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Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Champagné-les-Marais.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr sommaire cm 06 09 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Commune de Champagné-les-Marais
COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2022
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du CGCT.
L'An deux mille vingt-deux, le six septembre, le Conseil Municipal, dûment convoqué 01/09/2022, s'est réuni à 20h00 à la mairie, sous la présidence de Monsieur LANDAIS Berna Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 17
Présents : MM. LANDAIS Bernard, BONNEAU-NICOLAU MASO Pierre, JAULIN Gill
CADOUDAL Jean-Pierre, CARTERON Nadège, GODIN Jacky, JOUIN Marie-Clai MARREL Yannick, MARTIN Franck, MORIN Natacha, MUSTIÈRE Christelle, PHELIPPEZ Annie, RENARD Leslie, THOMAS Julien.
Absents excusé(e)s :: Mmes GABORIEAU Emilie, FARDIN Myriam, VANDENBUSSCI Sandra.
Pouvoir : Mme Emilie GABORIEAU donne pouvoir à M. Pierre BONNEAU-NICOL/ MASO
Secrétaire de séance : Mme Christelle MUSTIÈRE.
ORDRE DU JOUR :
Délibération 0055-2022: Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation « Charges Transférées (CLECT) au titre de l’année 2022 Autorisati
de signature : approuvée.
Délibération 0056-2022 : Taxe foncière sur les propriétés bâties : limitation de l’exonération d: deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
Autorisation de signature : approuvée.
Délibération 0057-2022 : Budget Commune : Décision Modificative N° 1/2022 Autorisation d signature : approuvée.
Délibération 0058-2022: Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au janvier 2023 — Autorisation de signature : approuvée.
Délibération 0059-2022 : Adhésion à un groupement de commande pour l’entretien et réparation du matériel de défense extérieure contre l’incendie
Autorisation de signature : approuvée.
Délibération 0060-2022 : Assainissement : adoption du rapport sur le prix et la qualité du serv public d’assainissement collectif 2021 — Autorisation de signatui
approuvée.
Délibération 0061-2022 : Vendée Eau : présentation convention relative à la facturation redevance assainissement collectif - Autorisation de signature :
approuvée.
Délibération 0062-2022 : Voirie : suite à l’appel d’offre, choix des tranches optionnelles pc l’année 2022 - Autorisation de signature : approuvée.
Délibération 0063-2022 : Travaux réseau pluvial : présentation du projet de mise en conform dans la rue du Bourg Chapon (une partie), rue des Flocellières (t
partie) et de création impasse du Commerce Autorisation
signature : approuvée. Délibération 0064-2022 : Proposition de nomination d’une rue - Autorisation de signatur approuvée.
Délibération 0065-2022 : présentation du projet d’aménagement de la nouvelle bibliothèque Approbation du projet - Autorisation de signature : approuvée.
> Prochaine réunion du Conseil Municipal mardi 4 octobre 2022.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 23h45.
Affiché le 12/09/2022.
Le Maire,
Bernard LANDAIS.