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Conseil Municipal - 20250701 STMT CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20250701 STMT CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Consommateurs,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
01°
JUILLET
2025
à
19
heures
Sous
la
présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
Présents : M.GIROD
Pierre,
Mme
RIGHETTI
Nathalie,
Mme
ECOFFARD
Christelle,
Adjoints,
M.
COURAND
Serge,
Mme
VOILLAT
Françoise,
Mme
MERCIER
Marie-Christine,
M.
DURAFOUR
Jean-François,
Mme
GRENIER-CAUSSANEL
Véronique,
M.
BURDET
Thibaut,
Mme
SERRAVALLE
Pascaline,
Mme
MANUEL
Muriel.
Absents
:
M.
DAGALLIER
Frédéric,
M.
GUINARD
Jacques
qui
donne
procuration
à M.
BURDET
Thibaut,
M.
BORN
Franck
qui
donne
procuration
à M.
COURAND
Serge.
Mme
RIGHETTI
Nathalie
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité,
Décide
de
statuer
sur
l’admission
en
non-valeur
des
titres
de
recettes
figurant
dur
le tableau
fourni
par
Monsieur
Le
Trésorier.
Dit
que
le montant
total
de
ces
titres
de
recettes
s’élève
à 3
493.80
€.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l'unanimité,
Accepte
la
convention
de
passage
sur
les
sentiers
de
randonnées
situés
sur
des
terrains
communaux
proposée
par
HBA.
Autorise
Monsieur
Le
Maire
ou
son
représentant
à signer
ladite
convention.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à l’unanimité,
Accepte
l’avenant
à
la
convention-cadre
à
intervenir
entre
la
Commune
de
Saint
Martin
du
Fresne
et HAUT-BUGEY
AGGLOMERATION
pour
la gestion
des
chats
errants.
Autorise
Monsieur
Le
Maire
ou
son
représentant
à signer
l’avenant.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à
l'unanimité,
Accepte
l’acte
d'engagement
proposé
par R.P.C,
Restauration
Pour
Collectivités
de MANZIAT
(Aïn),
pour
la fourniture
et la livraison
des
repas
à la cantine
scolaire,
avec
un
prix
du repas
fixé
à 3.297€
TTC.
Autorise
Monsieur
le Maire
ou
son représentant
à signer
toutes
les pièces
relatives
à ce dossier.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
:
-
Nous
sommes
à la recherche
de
2 agents
recenseurs
pour
un
recensement
qui
se déroulera
du
15
janvier
au
15
février
2026.
-
Il faudrait
demander
à HBA
si le ramassage
des
ordures
ménagères
(poubelle
rouge)
pourrait
se
faire
une
fois
par
semaine
en
période
estivale.
-
Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le mardi
16
septembre
2025
à
19h.
Séance
levée
à
20h50