souperbiet d’Avrillé.
- Design Graphique Louis Schäfer d’Essarts-en-Bocage.
EST RETENUE, à l’unanimité, la société Design Graphique Louis Schäfer d’Essarts-en-Bocage.
e DIA/DPU pas de DIA/DPU cette fois-ci.
> Prochaine réunion du Conseil Municipal le mardi 8 mars 2022 à 20h00.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h30.
Affiché le 11/02/2022.
Le Maire,